Dictionnaire des constitutions de l'Empire français et du royaume d'Italie: formant un recueil complet de tout ce qui y a trait et rapport, et contenant le texte, 1o, de toutes les lois y relatives; 2o, du décret de réunion de l'état de Gènes à l'Empire français ...J. Gratiot, 1806 - France |
From inside the book
Results 6-10 of 32
Page 161
... cohorte , un hospice et des logemens , pour recueillir soit les membres de la Légion que leur vieillesse , leurs infirmités ou leurs blessures auroient mis dans l'im- possibilité de servir l'État , soit les militaires qui , après avoir ...
... cohorte , un hospice et des logemens , pour recueillir soit les membres de la Légion que leur vieillesse , leurs infirmités ou leurs blessures auroient mis dans l'im- possibilité de servir l'État , soit les militaires qui , après avoir ...
Page 162
... cohortes de la Légion d'honneur . Art . rer ; La division du territoire de la République pour la circons cription des seize cohortes , en y comprenant la 27e , division militaire , qui formera la 16e , cohorte , est fixé conformément au ...
... cohortes de la Légion d'honneur . Art . rer ; La division du territoire de la République pour la circons cription des seize cohortes , en y comprenant la 27e , division militaire , qui formera la 16e , cohorte , est fixé conformément au ...
Page 163
... cohortes seront établis dans des palais ou autres édifices nationaux . 3. La résidence du Grand - Officier chef de la cohorte , le lieu des séances du conseil d'administration et l'hospice , seront dans le même établissement , dans le ...
... cohortes seront établis dans des palais ou autres édifices nationaux . 3. La résidence du Grand - Officier chef de la cohorte , le lieu des séances du conseil d'administration et l'hospice , seront dans le même établissement , dans le ...
Page 164
... cohorte , la date de leur promotion . TITRE III . Des Conseils d'administration des cohortes . " 14. Il sera établi dans chacun des chefs - lieux de cohorte désignés dans le titre 1er . un conseil particulier d'administration , qui sera ...
... cohorte , la date de leur promotion . TITRE III . Des Conseils d'administration des cohortes . " 14. Il sera établi dans chacun des chefs - lieux de cohorte désignés dans le titre 1er . un conseil particulier d'administration , qui sera ...
Page 165
... cohorte veillera à ce que les noms des in- dividus formant la cohorte soient inscrits sur des tables de marbre pla- cées dans le chef - lieu de chaque cohorte . 20. Les Chanceliers des cohortes rempliront les fonctions de Secré- taires ...
... cohorte veillera à ce que les noms des in- dividus formant la cohorte soient inscrits sur des tables de marbre pla- cées dans le chef - lieu de chaque cohorte . 20. Les Chanceliers des cohortes rempliront les fonctions de Secré- taires ...
Other editions - View all
Common terms and phrases
16 thermidor actes administration Apennins armes arrondissemens BONAPARTE cassation Chancelier chef-lieu civils cohorte Colonel commandant composé Conseil-d'état CONSTITUTION de l'an Corps-Législatif culte Décret impérial départemens département douanes duché de Clèves Empereur Evêques floréal an 10 fonctions frimaire Généraux de division Gênes Gonfalonnier gouvernement Grand-Juge Ministre Grands-Officiers Greffier habitans Haute-cour impériale idem Inspecteurs Juge de Paix jugemens justice criminelle justices de paix l'administration l'Archi-Chancelier de l'Empire l'article l'entrepôt Légion d'honneur Légionnaires Lieutenans lois LUCQUES république Maire maison impériale Majesté impériale Maréchal d'Empire MARET marine membres messidor Ministre de l'intérieur Montenotte Naples NAPOLÉON Ier nomination nommé Officiers palais des Tuileries Piombino police porte pourront Préfet premier Consul première instance présent décret Président Prince Princesses principauté Procureur registres relaté art république batave Ror d'Italie royaume d'Italie Secrétaire d'état section Sénat sénatus-consulte sera signé HUGUES B Signé NAPOLÉON statut thermidor an 10 tion titre Tribunat Tribunaux de première vendémiaire