Traité des droits d'usufruit, d'usage, d'habitation, et de superficie, Page 968, Volume 9Victor Legier, 1827 - Property |
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... bois de parti- culiers , n'est que conventionnel ou judiciaire . VII 3332 . Son origine , son caractère distinctif du cantonne- ment . lbidem . Difficultés que l'adoption de cette institution de la jurisprudence a souffertes da ns le ...
... bois de parti- culiers , n'est que conventionnel ou judiciaire . VII 3332 . Son origine , son caractère distinctif du cantonne- ment . lbidem . Difficultés que l'adoption de cette institution de la jurisprudence a souffertes da ns le ...
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... distance probit , pean tion acquisitive de des cyber trouvent ? VL 295 ARBRES FRUITIER : ( Taillis . L'usufruite per les arbres bois et aya : Dü . • ( . n'est échoir pendant le cours de la jouissance de l'anti- chrésiste APPEL . Ett.
... distance probit , pean tion acquisitive de des cyber trouvent ? VL 295 ARBRES FRUITIER : ( Taillis . L'usufruite per les arbres bois et aya : Dü . • ( . n'est échoir pendant le cours de la jouissance de l'anti- chrésiste APPEL . Ett.
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... qui se trouveraient dans un bois et ayant l'âge du taillis ? III . 1175 . ( Usufruitier . ) L'usufruitier a le droit de prendre les arbres fruitiers qui meurent ou qui sont arra- chés ou brisés par accident , à la charge de APPEL , etc. 41.
... qui se trouveraient dans un bois et ayant l'âge du taillis ? III . 1175 . ( Usufruitier . ) L'usufruitier a le droit de prendre les arbres fruitiers qui meurent ou qui sont arra- chés ou brisés par accident , à la charge de APPEL , etc. 41.
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... bois . VII . 3219 . ( Usufruitier . ) Les arrérages de rentes passives dues par la succession du testateur sont dus pour le tout par l'usufruitier universel , et pour sa quote part par l'usufruitier à titre universel . IV . 1797- Voy ...
... bois . VII . 3219 . ( Usufruitier . ) Les arrérages de rentes passives dues par la succession du testateur sont dus pour le tout par l'usufruitier universel , et pour sa quote part par l'usufruitier à titre universel . IV . 1797- Voy ...
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... bois des communes . I. 294 . ( Bois taillis . ) Le titulaire jouit des bois taillis con- formément à l'article 590 du code civil . I. 294 . ( Cautionnement . ) Le titulaire d'un bénéfice n'est point tenu de donner caution . I. 294 ...
... bois des communes . I. 294 . ( Bois taillis . ) Le titulaire jouit des bois taillis con- formément à l'article 590 du code civil . I. 294 . ( Cautionnement . ) Le titulaire d'un bénéfice n'est point tenu de donner caution . I. 294 ...
Common terms and phrases
abus de jouissance accessoires action actions possessoires affouages aliénation Antichrésiste arrérages aurait aurait-il bail bois caducité caution charge de l'usufruitier chose jugée choses fongibles CODE CIV Code civil colégataire communaux contrat contrat commutatif créanciers Cùm d'accroissement d'usage d'usu débiteur dégradations demande en délivrance devrait-il disposition doit-il donataire donation douaire enfans établi fermier fin de l'usufruit fonds soumis forêt usagère forêts frais fruits civils futaies grosses réparations hypothèque Ibid immeubles impenses indemnité jouir jugement rendu l'acquéreur l'extinction de l'usufruit l'héritier l'immeuble l'usu l'usufruit légal l'usufruit paternel L'usufruitier pourrait-il légataire de l'usufruit legs annuel legs d'usufruit LIBER maison meubles mobiliers mort civile mort du testateur non-usage nue propriété NUMÉROS DE L'OUVRAGE paiement père peut-il possession possessoire prescription priétaire propriétaire Quid quotité disponible remboursement réméré renonciation rescision Secùs serait serait-il servitude subrogation succession suiv tenu tierce opposition tiers acquéreur tion titre universel TOMES ET NUMÉROS usagers ususfructus vaine pâture vente VIII
Popular passages
Page 167 - Les créanciers doivent, quant à leurs droits énoncés au titre des successions et au titre du contrat de mariage, et des droits respectifs des époux, se conformer aux règles qui y sont prescrites.
Page 268 - Ni le propriétaire ni l'usufruitier ne sont tenus de rebâtir ce qui est tombé de vétusté ou ce qui a été détruit par cas fortuit.
Page 253 - du mariage.} Les fruits des immeubles dotaux se partagent entre le mari et la femme, ou leurs héritiers, à proportion du temps que le mariage a duré pendant la dernière année.
Page 224 - n'est tenu de les rendre à la fin de l'usufruit que dans l'état où elles se trouvent, non détériorées par son dol ou par sa faute.
Page 227 - Les arbres qu'on peut tirer d'une pépinière, sans la dégrader, ne font partie de l'usufruit qu'à la charge par l'usufruitier de se conformer à l'usage des lieux pour le remplacement.
Page 197 - plutôt dans celui avec lequel elle peut avoir quelque effet, que dans le sens avec lequel elle ne pourrait
Page 165 - Les créanciers peuvent, en leur nom personnel, attaquer les actes faits par leur débiteur en fraude de leurs droits.
Page 113 - Les créanciers peuvent , en leur nom personnel, attaquer les actes faits par leur débiteur en fraude de leurs droits.
Page 114 - cas de vacance d'une cure, les revenus de l'année courante appartiennent à l'ancien titulaire ou à ses héritiers, jusqu'au jour de l'ouverture de la vacance, et au nouveau titulaire depuis le jour de sa nomination.
Page 58 - celui sur la propriété duquel avancent les branches des arbres du voisin, à contraindre celui-ci à couper ces branches?