Théorie du code pénal, Volume 1A. Gobelet, au Bureau du Journal du droit criminel, 1836 - Criminal law |
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... exécution , en chemise , nu- pieds et la tête couverte d'un voile noir ? Pourquoi le laisser exposé sur l'échafaud , en attendant la mort , pendant que l'huissier fait la lecture de l'arrêt de condamnation ? Cette disposition , quoique ...
... exécution , en chemise , nu- pieds et la tête couverte d'un voile noir ? Pourquoi le laisser exposé sur l'échafaud , en attendant la mort , pendant que l'huissier fait la lecture de l'arrêt de condamnation ? Cette disposition , quoique ...
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... exécution capitale ne leur est pas infligée , et pour les condamnés en récidive , contre les- quels les premières peines sont reconnues impuissantes . Au reste , nous retrouvons ce principe dans les lois de toutes les nations . Il sert ...
... exécution capitale ne leur est pas infligée , et pour les condamnés en récidive , contre les- quels les premières peines sont reconnues impuissantes . Au reste , nous retrouvons ce principe dans les lois de toutes les nations . Il sert ...
Page 127
... exécution : la première , en une réclusion perpétuelle , à l'égard des femmes seulement ; la seconde , en une détention également perpétuelle , à l'égard de tous les condamnés . La peine des travaux forcés se trouve définie par l'art ...
... exécution : la première , en une réclusion perpétuelle , à l'égard des femmes seulement ; la seconde , en une détention également perpétuelle , à l'égard de tous les condamnés . La peine des travaux forcés se trouve définie par l'art ...
Page 137
... de la peine de la détention , consi- dérée en elle - même et non plus comme l'exécution de la déportation . ( 1 ) De la Peine de mort en matière politique , par M. Guizot . Les peines temporaires que le Code pénal a qua- lifiées --- 137.
... de la peine de la détention , consi- dérée en elle - même et non plus comme l'exécution de la déportation . ( 1 ) De la Peine de mort en matière politique , par M. Guizot . Les peines temporaires que le Code pénal a qua- lifiées --- 137.
Page 138
... exécution , soit par les peines accessoires dont elle peut être ac- compagnée . La réclusion , est à nos yeux , la base principale d'un bon système pénal ; c'est la peine des sociétés civilisées . Il importe peu que le législa- teur l ...
... exécution , soit par les peines accessoires dont elle peut être ac- compagnée . La réclusion , est à nos yeux , la base principale d'un bon système pénal ; c'est la peine des sociétés civilisées . Il importe peu que le législa- teur l ...
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Common terms and phrases
28 avril aggravante amendes application arrêt article avril bannissement Bull caractère Carnot cass circonstances Code d'instruction criminelle Code pénal progressif conseil d'État conséquence contrainte contravention coupable Cour d'assises Cour de cassation crime criminelle d'inst damnation damné déc déclaration dégradation civique délit délits militaires déportation détention disposition doit doivent dommages-intérêts effet encourue exécution faculté frais incapacités infractions insolvabilité janv Journ jugemens jugement juill juridiction jurisprudence justice l'accusé l'aggravation l'amende l'application l'arrêt l'art l'égard l'emprisonnement l'état l'exécution l'interdiction légale législateur limites Locré loi du 28 lois pénales Louisiane matière maximum ment mesure ministère public morale mort civile motifs nécessaire pécuniaires peine accessoire peine de mort peine principale peines afflictives peines perpétuelles penal Code police pourvoi première condamnation prévenu principe prison prononcée publique puni qu'une question raison récidive réclusion règle serait seule simple social société surveillance système pénal termes théorie tion travaux forcés tribunaux