Recueil des traités et conventions entre la France et les puissances alliées, en 1814 et 1815: et terminé par une table alphabétique des matières, des lieux et des personnes, contenus dans les actes composant ce recueilImprimerie royale, 1815 - 196 pages |
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... village , à la Saxe . Cette ligne retombera ensuite sur la Sprée et le Schwartz- wasser ; Liska , Hermsdorf , Ketten et Solchdorf passent à la Prusse . Depuis la Schwarze - Elster , près de Solchdorf , DU 9 JUIN 1815 .
... village , à la Saxe . Cette ligne retombera ensuite sur la Sprée et le Schwartz- wasser ; Liska , Hermsdorf , Ketten et Solchdorf passent à la Prusse . Depuis la Schwarze - Elster , près de Solchdorf , DU 9 JUIN 1815 .
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... villages que cette route traverse , et de manière qu'aucune partie de ladite route ne reste hors du territoire prussien , passent sous la domination de la Prusse . La frontière , depuis Grobeln , sera tracée jusqu'à l'Elbe , près de ...
... villages que cette route traverse , et de manière qu'aucune partie de ladite route ne reste hors du territoire prussien , passent sous la domination de la Prusse . La frontière , depuis Grobeln , sera tracée jusqu'à l'Elbe , près de ...
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... village de Medart au - dessous de Lauterecken ; les villes de Kreuznach et de Meisenheim avec leurs banlieues appartiendront en entier à la Prusse ; mais Lauterecken et sa banlieue resteront en dehors de la frontière prussienne . Depuis ...
... village de Medart au - dessous de Lauterecken ; les villes de Kreuznach et de Meisenheim avec leurs banlieues appartiendront en entier à la Prusse ; mais Lauterecken et sa banlieue resteront en dehors de la frontière prussienne . Depuis ...
Page 123
... duché de Lauenbourg située sur la rive droite de l'Elbe , avec les villages lunebourgeois situés sur la même rive ; la partie de ce duché située sur la rive gauche demeure au royaume d'Hanovre . Les États de la partie DU 9 JUIN 1815 . 123.
... duché de Lauenbourg située sur la rive droite de l'Elbe , avec les villages lunebourgeois situés sur la même rive ; la partie de ce duché située sur la rive gauche demeure au royaume d'Hanovre . Les États de la partie DU 9 JUIN 1815 . 123.
Page 124
... villages de Rüdigershagen et Gænseteich ; 5. Le bailliage de Reckeberg . S. M. Britannique , roi d'Hanovre , renonce à perpétuité , pour elle , ses descendans et successeurs , aux provinces et districts compris dans le présent article ...
... villages de Rüdigershagen et Gænseteich ; 5. Le bailliage de Reckeberg . S. M. Britannique , roi d'Hanovre , renonce à perpétuité , pour elle , ses descendans et successeurs , aux provinces et districts compris dans le présent article ...
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Common terms and phrases
136 et suiv 20 novembre apposé le cachet armées arrangemens ARTICLE ADDITIONNEL Bailliage caisse canton de Genève cédés chevalier de l'ordre chevalier grand'croix ci-devant commissaires commission comte Confédération germanique congrès de Vienne Cracovie créances d'Hanovre départemens desdits diète dispositions districts duché duché de Bouillon duché de Varsovie établi établissemens États force et valeur françaises frontière Gouvernemens Gouvernement grand-duc grand-livre grand'croix de l'ordre Grande-Bretagne hautes parties contractantes inscriptions jouissance du 22 l'Aigle noir l'Aigle rouge Lauterecken limites liquidation militaires ministre navigation ordre du Chardon ordres de Saint-André paiement pays Pays-Bas possession prussienne présent article présent traité présente convention principauté Prusse Puissances alliées Rang et voix ratifications réclamations relativement remboursement rentes Rhin rivière royaume royaume des Pays-Bas Russie S. M. Britannique S. M. I. et R. A. S. M. l'Empereur d'Autriche S. M. prussienne Sardaigne Saxe Seigneurie sera seront stipulations sujets de S. M. sur-arbitres territoire tion troupes alliées restant Village