Recueil des traités et conventions entre la France et les puissances alliées, en 1814 et 1815: et terminé par une table alphabétique des matières, des lieux et des personnes, contenus dans les actes composant ce recueilImprimerie royale, 1815 - 196 pages |
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... département des affaires étrangères , et chevalier du très - noble ordre de la Jarretière , & c . & c .; Le très - excellent et très - illustre seigneur Arthur - Wellesley , duc , marquis et comte de Wellington , marquis Douro , vicomte ...
... département des affaires étrangères , et chevalier du très - noble ordre de la Jarretière , & c . & c .; Le très - excellent et très - illustre seigneur Arthur - Wellesley , duc , marquis et comte de Wellington , marquis Douro , vicomte ...
Page 118
... département de Fulde et les territoires y compris , indiqués à l'article 40 ; La ville de Wetzlar et son territoire , d'après l'article 42 ; Le grand duché de Berg avec les seigneuries de Har- denberg , Broik , Styrum , Schoeller et ...
... département de Fulde et les territoires y compris , indiqués à l'article 40 ; La ville de Wetzlar et son territoire , d'après l'article 42 ; Le grand duché de Berg avec les seigneuries de Har- denberg , Broik , Styrum , Schoeller et ...
Page 120
... département de l'Ourte . Les endroits traversés par ces rivières ne seront partagés nulle part , mais appartiendront avec leur banlieue à la puissance sur le terrain de laquelle la majeure partie de ces endroits sera située . Les ...
... département de l'Ourte . Les endroits traversés par ces rivières ne seront partagés nulle part , mais appartiendront avec leur banlieue à la puissance sur le terrain de laquelle la majeure partie de ces endroits sera située . Les ...
Page 129
... département de Fulde à la Prusse . 40. Le département de Fulde , avec les territoires de l'an- cienne noblesse immédiate qui se trouvent compris actuel- lement sous l'administration provisoire de ce département savoir , Mansbach ...
... département de Fulde à la Prusse . 40. Le département de Fulde , avec les territoires de l'an- cienne noblesse immédiate qui se trouvent compris actuel- lement sous l'administration provisoire de ce département savoir , Mansbach ...
Page 131
... département d'Aschaf- fenbourg . Sustentation du Prince Primat . 45. A l'égard des droits et prérogatives et de la sustenta- tion du prince Prinat , comme ancien prince ecclésiastique , il est arrêté : 1. ° Qu'il sera traité d'une ...
... département d'Aschaf- fenbourg . Sustentation du Prince Primat . 45. A l'égard des droits et prérogatives et de la sustenta- tion du prince Prinat , comme ancien prince ecclésiastique , il est arrêté : 1. ° Qu'il sera traité d'une ...
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Common terms and phrases
136 et suiv 20 novembre apposé le cachet armées arrangemens article additionnel Bailliage caisse canton de Genève cédés Cession chevalier de l'ordre chevalier grand'croix ci-devant commissaires commission comte Confédération germanique congrès de Vienne Cracovie créances d'Hanovre diète dispositions districts duché duché de Bouillon duché de Varsovie Etats force et valeur françaises frontière Gouvernemens Gouvernement grand-duc grand-livre grand'croix de l'ordre Grande-Bretagne hautes parties contractantes inscriptions l'Aigle noir l'Aigle rouge l'ordre royal lesdits limites liquidation militaire navigation ordre du Bain ordres de l'Aigle ordres de Saint-André paiement pays Pays-Bas possession prussienne présent article présent traité présente convention principauté Prusse Puissances alliées Rang et voix ratifications réclamations relatives remboursement rentes Rhin rivière rouge de Prusse royaume royaume des Pays-Bas Russie S. M. Britannique S. M. l'Empereur d'Autriche S. M. prussienne Sardaigne Saxe sera seront sieur signature stipulations sujets de S. M. sur-arbitres territoire tion troupes alliées restant valeur que s'il Village