Recueil des traités et conventions entre la France et les puissances alliées, en 1814 et 1815: et terminé par une table alphabétique des matières, des lieux et des personnes, contenus dans les actes composant ce recueilImprimerie royale, 1815 - 196 pages |
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Page 37
... Autriche , Roi de Hongrie et de Bohème ; Lesquels , après avoir échangé leurs pleins - pouvoirs trou- vés en bonne et due forme , ont signé les articles suivans : 1 er ART . I. Les frontières de la France seront telles qu'elles étaient ...
... Autriche , Roi de Hongrie et de Bohème ; Lesquels , après avoir échangé leurs pleins - pouvoirs trou- vés en bonne et due forme , ont signé les articles suivans : 1 er ART . I. Les frontières de la France seront telles qu'elles étaient ...
Page 45
... Autriche , de l'ordre de Sainte - Anne de Russie , et de celui de Dannebrog de Dane- marck , chevalier grand'croix de l'ordre de la Couronne de Bavière et de celui de la Fidélité de Bade . Le traité entre la France et la Russie , Pour ...
... Autriche , de l'ordre de Sainte - Anne de Russie , et de celui de Dannebrog de Dane- marck , chevalier grand'croix de l'ordre de la Couronne de Bavière et de celui de la Fidélité de Bade . Le traité entre la France et la Russie , Pour ...
Page 93
... l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes . Fait à Paris , le 20 Novembre , l'an de grâce 1815 . ( Suivent les Signatures . ) [ N. ° 8. ] TRAITÉ ENTRE L'AUTRICHE , LA DU TRAITÉ DU 20 NOVEMBRE 1815 . 93.
... l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes . Fait à Paris , le 20 Novembre , l'an de grâce 1815 . ( Suivent les Signatures . ) [ N. ° 8. ] TRAITÉ ENTRE L'AUTRICHE , LA DU TRAITÉ DU 20 NOVEMBRE 1815 . 93.
Page 94
... AUTRICHE , LA GRANDE - BRETAGNE , LA PRUSSE ET LA RUSSIE , CONCLU À PARIS , LE 20 NOVEMBRE 1815 . AU NOM DE LA TRÈS ... Autriche , le Roi du royaume - uni de la Grande - Bretagne et d'Irlande , le Roi de Prusse et l'Empe- reur de toutes ...
... AUTRICHE , LA GRANDE - BRETAGNE , LA PRUSSE ET LA RUSSIE , CONCLU À PARIS , LE 20 NOVEMBRE 1815 . AU NOM DE LA TRÈS ... Autriche , le Roi du royaume - uni de la Grande - Bretagne et d'Irlande , le Roi de Prusse et l'Empe- reur de toutes ...
Page 95
... Autriche , le prince de Metternich et le baron de Wessenberg ; S. M. le Roi du royaume - uni de Ja Grande - Bretagne et d'Irlande , le duc de Wellington et lord Castlereagh ; S. M. le Roi de Prusse , le prince de Hardenberg et le baron ...
... Autriche , le prince de Metternich et le baron de Wessenberg ; S. M. le Roi du royaume - uni de Ja Grande - Bretagne et d'Irlande , le duc de Wellington et lord Castlereagh ; S. M. le Roi de Prusse , le prince de Hardenberg et le baron ...
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Common terms and phrases
136 et suiv 20 novembre apposé le cachet armées arrangemens ARTICLE ADDITIONNEL Bailliage caisse canton de Genève cédés chevalier de l'ordre chevalier grand'croix ci-devant commissaires commission comte Confédération germanique congrès de Vienne Cracovie créances d'Hanovre départemens desdits diète dispositions districts duché duché de Bouillon duché de Varsovie établi établissemens États force et valeur françaises frontière Gouvernemens Gouvernement grand-duc grand-livre grand'croix de l'ordre Grande-Bretagne hautes parties contractantes inscriptions jouissance du 22 l'Aigle noir l'Aigle rouge Lauterecken limites liquidation militaires ministre navigation ordre du Chardon ordres de Saint-André paiement pays Pays-Bas possession prussienne présent article présent traité présente convention principauté Prusse Puissances alliées Rang et voix ratifications réclamations relativement remboursement rentes Rhin rivière royaume royaume des Pays-Bas Russie S. M. Britannique S. M. I. et R. A. S. M. l'Empereur d'Autriche S. M. prussienne Sardaigne Saxe Seigneurie sera seront stipulations sujets de S. M. sur-arbitres territoire tion troupes alliées restant Village