Recueil des traités et conventions entre la France et les puissances alliées, en 1814 et 1815: et terminé par une table alphabétique des matières, des lieux et des personnes, contenus dans les actes composant ce recueilImprimerie royale, 1815 - 196 pages |
From inside the book
Results 6-10 of 18
Page 172
... occupé par les Alliés , p . 40 . BOUCHES DU CATTARO . V. Cattaro . BOUILLON ( Duché de ) , p . 37 et 144 . BOULOGNE - SUR - MER . Force de la gar- nison , p . 53 . BOURGET Lac du ) , p . 39 . CABOTAGE ( Liberté du ) , p . 4 . CAGNES ...
... occupé par les Alliés , p . 40 . BOUCHES DU CATTARO . V. Cattaro . BOUILLON ( Duché de ) , p . 37 et 144 . BOULOGNE - SUR - MER . Force de la gar- nison , p . 53 . BOURGET Lac du ) , p . 39 . CABOTAGE ( Liberté du ) , p . 4 . CAGNES ...
Page 173
... Occupé par les Alliés , p . 4o . CAMERINO , restitué au Saint - Siége , P. 160 . & c . CAMPO - FORMIO ( Traité de ) . V.Traités . CANTONS de la Suisse . V. Suisse . CAP de Bonne - Espérance ( Colonies au - de- là du ) , p . 14 ...
... Occupé par les Alliés , p . 4o . CAMERINO , restitué au Saint - Siége , P. 160 . & c . CAMPO - FORMIO ( Traité de ) . V.Traités . CANTONS de la Suisse . V. Suisse . CAP de Bonne - Espérance ( Colonies au - de- là du ) , p . 14 ...
Page 174
... Occupé par les Alliés , p . 40 . CONFÉDÉRATION germanique . Sa com- position , p . 134. But de cette confédération , p . 135. Égalité de ses membres , ibid . Diète fédé- rative , ibid . Présidence de l'Au- triche , p . 136 ...
... Occupé par les Alliés , p . 40 . CONFÉDÉRATION germanique . Sa com- position , p . 134. But de cette confédération , p . 135. Égalité de ses membres , ibid . Diète fédé- rative , ibid . Présidence de l'Au- triche , p . 136 ...
Page 178
... occupé par Alliés , p . 53 , 54 . GEDINNE Canton de ) , p . P. 113 . GARANTIE ( Fonds de ) . V. Fonds . GARDE des sceaux de France . p . 68 , GARDES - MAGASINS , p . 59 , 65 . 91 . 8 . - Garni- les GRONAU ( Seigneurie de ) , p . 130 ...
... occupé par Alliés , p . 53 , 54 . GEDINNE Canton de ) , p . P. 113 . GARANTIE ( Fonds de ) . V. Fonds . GARDE des sceaux de France . p . 68 , GARDES - MAGASINS , p . 59 , 65 . 91 . 8 . - Garni- les GRONAU ( Seigneurie de ) , p . 130 ...
Page 179
... occupé par les alliés , p . 40 , 56 . GLAN ( La ) , rivière , p . 119 . GLARIS ( Canton de ) , p . 149 , 150 . GORLITZ ( Cercle de ) , p . 111 . GORSCHEN , possession prussienne , p . 128 . GESETEICK ( Village de ) , p . 124 . GOLA ...
... occupé par les alliés , p . 40 , 56 . GLAN ( La ) , rivière , p . 119 . GLARIS ( Canton de ) , p . 149 , 150 . GORLITZ ( Cercle de ) , p . 111 . GORSCHEN , possession prussienne , p . 128 . GESETEICK ( Village de ) , p . 124 . GOLA ...
Other editions - View all
Common terms and phrases
136 et suiv 20 novembre apposé le cachet armées arrangemens article additionnel Bailliage caisse canton de Genève cédés Cession chevalier de l'ordre chevalier grand'croix ci-devant commissaires commission comte Confédération germanique congrès de Vienne Cracovie créances d'Hanovre diète dispositions districts duché duché de Bouillon duché de Varsovie Etats force et valeur françaises frontière Gouvernemens Gouvernement grand-duc grand-livre grand'croix de l'ordre Grande-Bretagne hautes parties contractantes inscriptions l'Aigle noir l'Aigle rouge l'ordre royal lesdits limites liquidation militaire navigation ordre du Bain ordres de l'Aigle ordres de Saint-André paiement pays Pays-Bas possession prussienne présent article présent traité présente convention principauté Prusse Puissances alliées Rang et voix ratifications réclamations relatives remboursement rentes Rhin rivière rouge de Prusse royaume royaume des Pays-Bas Russie S. M. Britannique S. M. l'Empereur d'Autriche S. M. prussienne Sardaigne Saxe sera seront sieur signature stipulations sujets de S. M. sur-arbitres territoire tion troupes alliées restant valeur que s'il Village