Recueil des traités et conventions entre la France et les puissances alliées, en 1814 et 1815: et terminé par une table alphabétique des matières, des lieux et des personnes, contenus dans les actes composant ce recueilImprimerie royale, 1815 - 196 pages |
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... germanique . V. Confédération . ADIGE ( Rivière de l ' ) , p . 155 . ADMINISTRATION civile de France dans les lieux occupés par les troupes alliées , p . 55 ; de la justice , ibid . ADMINISTRATIONS françaises ( Dettes et engagemens ...
... germanique . V. Confédération . ADIGE ( Rivière de l ' ) , p . 155 . ADMINISTRATION civile de France dans les lieux occupés par les troupes alliées , p . 55 ; de la justice , ibid . ADMINISTRATIONS françaises ( Dettes et engagemens ...
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... germanique , p . 136 et suiv . ANHOLT ( Seigneurie d ' ) , p . 130 . ANNECY ( La sous - préfecture d ' ) , p . 10 . ANNECY ( Lac d ' ) , p . 39 . ANVERS ( Port d ' ) , p . 15 . ANWEILER ( Canton d ' ) , p . 9 . APPENZELL ( Canton d ...
... germanique , p . 136 et suiv . ANHOLT ( Seigneurie d ' ) , p . 130 . ANNECY ( La sous - préfecture d ' ) , p . 10 . ANNECY ( Lac d ' ) , p . 39 . ANVERS ( Port d ' ) , p . 15 . ANWEILER ( Canton d ' ) , p . 9 . APPENZELL ( Canton d ...
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... germanique , p . 135 et suiv . BALE ( Canton , évêché et ville de ) , P. 39 , 146 et 147 . BALE ( Traité de paix de ) ... germaniqué , p . 135 et suiv . BAYONNE ( Convention de ) relative à la Pologne , annullée , p . 46 . BEAUMONT ...
... germanique , p . 135 et suiv . BALE ( Canton , évêché et ville de ) , P. 39 , 146 et 147 . BALE ( Traité de paix de ) ... germaniqué , p . 135 et suiv . BAYONNE ( Convention de ) relative à la Pologne , annullée , p . 46 . BEAUMONT ...
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... germanique , P. 136 et suiv . BREVINE ( Village de la ) , p . 9 . BRIXEN ( Principauté de ) , restituée à l'Autriche , p . 155 . BRODY ( La ville libre de ) , p . 108 . BROÏK ( Seigneurie de ) , p . i 18 . BRUCK ( Commune de ) , p . 146 ...
... germanique , P. 136 et suiv . BREVINE ( Village de la ) , p . 9 . BRIXEN ( Principauté de ) , restituée à l'Autriche , p . 155 . BRODY ( La ville libre de ) , p . 108 . BROÏK ( Seigneurie de ) , p . i 18 . BRUCK ( Commune de ) , p . 146 ...
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... germanique . Sa com- position , p . 134. But de cette confédération , p . 135 . Égalité de ses membres , ibid . — Diète fédé- rative , ibid . Présidence de l'Au- triche , p . 136. Composition de ― - --- - - l'assemblée générale , ibid ...
... germanique . Sa com- position , p . 134. But de cette confédération , p . 135 . Égalité de ses membres , ibid . — Diète fédé- rative , ibid . Présidence de l'Au- triche , p . 136. Composition de ― - --- - - l'assemblée générale , ibid ...
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Common terms and phrases
136 et suiv 20 novembre apposé le cachet armées arrangemens ARTICLE ADDITIONNEL Bailliage caisse canton de Genève cédés chevalier de l'ordre chevalier grand'croix ci-devant commissaires commission comte Confédération germanique congrès de Vienne Cracovie créances d'Hanovre départemens desdits diète dispositions districts duché duché de Bouillon duché de Varsovie établi établissemens États force et valeur françaises frontière Gouvernemens Gouvernement grand-duc grand-livre grand'croix de l'ordre Grande-Bretagne hautes parties contractantes inscriptions jouissance du 22 l'Aigle noir l'Aigle rouge Lauterecken limites liquidation militaires ministre navigation ordre du Chardon ordres de Saint-André paiement pays Pays-Bas possession prussienne présent article présent traité présente convention principauté Prusse Puissances alliées Rang et voix ratifications réclamations relativement remboursement rentes Rhin rivière royaume royaume des Pays-Bas Russie S. M. Britannique S. M. I. et R. A. S. M. l'Empereur d'Autriche S. M. prussienne Sardaigne Saxe Seigneurie sera seront stipulations sujets de S. M. sur-arbitres territoire tion troupes alliées restant Village