Recueil des traités et conventions entre la France et les puissances alliées, en 1814 et 1815: et terminé par une table alphabétique des matières, des lieux et des personnes, contenus dans les actes composant ce recueilImprimerie royale, 1815 - 196 pages |
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Page 6
... S. M. l'Empereur d'Autriche Roi de Hongrie et de Bohême , et ses Alliés , ne voulant plus exiger de la France , aujourd'hui que s'étant replacée sous le gouvernement paternel de ses Rois elle offre ainsi à l'Europe un gage de sécurité ...
... S. M. l'Empereur d'Autriche Roi de Hongrie et de Bohême , et ses Alliés , ne voulant plus exiger de la France , aujourd'hui que s'étant replacée sous le gouvernement paternel de ses Rois elle offre ainsi à l'Europe un gage de sécurité ...
Page 7
... S. M. l'Empereur d'Autriche , Roi de Hongrie et de Bohème , MM . le prince Clément - Wenceslas - Lothaire de Metternich - Winnebourg - Ochsenhausen , chevalier de la Toison d'or , grand'croix de l'ordre de Saint - Étienne grand - aigle ...
... S. M. l'Empereur d'Autriche , Roi de Hongrie et de Bohème , MM . le prince Clément - Wenceslas - Lothaire de Metternich - Winnebourg - Ochsenhausen , chevalier de la Toison d'or , grand'croix de l'ordre de Saint - Étienne grand - aigle ...
Page 36
... S. M. le Roi de France et de Navarre , d'une part , et S. M. l'Empereur d'Autriche , Roi de Hongrie et de Bohème , pour elle et ses alliés , d'autre part , ont nommé leurs plénipotentiaires pour dis- cuter , arrêter et signer ledit ...
... S. M. le Roi de France et de Navarre , d'une part , et S. M. l'Empereur d'Autriche , Roi de Hongrie et de Bohème , pour elle et ses alliés , d'autre part , ont nommé leurs plénipotentiaires pour dis- cuter , arrêter et signer ledit ...
Page 37
... S. M. l'Empereur d'Autriche , Roi de Hongrie et de Bohème ; Lesquels , après avoir échangé leurs pleins - pouvoirs trou- vés en bonne et due forme , ont signé les articles suivans : ART . 1. Les frontières de la France seront telles qu ...
... S. M. l'Empereur d'Autriche , Roi de Hongrie et de Bohème ; Lesquels , après avoir échangé leurs pleins - pouvoirs trou- vés en bonne et due forme , ont signé les articles suivans : ART . 1. Les frontières de la France seront telles qu ...
Page 45
... Autriche , de l'ordre de Sainte - Anne de Russie , et de celui de Dannebrog ... S. M. l'Empereur de toutes les Russies , chevalier de l'ordre de Saint ... Autriche , et de celui de l'Aigle rouge de Prusse . ARTICLE SÉPARÉ . ( Signé avec ...
... Autriche , de l'ordre de Sainte - Anne de Russie , et de celui de Dannebrog ... S. M. l'Empereur de toutes les Russies , chevalier de l'ordre de Saint ... Autriche , et de celui de l'Aigle rouge de Prusse . ARTICLE SÉPARÉ . ( Signé avec ...
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Common terms and phrases
136 et suiv 20 novembre apposé le cachet armées arrangemens article additionnel Bailliage caisse canton de Genève cédés Cession chevalier de l'ordre chevalier grand'croix ci-devant commissaires commission comte Confédération germanique congrès de Vienne Cracovie créances d'Hanovre diète dispositions districts duché duché de Bouillon duché de Varsovie Etats force et valeur françaises frontière Gouvernemens Gouvernement grand-duc grand-livre grand'croix de l'ordre Grande-Bretagne hautes parties contractantes inscriptions l'Aigle noir l'Aigle rouge l'ordre royal lesdits limites liquidation militaire navigation ordre du Bain ordres de l'Aigle ordres de Saint-André paiement pays Pays-Bas possession prussienne présent article présent traité présente convention principauté Prusse Puissances alliées Rang et voix ratifications réclamations relatives remboursement rentes Rhin rivière rouge de Prusse royaume royaume des Pays-Bas Russie S. M. Britannique S. M. l'Empereur d'Autriche S. M. prussienne Sardaigne Saxe sera seront sieur signature stipulations sujets de S. M. sur-arbitres territoire tion troupes alliées restant valeur que s'il Village