Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français |
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... garde royale . 1778. ( H. - Saone ) . Cutting ( Meurthe ) . Brigad . ' au 2. rég.45 422 Ide de la garde royale . de grenadiers à chev . Pin Idem . 41 328 Ide 19. DUVALLET ( J . " - Charles ) 18 juillet Liart Idem . 42 I 2 Ide 1776 ...
... garde royale . 1778. ( H. - Saone ) . Cutting ( Meurthe ) . Brigad . ' au 2. rég.45 422 Ide de la garde royale . de grenadiers à chev . Pin Idem . 41 328 Ide 19. DUVALLET ( J . " - Charles ) 18 juillet Liart Idem . 42 I 2 Ide 1776 ...
Page 18
... garde royale . Corsaint Grenadier à cheval 44 94 ( Côte - d'Or ) . Jau 2. régim , de la Flastroff Soldat au 2. esca - 33 222 ( Moselle ) . dron du train d'ar - 1 illerie . Corme - Royal Garde du génie de 38 , 212 ( Charente - Inf . ) 1 ...
... garde royale . Corsaint Grenadier à cheval 44 94 ( Côte - d'Or ) . Jau 2. régim , de la Flastroff Soldat au 2. esca - 33 222 ( Moselle ) . dron du train d'ar - 1 illerie . Corme - Royal Garde du génie de 38 , 212 ( Charente - Inf . ) 1 ...
Page 34
... garde . 43. VIGNAUX ( Louis - Yves ) . 24 sept . 44. BEAUVALET ( Louis - Ju- | 21 juill . S. - Hilaire lien ) . 1789 . Choisy - le- 1770. Roi ( Scine ) Cannonnier , ré iment d'artillerie cheval de la garde oyal . ( Manche ) .x - 70 . ré ...
... garde . 43. VIGNAUX ( Louis - Yves ) . 24 sept . 44. BEAUVALET ( Louis - Ju- | 21 juill . S. - Hilaire lien ) . 1789 . Choisy - le- 1770. Roi ( Scine ) Cannonnier , ré iment d'artillerie cheval de la garde oyal . ( Manche ) .x - 70 . ré ...
Page 72
... garde royale . 7 SIMON ( Pierre - Louis ) ... 20 sept . Bouillant Idem . 1710 - B 8. CLÉMENT ( Jean - Fran- çois ) . 1773 . 4 sept . ( Oise ) . et i Lavernay 1794 [ 18 fruct . ( Doubs ) . Idem au 2. rég . ' 24 S des cuirassiers de la In ...
... garde royale . 7 SIMON ( Pierre - Louis ) ... 20 sept . Bouillant Idem . 1710 - B 8. CLÉMENT ( Jean - Fran- çois ) . 1773 . 4 sept . ( Oise ) . et i Lavernay 1794 [ 18 fruct . ( Doubs ) . Idem au 2. rég . ' 24 S des cuirassiers de la In ...
Page 78
... garde . 15. GAUTRON ( Denis ) .... 30 oct . Mayet Idem 5815 1790 . 1758 . 17. GONEE ( Nicolas ) .... 16. GEISSEL ( Jean - Georges ) . 21 avril 25 juin Signeville 1783. ( H. - Marne ) . tillerie à pied de " J'ex - garde . ( 1 ) Devra se ...
... garde . 15. GAUTRON ( Denis ) .... 30 oct . Mayet Idem 5815 1790 . 1758 . 17. GONEE ( Nicolas ) .... 16. GEISSEL ( Jean - Georges ) . 21 avril 25 juin Signeville 1783. ( H. - Marne ) . tillerie à pied de " J'ex - garde . ( 1 ) Devra se ...
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Common terms and phrases
1er janvier 25 mars 27 août accorde des Lettres actionnaires actions Ardèche articles autorise l'accep tation autorisent l'ac AVONS ORDONNÉ avril Bas-Rhin BASES LÉGALES DOMICILE Blois Bulletin des lois château des Tuileries compagnie Conseil d'état Côte-d'Or d'état au département d'état des finances date déc Décembre déclaration de naturalité demeurant départemens département de l'intérieur Doubs Drôme DURÉE des services ÉPOQUE de jouissance fabrique de l'église fév fixations arrêtées GRADES guerre Haut-Rhin Haute-Loire Haute-Marne Idem insérée au Bulletin Isère janv janvier jouissance indiquée juillet l'article ladite Lettres de déclaration Loire Mayenne ministre secrétaire d'état mois Moselle NAVARRE NOMS ET PRÉNOMS notaires Novembre NUMEROS NOMS offerte en donation Ordonn.ce ordonnance du 20 ORDONNÉ et ORDONNONS PRÉNOMS des militaires présente ordonnance propriétaire QUOTITE BASES LÉGALES règne le vingt-sixième révision du comité Saint-Etienne sera insérée sieur Signé LOUIS Signé SIMEON solde de retraite somme statuts tation d'un Legs titulaires trésor royal Vaucluse Yonne
Popular passages
Page 400 - La présente loi, discutée, délibérée et adoptée par la Chambre des Pairs et par celle des Députés; et sanctionnée par nous cejourd'hui, sera exécutée comme loi de l'État; voulons, en conséquence; qu'elle soit gardée et observée dans tout notre royaume, terres et pays de notre obéissance. Si DONNONS EN MANDEMENT à nos Cours
Page 296 - La présente loi, discutée, délibérée et adoptée par la Chambre des Pairs et par celle des Députés, et sanctionnée par nous cejourd'hui, sera exécutée comme loi de l'État; voulons, en conséquence, quelle soit gardée et observée dans tout notre royaume, terres et pays de notre obéissance. Si DONNONS EN MANDEMENT à nos Cours
Page 390 - La présente loi, discutée, délibérée et adoptée par la Chambre des Pairs et par celle des Députés, et sanctionnée par nous cejourd'hui, sera exécutée comme loi de l'État; voulons, en conséquence, qu'elle soit gardée et observée dans tout notre royaume, terres et pays de notre obéissance. Si DONNONS EN MANDEMENT à HOS Cours et Tribunaux, Préfets,
Page 454 - La présente loi, discutée, délibérée et adoptée par la Chambre des Pairs et par celle des Députés, et sanctionnée par nous cejourd'hui, sera exécutée comme loi de l'Etat; voulons, en conséquence, qu'elle soit gardée et observée dans tout notre royaume, terres et pays de notre obéissance.
Page 388 - La présente loi, discutée, délibérée et adoptée par la Chambre des Pairs et par celle des Députés , et sanctionnée par nous cejourd'hui, sera exécutée comme loi de l'État; voulons, en conséquence, qu'elle soit gardée et observée dans tout notre royaume, terres et pays de notre obéissance.
Page 296 - La présente loi, discutée, délibérée et adoptée par la Chambre des Pairs et par celle des Députés, et sanctionnée par nous cejourd'hui, sera exécutée comme loi de l'État; voulons, en conséquence, qu'elle soit gardée et observée dans tout notre royaume, terres et pays de notre obéissance.
Page 488 - rendre plus notoires à tous nos sujets , ils les fassent publier et enregistrer par-tout où besoin sera: car tel est notre plaisir ; et, afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous y avons fait mettre notre scel. Donné à Paris, au château des Tuileries , le
Page 400 - par la Chambre des Pairs et par celle des Députés, et sanctionnée par nous cejourd'hui, sera exécutée comme loi de l'État ; voulons, en conséquence, qu'elle soit gardée et observée dans tout noire royaume, terres et pays de notre obéissance. Si DONNONS EN MANDEMENT à nos Cours et Tribunaux,
Page 296 - 1821. .' LOUIS, par la grâce de Dieu, Roi DE FRANCE ET DE NAVARRE , à tous présens et à venir, SALUT. Nous avons proposé, les Chambres ont adopté, NOUS AVONS ORDONNÉ et ORDONNONS CC qui suit
Page 296 - 1821. LOUIS , par la grâce de Dieu, Roi DE FRANCE ET DE NAVARRE , à tous présens et à venir , SALUT. Nous avons proposé , les Chambres ont adopté , NOUS AVONS ORDONNÉ et ORDONNONS ce qui