Recueil des traités et conventions entre la France et les puissances alliées, en 1814 et 1815: et terminé par une table alphabétique des matières, des lieux et des personnes, contenus dans les actes composant ce recueilImprimerie royale, 1815 - 196 pages |
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Page 94
... par un traité solennel , les prin- cipes qu'elles se proposent de suivre pour garantir l'Europe des dangers qui pourront encore la menacer ; er A cette fin , les hautes parties contractantes ont nommé 94 TRAITÉ DU 20 NOVEMBRE 1815 .
... par un traité solennel , les prin- cipes qu'elles se proposent de suivre pour garantir l'Europe des dangers qui pourront encore la menacer ; er A cette fin , les hautes parties contractantes ont nommé 94 TRAITÉ DU 20 NOVEMBRE 1815 .
Page 95
... nommé , pour discuter , arrêter et signer les conditions de ce traité , savoir , S. M. l'Empereur d'Autriche , le prince de Metternich et le baron de Wessenberg ; S. M. le Roi du royaume - uni de la Grande - Bretagne et d'Irlande , le ...
... nommé , pour discuter , arrêter et signer les conditions de ce traité , savoir , S. M. l'Empereur d'Autriche , le prince de Metternich et le baron de Wessenberg ; S. M. le Roi du royaume - uni de la Grande - Bretagne et d'Irlande , le ...
Page 100
... nommé plénipotentiaires au congrès , savoir : S. M. l'Empereur d'Autriche , Roi de Hongrie et de Bohème , Le sieur Clément - Wenceslas - Lothaire , prince de Met- ternich - Winnebourg - Ochsenhausen , chevalier de la Toison d'or , grand ...
... nommé plénipotentiaires au congrès , savoir : S. M. l'Empereur d'Autriche , Roi de Hongrie et de Bohème , Le sieur Clément - Wenceslas - Lothaire , prince de Met- ternich - Winnebourg - Ochsenhausen , chevalier de la Toison d'or , grand ...
Page 129
... ici de tous les termes du paiement , il sera nommé par les princes sous la domination desquels passent lesdits pays , une commission pour régler , d'une manière uniforme , ce qui est relatifà cette affaire , et I DU 9 JUIN 1815 . 129.
... ici de tous les termes du paiement , il sera nommé par les princes sous la domination desquels passent lesdits pays , une commission pour régler , d'une manière uniforme , ce qui est relatifà cette affaire , et I DU 9 JUIN 1815 . 129.
Page 147
... nommé par la diète . Seigneurie de Razüns . 78. La cession qui avait été faite par l'article 3 du traité de Vienne du 14 octobre 1809 , de la seigneurie de Razüns , enclavée dans le pays des Grisons , étant venue à cesser , et S. M. l ...
... nommé par la diète . Seigneurie de Razüns . 78. La cession qui avait été faite par l'article 3 du traité de Vienne du 14 octobre 1809 , de la seigneurie de Razüns , enclavée dans le pays des Grisons , étant venue à cesser , et S. M. l ...
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Common terms and phrases
136 et suiv 20 novembre apposé le cachet armées arrangemens article additionnel Bailliage caisse canton de Genève cédés Cession chevalier de l'ordre chevalier grand'croix ci-devant commissaires commission comte Confédération germanique congrès de Vienne Cracovie créances d'Hanovre diète dispositions districts duché duché de Bouillon duché de Varsovie Etats force et valeur françaises frontière Gouvernemens Gouvernement grand-duc grand-livre grand'croix de l'ordre Grande-Bretagne hautes parties contractantes inscriptions l'Aigle noir l'Aigle rouge l'ordre royal lesdits limites liquidation militaire navigation ordre du Bain ordres de l'Aigle ordres de Saint-André paiement pays Pays-Bas possession prussienne présent article présent traité présente convention principauté Prusse Puissances alliées Rang et voix ratifications réclamations relatives remboursement rentes Rhin rivière rouge de Prusse royaume royaume des Pays-Bas Russie S. M. Britannique S. M. l'Empereur d'Autriche S. M. prussienne Sardaigne Saxe sera seront sieur signature stipulations sujets de S. M. sur-arbitres territoire tion troupes alliées restant valeur que s'il Village