Recueil des traités et conventions entre la France et les puissances alliées, en 1814 et 1815: et terminé par une table alphabétique des matières, des lieux et des personnes, contenus dans les actes composant ce recueilImprimerie royale, 1815 - 196 pages |
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... occupé par les Alliés , p . 40 . BOUCHES DU CATTARO . V. Cattaro . BOUILLON ( Duché de ) , p . 37 et 144 . BOULOGNE - SUR - MER . Force de la gar- nison , P. 53 du ) , BOURGET Lac du ) , p . 39 . CABOTAGE ( Liberté du ) , p . 4 . CAGNES ...
... occupé par les Alliés , p . 40 . BOUCHES DU CATTARO . V. Cattaro . BOUILLON ( Duché de ) , p . 37 et 144 . BOULOGNE - SUR - MER . Force de la gar- nison , P. 53 du ) , BOURGET Lac du ) , p . 39 . CABOTAGE ( Liberté du ) , p . 4 . CAGNES ...
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... Occupé par les Alliés , p . 40 . CAMERINO , restitué au Saint - Siége , P. 160 . CAMPO - FORMIO ( Traité de ) . V.Traités . CANTONS de la Suisse . V. Suisse . CAP de Bonne - Espérance ( Colonies au - de- là du ) , p . 14 . CAPITAINES ...
... Occupé par les Alliés , p . 40 . CAMERINO , restitué au Saint - Siége , P. 160 . CAMPO - FORMIO ( Traité de ) . V.Traités . CANTONS de la Suisse . V. Suisse . CAP de Bonne - Espérance ( Colonies au - de- là du ) , p . 14 . CAPITAINES ...
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... Occupé par les Alliés , p . 40 . CONFÉDÉRATION germanique . Sa com- position , p . 134. But de cette confédération , p . 135 . Égalité de ses membres , ibid . — Diète fédé- rative , ibid . Présidence de l'Au- triche , p . 136 ...
... Occupé par les Alliés , p . 40 . CONFÉDÉRATION germanique . Sa com- position , p . 134. But de cette confédération , p . 135 . Égalité de ses membres , ibid . — Diète fédé- rative , ibid . Présidence de l'Au- triche , p . 136 ...
Page 178
... avec les hon- neurs de la guerre , p . 3.— Garni- sons françaises dans les villes faisant partie du territoire occupé par Alliés , p . 53 , 54 . GEDINNE ( Canton de ) , p . 8 . les GEFEL , possession prussienne , p . 113 . GEHMEN TABLE.
... avec les hon- neurs de la guerre , p . 3.— Garni- sons françaises dans les villes faisant partie du territoire occupé par Alliés , p . 53 , 54 . GEDINNE ( Canton de ) , p . 8 . les GEFEL , possession prussienne , p . 113 . GEHMEN TABLE.
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... occupé par les alliés , p . 4o , 56 . GLAN ( La ) , rivière , p . 119 . GLARIS ( Canton de ) , p . 149 , 150 . GERLITZ ( Cercle de ) , p . 111 . GORSCHEN , possession prussienne , 9. 128 . p . GESETEICK ( Village de ) , p . 124 . GOLA ...
... occupé par les alliés , p . 4o , 56 . GLAN ( La ) , rivière , p . 119 . GLARIS ( Canton de ) , p . 149 , 150 . GERLITZ ( Cercle de ) , p . 111 . GORSCHEN , possession prussienne , 9. 128 . p . GESETEICK ( Village de ) , p . 124 . GOLA ...
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Common terms and phrases
136 et suiv 20 novembre apposé le cachet armées arrangemens ARTICLE ADDITIONNEL Bailliage caisse canton de Genève cédés chevalier de l'ordre chevalier grand'croix ci-devant commissaires commission comte Confédération germanique congrès de Vienne Cracovie créances d'Hanovre départemens desdits diète dispositions districts duché duché de Bouillon duché de Varsovie établi établissemens États force et valeur françaises frontière Gouvernemens Gouvernement grand-duc grand-livre grand'croix de l'ordre Grande-Bretagne hautes parties contractantes inscriptions jouissance du 22 l'Aigle noir l'Aigle rouge Lauterecken limites liquidation militaires ministre navigation ordre du Chardon ordres de Saint-André paiement pays Pays-Bas possession prussienne présent article présent traité présente convention principauté Prusse Puissances alliées Rang et voix ratifications réclamations relativement remboursement rentes Rhin rivière royaume royaume des Pays-Bas Russie S. M. Britannique S. M. I. et R. A. S. M. l'Empereur d'Autriche S. M. prussienne Sardaigne Saxe Seigneurie sera seront stipulations sujets de S. M. sur-arbitres territoire tion troupes alliées restant Village