Recueil des traités et conventions entre la France et les puissances alliées, en 1814 et 1815: et terminé par une table alphabétique des matières, des lieux et des personnes, contenus dans les actes composant ce recueilImprimerie royale, 1815 - 196 pages |
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... comte Jean - Philippe de Stadion , Thannhausen et Warthausen , chevalier de la Toison d'or , grand ' croix de l'ordre de Saint - Étienne , chevalier des ordres de Saint - André , de Saint - Alexandre Newsky et de Sainte - Anne de la ...
... comte Jean - Philippe de Stadion , Thannhausen et Warthausen , chevalier de la Toison d'or , grand ' croix de l'ordre de Saint - Étienne , chevalier des ordres de Saint - André , de Saint - Alexandre Newsky et de Sainte - Anne de la ...
Page 11
... comté de Montbéliard ,, et de toutes les enclaves qui ont appartenu autrefois à l'Allemagne , comprises dans la frontière ci - dessus indiquée , qu'elles aient été incorporées à la France avant ou après le 1. janvier 1792 . CI Les ...
... comté de Montbéliard ,, et de toutes les enclaves qui ont appartenu autrefois à l'Allemagne , comprises dans la frontière ci - dessus indiquée , qu'elles aient été incorporées à la France avant ou après le 1. janvier 1792 . CI Les ...
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... Comte DE STADION . ARTICLE ADDITIONNEL . Les Hautes PARTIES contractantes , voulant effacer toutes les traces des événemens malheureux qui ont pesé sur leurs peuples , sont convenus d'annuller explicitement les effets des traités de ...
... Comte DE STADION . ARTICLE ADDITIONNEL . Les Hautes PARTIES contractantes , voulant effacer toutes les traces des événemens malheureux qui ont pesé sur leurs peuples , sont convenus d'annuller explicitement les effets des traités de ...
Page 20
... Comte DE STADION . LE même jour , dans le même lieu et au même moment , le même traité de paix définitif a été ... comte Rasoumoff- sky , conseiller privé actuel de Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies , chevalier des ordres de ...
... Comte DE STADION . LE même jour , dans le même lieu et au même moment , le même traité de paix définitif a été ... comte Rasoumoff- sky , conseiller privé actuel de Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies , chevalier des ordres de ...
Page 21
... comte d'Aberdeen , vicomte de Formartine , ford Haddo , Methlic , Tarvis et Kellie , & c . l'un des seize pairs représentant la pairie de l'Écosse dans la chambre haute , chevalier de son très - ancien et très - noble ordre du Chardon ...
... comte d'Aberdeen , vicomte de Formartine , ford Haddo , Methlic , Tarvis et Kellie , & c . l'un des seize pairs représentant la pairie de l'Écosse dans la chambre haute , chevalier de son très - ancien et très - noble ordre du Chardon ...
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Common terms and phrases
136 et suiv 20 novembre apposé le cachet armées arrangemens article additionnel Bailliage caisse canton de Genève cédés Cession chevalier de l'ordre chevalier grand'croix ci-devant commissaires commission comte Confédération germanique congrès de Vienne Cracovie créances d'Hanovre diète dispositions districts duché duché de Bouillon duché de Varsovie Etats force et valeur françaises frontière Gouvernemens Gouvernement grand-duc grand-livre grand'croix de l'ordre Grande-Bretagne hautes parties contractantes inscriptions l'Aigle noir l'Aigle rouge l'ordre royal lesdits limites liquidation militaire navigation ordre du Bain ordres de l'Aigle ordres de Saint-André paiement pays Pays-Bas possession prussienne présent article présent traité présente convention principauté Prusse Puissances alliées Rang et voix ratifications réclamations relatives remboursement rentes Rhin rivière rouge de Prusse royaume royaume des Pays-Bas Russie S. M. Britannique S. M. l'Empereur d'Autriche S. M. prussienne Sardaigne Saxe sera seront sieur signature stipulations sujets de S. M. sur-arbitres territoire tion troupes alliées restant valeur que s'il Village