Recueil des traités et conventions entre la France et les puissances alliées, en 1814 et 1815: et terminé par une table alphabétique des matières, des lieux et des personnes, contenus dans les actes composant ce recueilImprimerie royale, 1815 - 196 pages |
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... plénipotentiaire près S. M. I'Em- pereur de toutes les Russies ; Et l'honorable Charles - Guillaume Stewart , chevalier de son très - honorable ordre du Bain , membre de son par- lement , lieutenant général dans ses armées , chevalier ...
... plénipotentiaire près S. M. I'Em- pereur de toutes les Russies ; Et l'honorable Charles - Guillaume Stewart , chevalier de son très - honorable ordre du Bain , membre de son par- lement , lieutenant général dans ses armées , chevalier ...
Page 22
... plénipotentiaire auprès de S. M. I. et R. Apostolique , chevalier du grand ordre de l'Aigle rouge , de celui de la Croix de fer de Prusse , et de celui de Sainte - Anne de première classe de Russie ; Avec les articles additionnels ...
... plénipotentiaire auprès de S. M. I. et R. Apostolique , chevalier du grand ordre de l'Aigle rouge , de celui de la Croix de fer de Prusse , et de celui de Sainte - Anne de première classe de Russie ; Avec les articles additionnels ...
Page 23
... plénipotentiaires res- pectifs l'ont signé , et y ont apposé le cachet de leurs armes . Fait à Paris , le 30 mai de l'an de grâce 1814 . ( L. S. ) Signé le Prince DE BÉNÉVENT . ( L. S. ) Signé ANDRÉ Comte DE RASCUMOFFSKY . ( L. S. ) ...
... plénipotentiaires res- pectifs l'ont signé , et y ont apposé le cachet de leurs armes . Fait à Paris , le 30 mai de l'an de grâce 1814 . ( L. S. ) Signé le Prince DE BÉNÉVENT . ( L. S. ) Signé ANDRÉ Comte DE RASCUMOFFSKY . ( L. S. ) ...
Page 26
... plénipotentiaires respectifs l'ont signé , et y ont apposé le cachet de leurs arines Fait à Paris , le 30 Mai de l'an de grâce 1814 ( L. S. ) Signé le Prince DE BÉNÉVENT . ( L. S. ) Signé Charles - Auguste Baron DE HARDENberg . ( L. S. ) ...
... plénipotentiaires respectifs l'ont signé , et y ont apposé le cachet de leurs arines Fait à Paris , le 30 Mai de l'an de grâce 1814 ( L. S. ) Signé le Prince DE BÉNÉVENT . ( L. S. ) Signé Charles - Auguste Baron DE HARDENberg . ( L. S. ) ...
Page 36
... plénipotentiaires pour dis- cuter , arrêter et signer ledit traité définitif , savoir : S. M. le Roi de France et de Navarre , Le sieur Armand - Emmanuel du Plessis Richelieu , Duc de Richelieu , Chevalier de l'ordre royal et militaire ...
... plénipotentiaires pour dis- cuter , arrêter et signer ledit traité définitif , savoir : S. M. le Roi de France et de Navarre , Le sieur Armand - Emmanuel du Plessis Richelieu , Duc de Richelieu , Chevalier de l'ordre royal et militaire ...
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Common terms and phrases
136 et suiv 20 novembre apposé le cachet armées arrangemens article additionnel Bailliage caisse canton de Genève cédés Cession chevalier de l'ordre chevalier grand'croix ci-devant commissaires commission comte Confédération germanique congrès de Vienne Cracovie créances d'Hanovre diète dispositions districts duché duché de Bouillon duché de Varsovie Etats force et valeur françaises frontière Gouvernemens Gouvernement grand-duc grand-livre grand'croix de l'ordre Grande-Bretagne hautes parties contractantes inscriptions l'Aigle noir l'Aigle rouge l'ordre royal lesdits limites liquidation militaire navigation ordre du Bain ordres de l'Aigle ordres de Saint-André paiement pays Pays-Bas possession prussienne présent article présent traité présente convention principauté Prusse Puissances alliées Rang et voix ratifications réclamations relatives remboursement rentes Rhin rivière rouge de Prusse royaume royaume des Pays-Bas Russie S. M. Britannique S. M. l'Empereur d'Autriche S. M. prussienne Sardaigne Saxe sera seront sieur signature stipulations sujets de S. M. sur-arbitres territoire tion troupes alliées restant valeur que s'il Village