Dictionnaire des constitutions de l'Empire français et du royaume d'Italie: formant un recueil complet de tout ce qui y a trait et rapport, et contenant le texte, 1o, de toutes les lois y relatives; 2o, du décret de réunion de l'état de Gènes à l'Empire français ...J. Gratiot, 1806 - France |
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... ordre de leur pròximité du trône ; après eux , parmi les Princes de l'Empire titulaires de grandes dignités ; et au défaut de ceux - ci , parmi les Grands - Officiers de l'Empire et les membres du Sénat . • 20. L'Archi - Chancelier ne ...
... ordre de leur pròximité du trône ; après eux , parmi les Princes de l'Empire titulaires de grandes dignités ; et au défaut de ceux - ci , parmi les Grands - Officiers de l'Empire et les membres du Sénat . • 20. L'Archi - Chancelier ne ...
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... ordre de l'hérédité seront élevés ensemble et par les mêmes instituteurs et officiers , soit dans le palais qu'habite l'Empereur , soit dans un autre palais , dans le rayon de dix myriamètres de sa résidence habituelle . 28. Leur cours ...
... ordre de l'hérédité seront élevés ensemble et par les mêmes instituteurs et officiers , soit dans le palais qu'habite l'Empereur , soit dans un autre palais , dans le rayon de dix myriamètres de sa résidence habituelle . 28. Leur cours ...
Page 14
... ordre de primogéniture , ont l'hérédité de ladite prin- cipauté . V. LUCQUES ( république de ) , 3 . FÉODAL . Un décret du Corps - Législatif tendant au rétablissement de ce régime peut être dénoncé , 70 , B. 1 . FÉODALITÉ . Suppression ...
... ordre de primogéniture , ont l'hérédité de ladite prin- cipauté . V. LUCQUES ( république de ) , 3 . FÉODAL . Un décret du Corps - Législatif tendant au rétablissement de ce régime peut être dénoncé , 70 , B. 1 . FÉODALITÉ . Suppression ...
Page 15
... Ordre du royaume d'Italie . - Couronne lombarde . V. Roi d'Italie , 3o . statut , titre 8 , S. I 2 et suivans . › FÊTES . V. PRÉFET de police , art . 20 . Décret impérial du 19 février 1806 , B. 75 , no . 1335 , concernant la fête Saint ...
... Ordre du royaume d'Italie . - Couronne lombarde . V. Roi d'Italie , 3o . statut , titre 8 , S. I 2 et suivans . › FÊTES . V. PRÉFET de police , art . 20 . Décret impérial du 19 février 1806 , B. 75 , no . 1335 , concernant la fête Saint ...
Page 19
... ordre de la Cou- ronne de fer . V. Ibid , tit . 8 . FONDAMENTALE ( base ) . V. LUCQUES ( répu- blique de ) . FONDATEUR de l'ordre de la Couronne de fer . L'Empereur et Roi Napoléon . V. Ibid . ▻ FOND de procès . La Cour de cassation n ...
... ordre de la Cou- ronne de fer . V. Ibid , tit . 8 . FONDAMENTALE ( base ) . V. LUCQUES ( répu- blique de ) . FONDATEUR de l'ordre de la Couronne de fer . L'Empereur et Roi Napoléon . V. Ibid . ▻ FOND de procès . La Cour de cassation n ...
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16 thermidor actes administration Apennins armes arrondissemens BONAPARTE cassation Chancelier chef-lieu civils cohorte Colonel commandant composé Conseil-d'état CONSTITUTION de l'an Corps-Législatif culte Décret impérial départemens département douanes duché de Clèves Empereur Evêques floréal an 10 fonctions frimaire Généraux de division Gênes Gonfalonnier gouvernement Grand-Juge Ministre Grands-Officiers Greffier habitans Haute-cour impériale idem Inspecteurs Juge de Paix jugemens justice criminelle justices de paix l'administration l'Archi-Chancelier de l'Empire l'article l'entrepôt Légion d'honneur Légionnaires Lieutenans lois LUCQUES république Maire maison impériale Majesté impériale Maréchal d'Empire MARET marine membres messidor Ministre de l'intérieur Montenotte Naples NAPOLÉON Ier nomination nommé Officiers palais des Tuileries Piombino police porte pourront Préfet premier Consul première instance présent décret Président Prince Princesses principauté Procureur registres relaté art république batave Ror d'Italie royaume d'Italie Secrétaire d'état section Sénat sénatus-consulte sera signé HUGUES B Signé NAPOLÉON statut thermidor an 10 tion titre Tribunat Tribunaux de première vendémiaire