Recueil des traités et conventions entre la France et les puissances alliées, en 1814 et 1815: et terminé par une table alphabétique des matières, des lieux et des personnes, contenus dans les actes composant ce recueilImprimerie royale, 1815 - 196 pages |
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... Aigle rouge de Prusse , de celui de la Couronne de Bavière , de Saint - Joseph de Toscane et de la fidélité de Bade , Chambellan et Con- seiller intime actuel de S. M. l'Empereur d'Autriche , Roi de Hongrie et de Bohème ; Lesquels ...
... Aigle rouge de Prusse , de celui de la Couronne de Bavière , de Saint - Joseph de Toscane et de la fidélité de Bade , Chambellan et Con- seiller intime actuel de S. M. l'Empereur d'Autriche , Roi de Hongrie et de Bohème ; Lesquels ...
Page 44
... Aigle noir , de l'Aigle rouge , de celui de Saint- Jean de Jérusalem , et de la Croix de fer de Prusse ; de ceux de Saint - André , de Saint - Alexandre - Newsky , et de Sainte - Anne de la première classe de Russie ; grand ' croix de l ...
... Aigle noir , de l'Aigle rouge , de celui de Saint- Jean de Jérusalem , et de la Croix de fer de Prusse ; de ceux de Saint - André , de Saint - Alexandre - Newsky , et de Sainte - Anne de la première classe de Russie ; grand ' croix de l ...
Page 45
... Aigle d'or de Wurtemberg et de plusieurs autres ; et le sieur Charles - Guillaume , baron de Humboldt , ministre d ... Aigle rouge et de celui de la Croix de fer de Prusse , grand ' croix de l'ordre de Léopold d'Autriche , de l'ordre de ...
... Aigle d'or de Wurtemberg et de plusieurs autres ; et le sieur Charles - Guillaume , baron de Humboldt , ministre d ... Aigle rouge et de celui de la Croix de fer de Prusse , grand ' croix de l'ordre de Léopold d'Autriche , de l'ordre de ...
Page 101
... Aigle noir et de l'Aigle rouge , des Séraphins , de Saint - Joseph de Toscane , de Saint - Hubert , de l'Aigle d'or de Wurtemberg , de la Fidélité de Bade , de Saint - Jean de Jérusalem , et de plusieurs autres , chancelier de l'ordre ...
... Aigle noir et de l'Aigle rouge , des Séraphins , de Saint - Joseph de Toscane , de Saint - Hubert , de l'Aigle d'or de Wurtemberg , de la Fidélité de Bade , de Saint - Jean de Jérusalem , et de plusieurs autres , chancelier de l'ordre ...
Page 103
... Aigle noir et de l'Aigle rouge de Prusse , che- valier grand'croix de l'ordre de la Tour et de l'Epée de Portugal , chevalier de l'ordre de Saint - Georges de Russie . S. A. R. le prince régent du royaume de Portugal et de celui du ...
... Aigle noir et de l'Aigle rouge de Prusse , che- valier grand'croix de l'ordre de la Tour et de l'Epée de Portugal , chevalier de l'ordre de Saint - Georges de Russie . S. A. R. le prince régent du royaume de Portugal et de celui du ...
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136 et suiv 20 novembre apposé le cachet armées arrangemens article additionnel Bailliage caisse canton de Genève cédés Cession chevalier de l'ordre chevalier grand'croix ci-devant commissaires commission comte Confédération germanique congrès de Vienne Cracovie créances d'Hanovre diète dispositions districts duché duché de Bouillon duché de Varsovie Etats force et valeur françaises frontière Gouvernemens Gouvernement grand-duc grand-livre grand'croix de l'ordre Grande-Bretagne hautes parties contractantes inscriptions l'Aigle noir l'Aigle rouge l'ordre royal lesdits limites liquidation militaire navigation ordre du Bain ordres de l'Aigle ordres de Saint-André paiement pays Pays-Bas possession prussienne présent article présent traité présente convention principauté Prusse Puissances alliées Rang et voix ratifications réclamations relatives remboursement rentes Rhin rivière rouge de Prusse royaume royaume des Pays-Bas Russie S. M. Britannique S. M. l'Empereur d'Autriche S. M. prussienne Sardaigne Saxe sera seront sieur signature stipulations sujets de S. M. sur-arbitres territoire tion troupes alliées restant valeur que s'il Village