Recueil des traités et conventions entre la France et les puissances alliées, en 1814 et 1815: et terminé par une table alphabétique des matières, des lieux et des personnes, contenus dans les actes composant ce recueilImprimerie royale, 1815 - 196 pages |
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... de si grands sacrifices , et peut - être dẹ la destinée de l'ordre social en Europe . Et c'est à la vue de tant de dangers que , sacrifiant sans I hésiter toutes nos répugnances , nous avons accepté , au 34 TRAITÉ DE PARIS.
... de si grands sacrifices , et peut - être dẹ la destinée de l'ordre social en Europe . Et c'est à la vue de tant de dangers que , sacrifiant sans I hésiter toutes nos répugnances , nous avons accepté , au 34 TRAITÉ DE PARIS.
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... ordre de choses heureusement rétabli en France , ainsi que celui de ramener entre la France et ses voisins ces rapports de confiance et de bienveillance réciproques que les funestes effets de la révolution et du système de conquête ...
... ordre de choses heureusement rétabli en France , ainsi que celui de ramener entre la France et ses voisins ces rapports de confiance et de bienveillance réciproques que les funestes effets de la révolution et du système de conquête ...
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... ordre royal de Saint - Etienne , Che- valier des ordres de Saint - André , de Saint - Alexandre Newsky et de Sainte - Anne de la première classe , Grand- cordon de la Légion d'honneur , Chevalier de l'ordre de l'Eléphant , de l'ordre ...
... ordre royal de Saint - Etienne , Che- valier des ordres de Saint - André , de Saint - Alexandre Newsky et de Sainte - Anne de la première classe , Grand- cordon de la Légion d'honneur , Chevalier de l'ordre de l'Eléphant , de l'ordre ...
Page 37
... ordre royal de Saint - Étienne , Chevalier Grand'- croix de l'ordre militaire et religieux des Saints - Maurice et Lazare , Grand'croix de l'ordre de l'Aigle rouge de Prusse , de celui de la Couronne de Bavière , de Saint - Joseph de ...
... ordre royal de Saint - Étienne , Chevalier Grand'- croix de l'ordre militaire et religieux des Saints - Maurice et Lazare , Grand'croix de l'ordre de l'Aigle rouge de Prusse , de celui de la Couronne de Bavière , de Saint - Joseph de ...
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... ordre et de la tranquillité aura faits en France , s'ac- cordent à reconnaître que les motifs qui les portaient à cette mesure , ont cessé d'exister . Mais , quel que soit le résultat de cette délibération , toutes les places et ...
... ordre et de la tranquillité aura faits en France , s'ac- cordent à reconnaître que les motifs qui les portaient à cette mesure , ont cessé d'exister . Mais , quel que soit le résultat de cette délibération , toutes les places et ...
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Common terms and phrases
136 et suiv 20 novembre apposé le cachet armées arrangemens ARTICLE ADDITIONNEL Bailliage caisse canton de Genève cédés chevalier de l'ordre chevalier grand'croix ci-devant commissaires commission comte Confédération germanique congrès de Vienne Cracovie créances d'Hanovre départemens desdits diète dispositions districts duché duché de Bouillon duché de Varsovie établi établissemens États force et valeur françaises frontière Gouvernemens Gouvernement grand-duc grand-livre grand'croix de l'ordre Grande-Bretagne hautes parties contractantes inscriptions jouissance du 22 l'Aigle noir l'Aigle rouge Lauterecken limites liquidation militaires ministre navigation ordre du Chardon ordres de Saint-André paiement pays Pays-Bas possession prussienne présent article présent traité présente convention principauté Prusse Puissances alliées Rang et voix ratifications réclamations relativement remboursement rentes Rhin rivière royaume royaume des Pays-Bas Russie S. M. Britannique S. M. I. et R. A. S. M. l'Empereur d'Autriche S. M. prussienne Sardaigne Saxe Seigneurie sera seront stipulations sujets de S. M. sur-arbitres territoire tion troupes alliées restant Village