Répertoire de législation et de jurisprudence forestières: recueil périodique et critique, Volume 22Au Bureau de la Revue des Eaux et Forêts, 1896 - Fishery law and legislation |
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Page 84
Sur une longueur développée de près de quatre lieues , depuis le canton de
Mirailles de la forêt de Callong jusqu'à l'extrémité de la forêt de Combefroide , qui
confine à celle de Bélesta , quatre possesseurs de fiefs sont en contestation de ...
Sur une longueur développée de près de quatre lieues , depuis le canton de
Mirailles de la forêt de Callong jusqu'à l'extrémité de la forêt de Combefroide , qui
confine à celle de Bélesta , quatre possesseurs de fiefs sont en contestation de ...
Page 110
... canton appelé le bichet , bosbichet , c'est le petit , le petit bois , car bichet vient
de bischen , en Alsace bissele . Ainsi en est - il du pont bichet , passerelle étroite
ou pont tremblant , comme on en fait sur les ruisseaux en forêt avec une seule ...
... canton appelé le bichet , bosbichet , c'est le petit , le petit bois , car bichet vient
de bischen , en Alsace bissele . Ainsi en est - il du pont bichet , passerelle étroite
ou pont tremblant , comme on en fait sur les ruisseaux en forêt avec une seule ...
Page 111
Elle a donné le brancard et la Brancade , canton s'écartant de la masse de la
forêt du Ban d'Escles . Le breuil , expression populaire du latin brolium , formé de
brogilum , du haut allemand brog - il , parc planté , aurait une histoire longue et ...
Elle a donné le brancard et la Brancade , canton s'écartant de la masse de la
forêt du Ban d'Escles . Le breuil , expression populaire du latin brolium , formé de
brogilum , du haut allemand brog - il , parc planté , aurait une histoire longue et ...
Page 112
Le canton de la brévière ou bréviaire n'est autre que celui de la bruyère , de
brugaria ; le brug celte nous a donné bruyère . Brin , dont les étymologistes
disent l'origine inconnue , doit avoir la même source que le grec Bouw , jaillir ,
pousser ...
Le canton de la brévière ou bréviaire n'est autre que celui de la bruyère , de
brugaria ; le brug celte nous a donné bruyère . Brin , dont les étymologistes
disent l'origine inconnue , doit avoir la même source que le grec Bouw , jaillir ,
pousser ...
Page 152
... se trouve exposée et discutée dans les conclusions données à l'audience de
M. le procureur général MANAU , à l'appui d'un pourvoi qu'il avait formé dans l'
intérêt de la loi contre un jugement de M. le juge de paix du canton de Montlouis
...
... se trouve exposée et discutée dans les conclusions données à l'audience de
M. le procureur général MANAU , à l'appui d'un pourvoi qu'il avait formé dans l'
intérêt de la loi contre un jugement de M. le juge de paix du canton de Montlouis
...
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administratifs agents années appel application arrêté article Attendu aurait autorisation avril ayant battue bois caisse canton cause chargé chasse civile Code Commission commune Condamne conditions conseil conservation Considérant contraire coupes Cour d'ailleurs d'autre date déclare décret délit délivrance demande département dernier devant dispositions doit donner double eaux effet établi fixer fonds forestier forêts forme garde général haut indemnités jour jugement juillet juin l'Administration l'agriculture l'arrêté l'art l'article l'État législateur lieu limites lois mars matière ment mesure ministre mise montagnes motifs moyen nécessaire occupe oiseaux ouvriers particuliers payer payeur pays pêche peine pendant peuvent porte pourra pouvant préfet premier présent président pris procès-verbal Procureur produit propriétaire propriété public publique qu'en qu'une question règlement relatif résulte riverains s'il saisi scie seigneur sens sera seront service seulement société somme sorte spéciale suite suivant syndicat termes terrains terres tion titre traitements travaux tribunal trouve valeur vente