Recueil des traités et conventions entre la France et les puissances alliées, en 1814 et 1815: et terminé par une table alphabétique des matières, des lieux et des personnes, contenus dans les actes composant ce recueilImprimerie royale, 1815 - 196 pages |
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Page 36
... Chevalier de la Toison d'or , Grand'croix de l'ordre royal de Saint - Etienne , Che- valier des ordres de Saint - André , de Saint - Alexandre Newsky et de Sainte - Anne de la première classe , Grand- cordon de la Légion d'honneur , ...
... Chevalier de la Toison d'or , Grand'croix de l'ordre royal de Saint - Etienne , Che- valier des ordres de Saint - André , de Saint - Alexandre Newsky et de Sainte - Anne de la première classe , Grand- cordon de la Légion d'honneur , ...
Page 37
... Chevalier Grand'- croix de l'ordre militaire et religieux des Saints - Maurice et Lazare , Grand'croix de l'ordre de l'Aigle rouge de Prusse , de celui de la Couronne de Bavière , de Saint - Joseph de Toscane et de la fidélité de Bade ...
... Chevalier Grand'- croix de l'ordre militaire et religieux des Saints - Maurice et Lazare , Grand'croix de l'ordre de l'Aigle rouge de Prusse , de celui de la Couronne de Bavière , de Saint - Joseph de Toscane et de la fidélité de Bade ...
Page 43
... chevalier de l'ordre très - noble de la Jarretière , conseiller de S. M. le Roi du royaume - uni de la Grande - Bretagne et d'Irlande , en son conseil privé , membre du Parlement , colonel du régiment de milice de Londonderry , et son ...
... chevalier de l'ordre très - noble de la Jarretière , conseiller de S. M. le Roi du royaume - uni de la Grande - Bretagne et d'Irlande , en son conseil privé , membre du Parlement , colonel du régiment de milice de Londonderry , et son ...
Page 44
... chevalier du très - noble ordre de la Jarre- tière , chevalier grand'croix du très - honorable ordre du Bain , prince de Waterloo , duc de Ciudad - Rodrigo et grand d'Espagne de la première classe , duc de Vittoria , marquis de Torrès ...
... chevalier du très - noble ordre de la Jarre- tière , chevalier grand'croix du très - honorable ordre du Bain , prince de Waterloo , duc de Ciudad - Rodrigo et grand d'Espagne de la première classe , duc de Vittoria , marquis de Torrès ...
Page 45
... chevalier du grand ordre de PAigle rouge et de celui de la Croix de fer de Prusse , grand ' croix de l'ordre de Léopold d'Autriche , de l'ordre de Sainte - Anne de Russie , et de celui de Dannebrog de Dane- marck , chevalier grand'croix ...
... chevalier du grand ordre de PAigle rouge et de celui de la Croix de fer de Prusse , grand ' croix de l'ordre de Léopold d'Autriche , de l'ordre de Sainte - Anne de Russie , et de celui de Dannebrog de Dane- marck , chevalier grand'croix ...
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Common terms and phrases
136 et suiv 20 novembre apposé le cachet armées arrangemens ARTICLE ADDITIONNEL Bailliage caisse canton de Genève cédés chevalier de l'ordre chevalier grand'croix ci-devant commissaires commission comte Confédération germanique congrès de Vienne Cracovie créances d'Hanovre départemens desdits diète dispositions districts duché duché de Bouillon duché de Varsovie établi établissemens États force et valeur françaises frontière Gouvernemens Gouvernement grand-duc grand-livre grand'croix de l'ordre Grande-Bretagne hautes parties contractantes inscriptions jouissance du 22 l'Aigle noir l'Aigle rouge Lauterecken limites liquidation militaires ministre navigation ordre du Chardon ordres de Saint-André paiement pays Pays-Bas possession prussienne présent article présent traité présente convention principauté Prusse Puissances alliées Rang et voix ratifications réclamations relativement remboursement rentes Rhin rivière royaume royaume des Pays-Bas Russie S. M. Britannique S. M. I. et R. A. S. M. l'Empereur d'Autriche S. M. prussienne Sardaigne Saxe Seigneurie sera seront stipulations sujets de S. M. sur-arbitres territoire tion troupes alliées restant Village