Dictionnaire des constitutions de l'Empire français et du royaume d'Italie: formant un recueil complet de tout ce qui y a trait et rapport, et contenant le texte, 1o, de toutes les lois y relatives; 2o, du décret de réunion de l'état de Gènes à l'Empire français ...J. Gratiot, 1806 - France |
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... de frégate , Chefs militaires , Dispositions générales , Autorités , Officiers généraux et supérieurs d'artillerie et du génie . V. Roi d'Italie et VICE - ROI d'Italie . 2 HONNEURS FUNÈBRES . Décret impérial , du 24 messidor an 124 HON HOM.
... de frégate , Chefs militaires , Dispositions générales , Autorités , Officiers généraux et supérieurs d'artillerie et du génie . V. Roi d'Italie et VICE - ROI d'Italie . 2 HONNEURS FUNÈBRES . Décret impérial , du 24 messidor an 124 HON HOM.
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... génie maritime , ceux d'administration et les Inspecteurs de la marine , auront un nombre de détachemens égal à celui des officiers avec lesquels ils prennent rang , conformément à l'arrêté du 7 thermidor an 8 , et à celui du 25 ...
... génie maritime , ceux d'administration et les Inspecteurs de la marine , auront un nombre de détachemens égal à celui des officiers avec lesquels ils prennent rang , conformément à l'arrêté du 7 thermidor an 8 , et à celui du 25 ...
Page 137
... génie maritime prendra place avec les contre- Amiraux suivant la date de son brevet ; Les Inspecteurs de marine , les Chefs d'administration et les Chefs de construction , avec les Chefs de division ; Les Commissaires principaux , après ...
... génie maritime prendra place avec les contre- Amiraux suivant la date de son brevet ; Les Inspecteurs de marine , les Chefs d'administration et les Chefs de construction , avec les Chefs de division ; Les Commissaires principaux , après ...
Page 144
... génie mili- taire , des ponts et chaussées , de la construction civile et nautique des vaisseaux et bâtimens civils de la marine , des mines et des Ingénieurs géographes . Le nombre des élèves est d'environ trois cents . Dans les jours ...
... génie mili- taire , des ponts et chaussées , de la construction civile et nautique des vaisseaux et bâtimens civils de la marine , des mines et des Ingénieurs géographes . Le nombre des élèves est d'environ trois cents . Dans les jours ...
Page 186
... génie ; Marmont , Conseiller d'état , Colonel - général des chasseurs à cheval ; Massena , Maréchal d'Empire ; Moncey , Maréchal d'Empire ; Mortier , Maréchal d'Empire ; Ney , Maréchal d'Empire ; Pérignon , Sénateur , Maréchal d'Empire ...
... génie ; Marmont , Conseiller d'état , Colonel - général des chasseurs à cheval ; Massena , Maréchal d'Empire ; Moncey , Maréchal d'Empire ; Mortier , Maréchal d'Empire ; Ney , Maréchal d'Empire ; Pérignon , Sénateur , Maréchal d'Empire ...
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Common terms and phrases
16 thermidor actes administration Apennins armes arrondissemens BONAPARTE cassation Chancelier chef-lieu civils cohorte Colonel commandant composé Conseil-d'état CONSTITUTION de l'an Corps-Législatif culte Décret impérial départemens département douanes duché de Clèves Empereur Evêques floréal an 10 fonctions frimaire Généraux de division Gênes Gonfalonnier gouvernement Grand-Juge Ministre Grands-Officiers Greffier habitans Haute-cour impériale idem Inspecteurs Juge de Paix jugemens justice criminelle justices de paix l'administration l'Archi-Chancelier de l'Empire l'article l'entrepôt Légion d'honneur Légionnaires Lieutenans lois LUCQUES république Maire maison impériale Majesté impériale Maréchal d'Empire MARET marine membres messidor Ministre de l'intérieur Montenotte Naples NAPOLÉON Ier nomination nommé Officiers palais des Tuileries Piombino police porte pourront Préfet premier Consul première instance présent décret Président Prince Princesses principauté Procureur registres relaté art république batave Ror d'Italie royaume d'Italie Secrétaire d'état section Sénat sénatus-consulte sera signé HUGUES B Signé NAPOLÉON statut thermidor an 10 tion titre Tribunat Tribunaux de première vendémiaire