Recueil des traités et conventions entre la France et les puissances alliées, en 1814 et 1815: et terminé par une table alphabétique des matières, des lieux et des personnes, contenus dans les actes composant ce recueilImprimerie royale, 1815 - 196 pages |
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... S. M. l'Empereur d'Autriche , le prince de Metternich et le baron de Wessenberg ; S. M. le Roi du royaume - uni de Ja Grande - Bretagne et d'Irlande , le duc de Wellington et lord Castlereagh ; S. M. le Roi de Prusse , le prince de ...
... S. M. l'Empereur d'Autriche , le prince de Metternich et le baron de Wessenberg ; S. M. le Roi du royaume - uni de Ja Grande - Bretagne et d'Irlande , le duc de Wellington et lord Castlereagh ; S. M. le Roi de Prusse , le prince de ...
Page 100
... S. M. l'Empereur d'Autriche , Roi de Hongrie et de Bohème , Le sieur Clément - Wenceslas - Lothaire , prince de Met- ternich - Winnebourg - Ochsenhausen , chevalier de la Toison - d'or , grand'croix de l'ordre royal de Saint - 100 ACTE ...
... S. M. l'Empereur d'Autriche , Roi de Hongrie et de Bohème , Le sieur Clément - Wenceslas - Lothaire , prince de Met- ternich - Winnebourg - Ochsenhausen , chevalier de la Toison - d'or , grand'croix de l'ordre royal de Saint - 100 ACTE ...
Page 101
... S. M. l'Empereur d'Autriche , Roi de Hongrie et de Bohême , son ministre d'état , des confé- rences et des affaires étrangères ; Et le sieur Jean - Philippe , baron de Wessenberg , che- valier , grand'croix de l'ordre militaire et ...
... S. M. l'Empereur d'Autriche , Roi de Hongrie et de Bohême , son ministre d'état , des confé- rences et des affaires étrangères ; Et le sieur Jean - Philippe , baron de Wessenberg , che- valier , grand'croix de l'ordre militaire et ...
Page 104
... S. M. l'Empereur de toutes les Russies , commandeur de l'ordre militaire de Saint - Benoît d'Aviz , premier écuyer de S. A. R. la princesse du Brésil ; Et le sieur don Joachim Lobo da Silveira , de son conseil , commandeur de l'ordre du ...
... S. M. l'Empereur de toutes les Russies , commandeur de l'ordre militaire de Saint - Benoît d'Aviz , premier écuyer de S. A. R. la princesse du Brésil ; Et le sieur don Joachim Lobo da Silveira , de son conseil , commandeur de l'ordre du ...
Page 107
... Empires telle qu'elle a été avant ledit traité . Restitution des cercles de Tarnopol & c . & c . à l'Autriche . 5. S. M. l'empereur de toutes les Russies cède à S. M. 1. et R. A. les districts qui ont été détachés DU 9 JUIN 1815 . 107.
... Empires telle qu'elle a été avant ledit traité . Restitution des cercles de Tarnopol & c . & c . à l'Autriche . 5. S. M. l'empereur de toutes les Russies cède à S. M. 1. et R. A. les districts qui ont été détachés DU 9 JUIN 1815 . 107.
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136 et suiv 20 novembre apposé le cachet armées arrangemens ARTICLE ADDITIONNEL Bailliage caisse canton de Genève cédés chevalier de l'ordre chevalier grand'croix ci-devant commissaires commission comte Confédération germanique congrès de Vienne Cracovie créances d'Hanovre départemens desdits diète dispositions districts duché duché de Bouillon duché de Varsovie établi établissemens États force et valeur françaises frontière Gouvernemens Gouvernement grand-duc grand-livre grand'croix de l'ordre Grande-Bretagne hautes parties contractantes inscriptions jouissance du 22 l'Aigle noir l'Aigle rouge Lauterecken limites liquidation militaires ministre navigation ordre du Chardon ordres de Saint-André paiement pays Pays-Bas possession prussienne présent article présent traité présente convention principauté Prusse Puissances alliées Rang et voix ratifications réclamations relativement remboursement rentes Rhin rivière royaume royaume des Pays-Bas Russie S. M. Britannique S. M. I. et R. A. S. M. l'Empereur d'Autriche S. M. prussienne Sardaigne Saxe Seigneurie sera seront stipulations sujets de S. M. sur-arbitres territoire tion troupes alliées restant Village