Dictionnaire des constitutions de l'Empire français et du royaume d'Italie: formant un recueil complet de tout ce qui y a trait et rapport, et contenant le texte, 1o, de toutes les lois y relatives; 2o, du décret de réunion de l'état de Gènes à l'Empire français ...J. Gratiot, 1806 - France |
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... Honneurs civils . 7. Les Généraux de brigade commandant un département rece- vront , dans les vingt - quatre heures de leur arrivée , les visites des personnes nommées après eux dans l'ordre des préséances , et les ren- dront dans les ...
... Honneurs civils . 7. Les Généraux de brigade commandant un département rece- vront , dans les vingt - quatre heures de leur arrivée , les visites des personnes nommées après eux dans l'ordre des préséances , et les ren- dront dans les ...
Page 111
... Honneurs . GRANDS - OFFICIERS du royaume d'Italie . V. Ror d'Italie , 2o . statut . GREFFES des Tribunaux . Des registres pour con- signer le vœu sur la question du Consulat à vie y sont ou- verts . ( Art . 3 de l'arrêté du 20 floréal ...
... Honneurs . GRANDS - OFFICIERS du royaume d'Italie . V. Ror d'Italie , 2o . statut . GREFFES des Tribunaux . Des registres pour con- signer le vœu sur la question du Consulat à vie y sont ou- verts . ( Art . 3 de l'arrêté du 20 floréal ...
Page 124
... HONNEUR ( armes d ' ) ( Légion d ' ) . V. LÉGION d'honneur ; voy . TÉMOIGNAGES d'honneur . HONNEURS . Les grands Dignitaires de l'Empire jouissent des mêmes que les Princes français , 33 , B. 1 . Civils et militaires . V. AUTORITÉ ; voy ...
... HONNEUR ( armes d ' ) ( Légion d ' ) . V. LÉGION d'honneur ; voy . TÉMOIGNAGES d'honneur . HONNEURS . Les grands Dignitaires de l'Empire jouissent des mêmes que les Princes français , 33 , B. 1 . Civils et militaires . V. AUTORITÉ ; voy ...
Page 125
... HONNEURS MILITAIRES TITRE XXVI . Des honneurs funèbres . SECTION Ire . ET CIVILS . Honneurs funèbres militaires . Art . rer . Il sera rendu des honneurs funèbres par les troupes aux personnes désignées dans les titres V , VI , VII ...
... HONNEURS MILITAIRES TITRE XXVI . Des honneurs funèbres . SECTION Ire . ET CIVILS . Honneurs funèbres militaires . Art . rer . Il sera rendu des honneurs funèbres par les troupes aux personnes désignées dans les titres V , VI , VII ...
Page 127
... honneur , comme les Généraux de division employés ; Les Commandans , comme les Colonels ; Les Officiers comme les Capitaines ; Les Légionnaires , comme les Lieutenans . 4. Les troupes qui marcheront pour rendre des honneurs funèbres ...
... honneur , comme les Généraux de division employés ; Les Commandans , comme les Colonels ; Les Officiers comme les Capitaines ; Les Légionnaires , comme les Lieutenans . 4. Les troupes qui marcheront pour rendre des honneurs funèbres ...
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Common terms and phrases
16 thermidor actes administration Apennins armes arrondissemens BONAPARTE cassation Chancelier chef-lieu civils cohorte Colonel commandant composé Conseil-d'état CONSTITUTION de l'an Corps-Législatif culte Décret impérial départemens département douanes duché de Clèves Empereur Evêques floréal an 10 fonctions frimaire Généraux de division Gênes Gonfalonnier gouvernement Grand-Juge Ministre Grands-Officiers Greffier habitans Haute-cour impériale idem Inspecteurs Juge de Paix jugemens justice criminelle justices de paix l'administration l'Archi-Chancelier de l'Empire l'article l'entrepôt Légion d'honneur Légionnaires Lieutenans lois LUCQUES république Maire maison impériale Majesté impériale Maréchal d'Empire MARET marine membres messidor Ministre de l'intérieur Montenotte Naples NAPOLÉON Ier nomination nommé Officiers palais des Tuileries Piombino police porte pourront Préfet premier Consul première instance présent décret Président Prince Princesses principauté Procureur registres relaté art république batave Ror d'Italie royaume d'Italie Secrétaire d'état section Sénat sénatus-consulte sera signé HUGUES B Signé NAPOLÉON statut thermidor an 10 tion titre Tribunat Tribunaux de première vendémiaire