Répertoire de législation et de jurisprudence forestières: recueil périodique et critique, Volumes 18-19Au Bureau de la Revue des Eaux et Forêts, 1892 - Fishery law and legislation |
From inside the book
Results 6-10 of 56
Page 95
... hectares enclos par de hautes murailles de 35 kilomètres de tour , percées de six portes , avec pavillon de garde à chaque porte ; qu'au point de vue des communications du parc avec l'extérieur , il est dit dans un acte authentique du ...
... hectares enclos par de hautes murailles de 35 kilomètres de tour , percées de six portes , avec pavillon de garde à chaque porte ; qu'au point de vue des communications du parc avec l'extérieur , il est dit dans un acte authentique du ...
Page 104
... hectares ) . Vers la même époque , Arthur Young , à l'aide de calculs ingénieux , arrivait au chiffre de 19.850.515 acres anglaises ( 8.032.928 hectares ) . En prenant la moyenne de ces deux évaluations , et en fixant à 8.400.000 hectares ...
... hectares ) . Vers la même époque , Arthur Young , à l'aide de calculs ingénieux , arrivait au chiffre de 19.850.515 acres anglaises ( 8.032.928 hectares ) . En prenant la moyenne de ces deux évaluations , et en fixant à 8.400.000 hectares ...
Page 105
... hectares . L'ensemble des forêts soumises au régime forestier couvre ainsi une surface de 3.240.000 hectares qui , déduite de la surface totale , laisse aux bois des particuliers 6.077.200 hectares , soit une augmentation de 384.073 ...
... hectares . L'ensemble des forêts soumises au régime forestier couvre ainsi une surface de 3.240.000 hectares qui , déduite de la surface totale , laisse aux bois des particuliers 6.077.200 hectares , soit une augmentation de 384.073 ...
Page 106
recueil périodique et critique. BOIS ANNÉES domaniaux BOIS des communes et des établissements publics hectares hectares ENSEMBLE BOIS du des domaine particuliers forestier hectares bectares 1789-1791 . 1.704.917 6.696.083 8.400.000 ( 1 ) ...
recueil périodique et critique. BOIS ANNÉES domaniaux BOIS des communes et des établissements publics hectares hectares ENSEMBLE BOIS du des domaine particuliers forestier hectares bectares 1789-1791 . 1.704.917 6.696.083 8.400.000 ( 1 ) ...
Page 107
... hectares hectares ACCROISSEMENT de la contenance PROPORTION forestière de 1876 à 1882 pour 0/0 hectares 1.860.332 1.934.557 74.722 3.97 230.456 253.823 23.367 40.13 2.090.788 2.188.380 97.589 7.05 Mais ce n'est pas seulement par leur ...
... hectares hectares ACCROISSEMENT de la contenance PROPORTION forestière de 1876 à 1882 pour 0/0 hectares 1.860.332 1.934.557 74.722 3.97 230.456 253.823 23.367 40.13 2.090.788 2.188.380 97.589 7.05 Mais ce n'est pas seulement par leur ...
Other editions - View all
Common terms and phrases
1er mars 26 mars 9 juin adjudicataires administrative agents forestiers Algérie août applicable arrêt article Attendu autorisée avril Bogain bornage brigadiers cahier des charges chasseurs forestiers chemins chênes-liège civile clôture Code forestier commission communes condamnation conformément Conseil d'État Conseil général Conservateur des forêts coupes Cour d'appel Cour de cassation d'exploitation décembre déclaré décret délit délits demande département d'Oran Directeur des Forêts dispositions dommages-intérêts épicéas établissements publics fermiers feuillues forêts communales forêts domaniales frais futaies gardes généraux gardes particuliers gibier hectares indemnité indigènes jugement juillet Jules DEVELLE l'adjudication l'Administration des forêts l'Administration forestière l'Algérie l'arrêt l'art l'article l'État législation loi du 26 loi du 9 ment ministre de l'Agriculture modifié municipal pâturage pensions pin d'Alep pourront préfet présente loi procès-verbal produits propriétaire propriété Puids régime forestier résulte Saint-Genest-Lerpt Saint-Longis sénatus-consulte sera seront service forestier seulement sieur soumis au régime spéciales suivant tarifs terrains tion travaux Tribunal tribunal correctionnel