Recueil des traités et conventions entre la France et les puissances alliées, en 1814 et 1815: et terminé par une table alphabétique des matières, des lieux et des personnes, contenus dans les actes composant ce recueilImprimerie royale, 1815 - 196 pages |
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... ordres de Monseigneur Le Comte de Ponchartrain Commandeur des Ordres du Roy Ministre et Secretaire Destat par Le Sr Catalogne Lieutenant des Troupes et Dressée par Decouagne . Suitte du Gouvernement de Quebec qui comprent en dessendant ...
... ordres de Monseigneur Le Comte de Ponchartrain Commandeur des Ordres du Roy Ministre et Secretaire Destat par Le Sr Catalogne Lieutenant des Troupes et Dressée par Decouagne . Suitte du Gouvernement de Quebec qui comprent en dessendant ...
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... ordres de Monseigneur Le Comte de Ponchartrain Commandeur des Ordres du Roy Ministre et Secretaire Destat par Le Sr Catalogne Lieutenant des Troupes et Dressée par Decouagne . Suitte du Gouvernement de Quebec qui comprent en dessendant ...
... ordres de Monseigneur Le Comte de Ponchartrain Commandeur des Ordres du Roy Ministre et Secretaire Destat par Le Sr Catalogne Lieutenant des Troupes et Dressée par Decouagne . Suitte du Gouvernement de Quebec qui comprent en dessendant ...
Page 44
... ordres de Monsieur le Général Colville , et la garnison de Bayonne sous les ordres de Monsieur le Général de Division Baron Thouvenot , et se conformer à cet égard à la suspension d'armes qui a été con- clue le 18 de ce mois entre MM ...
... ordres de Monsieur le Général Colville , et la garnison de Bayonne sous les ordres de Monsieur le Général de Division Baron Thouvenot , et se conformer à cet égard à la suspension d'armes qui a été con- clue le 18 de ce mois entre MM ...
Page 2-20
... ordres professionnels, des syndicats, des unions de syndicat et des associations. » LES. ORDRES PROFESSIONNELS Les trois ordres professionnels regroupent les professions de santé dans leur ensemble et ont été créés par la loi en 1986 ...
... ordres professionnels, des syndicats, des unions de syndicat et des associations. » LES. ORDRES PROFESSIONNELS Les trois ordres professionnels regroupent les professions de santé dans leur ensemble et ont été créés par la loi en 1986 ...
Page 65
... ordres du général Marchand , et que je fais donner ordre à ces contingents de se rendre à Würzburg . Donnez ordre au général Marchand d'y porter son quartier général et de se mettre en correspondance avec ces différentes cours pour ...
... ordres du général Marchand , et que je fais donner ordre à ces contingents de se rendre à Würzburg . Donnez ordre au général Marchand d'y porter son quartier général et de se mettre en correspondance avec ces différentes cours pour ...
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Common terms and phrases
136 et suiv 20 novembre apposé le cachet armées arrangemens article additionnel Bailliage caisse canton de Genève cédés Cession chevalier de l'ordre chevalier grand'croix ci-devant commissaires commission comte Confédération germanique congrès de Vienne Cracovie créances d'Hanovre diète dispositions districts duché duché de Bouillon duché de Varsovie Etats force et valeur françaises frontière Gouvernemens Gouvernement grand-duc grand-livre grand'croix de l'ordre Grande-Bretagne hautes parties contractantes inscriptions l'Aigle noir l'Aigle rouge l'ordre royal lesdits limites liquidation militaire navigation ordre du Bain ordres de l'Aigle ordres de Saint-André paiement pays Pays-Bas possession prussienne présent article présent traité présente convention principauté Prusse Puissances alliées Rang et voix ratifications réclamations relatives remboursement rentes Rhin rivière rouge de Prusse royaume royaume des Pays-Bas Russie S. M. Britannique S. M. l'Empereur d'Autriche S. M. prussienne Sardaigne Saxe sera seront sieur signature stipulations sujets de S. M. sur-arbitres territoire tion troupes alliées restant valeur que s'il Village