Dictionnaire des constitutions de l'Empire français et du royaume d'Italie: formant un recueil complet de tout ce qui y a trait et rapport, et contenant le texte, 1o, de toutes les lois y relatives; 2o, du décret de réunion de l'état de Gènes à l'Empire français ...J. Gratiot, 1806 - France |
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... dé- partemens au - delà des Alpes . 13. Il y aura sous le Gouverneur , un général commandant la divi- sion , un directeur du génie , un directeur d'artillerie . 14 . 14. Il sera formé pour ces quatre départemens une légion 48 GEN.
... dé- partemens au - delà des Alpes . 13. Il y aura sous le Gouverneur , un général commandant la divi- sion , un directeur du génie , un directeur d'artillerie . 14 . 14. Il sera formé pour ces quatre départemens une légion 48 GEN.
Page 50
... commandant les troupes françaises ; elles prendront la cocarde française , et conserveront provisoisement leur organisation actuelle . 7. Les bâtimens de l'État seront aux ordres du commandant de la division française qui est dans ce ...
... commandant les troupes françaises ; elles prendront la cocarde française , et conserveront provisoisement leur organisation actuelle . 7. Les bâtimens de l'État seront aux ordres du commandant de la division française qui est dans ce ...
Page 93
... commandant le génie , le Préfet et le Maire d'Alexandrie désigneront un bâtiment sur le Tanaro , qui puisse servir à l'entrepôt dès le 1er . thermidor : il sera placé dans l'enceinte et sous la domina- tion immédiate de la place . 2 ...
... commandant le génie , le Préfet et le Maire d'Alexandrie désigneront un bâtiment sur le Tanaro , qui puisse servir à l'entrepôt dès le 1er . thermidor : il sera placé dans l'enceinte et sous la domina- tion immédiate de la place . 2 ...
Page 110
... Commandant général , rem- plissant les fonctions de Gouverneur en l'absence du Prince . GOUVERNEMENT GÉNÉRAL des départemens de Gênes , de Montenotte et des Apennins . S. A. S. le Prince LEBRUN , Gouverneur - général . GOUVERNEMENT ...
... Commandant général , rem- plissant les fonctions de Gouverneur en l'absence du Prince . GOUVERNEMENT GÉNÉRAL des départemens de Gênes , de Montenotte et des Apennins . S. A. S. le Prince LEBRUN , Gouverneur - général . GOUVERNEMENT ...
Page 126
... commandant en activité , quatre détache- mens ; En non - activité , trois détachemens ; En retraite ou réforme , deux ; Pour les Gouverneurs , la totalité de la garnison ; Pour les Commandans d'armes , la moitié ; Pour les Adjudans de ...
... commandant en activité , quatre détache- mens ; En non - activité , trois détachemens ; En retraite ou réforme , deux ; Pour les Gouverneurs , la totalité de la garnison ; Pour les Commandans d'armes , la moitié ; Pour les Adjudans de ...
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16 thermidor actes administration Apennins armes arrondissemens BONAPARTE cassation Chancelier chef-lieu civils cohorte Colonel commandant composé Conseil-d'état CONSTITUTION de l'an Corps-Législatif culte Décret impérial départemens département douanes duché de Clèves Empereur Evêques floréal an 10 fonctions frimaire Généraux de division Gênes Gonfalonnier gouvernement Grand-Juge Ministre Grands-Officiers Greffier habitans Haute-cour impériale idem Inspecteurs Juge de Paix jugemens justice criminelle justices de paix l'administration l'Archi-Chancelier de l'Empire l'article l'entrepôt Légion d'honneur Légionnaires Lieutenans lois LUCQUES république Maire maison impériale Majesté impériale Maréchal d'Empire MARET marine membres messidor Ministre de l'intérieur Montenotte Naples NAPOLÉON Ier nomination nommé Officiers palais des Tuileries Piombino police porte pourront Préfet premier Consul première instance présent décret Président Prince Princesses principauté Procureur registres relaté art république batave Ror d'Italie royaume d'Italie Secrétaire d'état section Sénat sénatus-consulte sera signé HUGUES B Signé NAPOLÉON statut thermidor an 10 tion titre Tribunat Tribunaux de première vendémiaire