Répertoire de législation et de jurisprudence forestières: recueil périodique et critique, Volume 22Au Bureau de la Revue des Eaux et Forêts, 1896 - Fishery law and legislation |
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... Quillan , il nous semble indispensable d'exposer en peu de lignes l'ori- gine et les causes des difficultés et des désordres qui constituaient , aux quinzième et seizième siècles , l'état chronique de cette région , dite alors des ...
... Quillan , il nous semble indispensable d'exposer en peu de lignes l'ori- gine et les causes des difficultés et des désordres qui constituaient , aux quinzième et seizième siècles , l'état chronique de cette région , dite alors des ...
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... Quillan et d'Axat et délimité comme suit : à l'est , les escarpements rocheux de l'Aude et de son affluent l'Ayguette ; au midi le massif montagneux de Madres ( 2.400m ) , le cours de l'Aude supérieure et la crête des Pailhères ( 2.000 ) ...
... Quillan et d'Axat et délimité comme suit : à l'est , les escarpements rocheux de l'Aude et de son affluent l'Ayguette ; au midi le massif montagneux de Madres ( 2.400m ) , le cours de l'Aude supérieure et la crête des Pailhères ( 2.000 ) ...
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... Quillan , mettant en communication la haute vallée de l'Hers avec la vallée de l'Aude . 1 . Ces deux terrasses sont très fertiles et produisent de belles récoltes en - Ce village tire vraisemblablement son nom des tournants anguleux ou ...
... Quillan , mettant en communication la haute vallée de l'Hers avec la vallée de l'Aude . 1 . Ces deux terrasses sont très fertiles et produisent de belles récoltes en - Ce village tire vraisemblablement son nom des tournants anguleux ou ...
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... Quillan sur la réqui- sition du Procureur du Roi en ladite maîtrise , et , du 2 juillet au 11 août , procède à une visite complète des bois du pays de Sault et à une infor- mation régulière contre les principaux détenteurs précaires ...
... Quillan sur la réqui- sition du Procureur du Roi en ladite maîtrise , et , du 2 juillet au 11 août , procède à une visite complète des bois du pays de Sault et à une infor- mation régulière contre les principaux détenteurs précaires ...
Page 83
... Quillan qui , ayant acheté des bois du Trabanet , s'était sans doute chargé de couper en outrepasse et de procéder à un faux bornage . Elle trouve ensuite , au soula de Costebelle ( Coumebeille actuelle ) , un grand brûlis de bois de ...
... Quillan qui , ayant acheté des bois du Trabanet , s'était sans doute chargé de couper en outrepasse et de procéder à un faux bornage . Elle trouve ensuite , au soula de Costebelle ( Coumebeille actuelle ) , un grand brûlis de bois de ...
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15 avril 1er mars administratifs agents forestiers arrêté article Attendu autorisation avril battue Bélesta bois Briot Burnichon caisse canton Chalabre chasse Cirodde civile Code forestier Commission communaux commune Condamne conseil Considérant consorts de Chantreau Coudons COUR D'APPEL cours d'eau déclare décret délit délits délivrance dispositions dommages-intérêts FÉLIX FAURE flottables fonctionnaires général indemnités Joucou juillet juin l'adjudicataire l'Administration des forêts l'Administration forestière l'amende l'arrêté l'article l'État l'Ignon l'indemnité législateur Lhera lieutenant loi du 22 Maubourguet Mazuby Mérite agricole Mestanier ministre de l'agriculture motifs oiseaux ouvriers parcelles pâturages payer payeur pays de Sault pêche périmètres pluviôse pré préfectoral préfet préposés président procès-verbal Procureur propriétaire propriété Puyvert Quillan Razès reboisement résulte riverains rivière ruisseau Russon Saint-Laurs saisie-arrêt scie scie circulaire seigneur de Lhera seigneur de Nebias sera seront service seulement spéciale statuer suivant syndicat syndicats professionnels termes de l'art terrains terres vaines tiers saisi tion titre tribunal