Recueil des traités et conventions entre la France et les puissances alliées, en 1814 et 1815: et terminé par une table alphabétique des matières, des lieux et des personnes, contenus dans les actes composant ce recueilImprimerie royale, 1815 - 196 pages |
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... prince de Bénévent ( ut suprà ) ; Et pour la Grande - Bretagne , par le très - honorable Robert ) Stewart , vicomte de Castlereagh , conseiller de S. M. le Roi du royaume - uni de la Grande - Bretagne et d'Irlande en son conseil privé ...
... prince de Bénévent ( ut suprà ) ; Et pour la Grande - Bretagne , par le très - honorable Robert ) Stewart , vicomte de Castlereagh , conseiller de S. M. le Roi du royaume - uni de la Grande - Bretagne et d'Irlande en son conseil privé ...
Page 22
... prince de Bénévent ( ut suprà ) ; Et pour la Prusse , par MM . Charles - Auguste baron de Hardenberg , chancelier d'état de S. M. le Roi de Prusse , chevalier du grand ordre de l'Aigle noir , de l'Aigle rouge , de celui de Saint - Jean ...
... prince de Bénévent ( ut suprà ) ; Et pour la Prusse , par MM . Charles - Auguste baron de Hardenberg , chancelier d'état de S. M. le Roi de Prusse , chevalier du grand ordre de l'Aigle noir , de l'Aigle rouge , de celui de Saint - Jean ...
Page 23
... Prince DE Bénévent . ( L. S. ) Signé ANDRÉ Comte DE RasoumoffskY . ' ( L. S. ) Signé CHARLES ROBERT Comte DE NESSEL- RODE . ARTICLES ADDITIONNELS AU TRAITÉ AVEC LA cr GRANDE - BRETAGNE . ART . 1. Sa Majesté Très - Chrétienne ...
... Prince DE Bénévent . ( L. S. ) Signé ANDRÉ Comte DE RasoumoffskY . ' ( L. S. ) Signé CHARLES ROBERT Comte DE NESSEL- RODE . ARTICLES ADDITIONNELS AU TRAITÉ AVEC LA cr GRANDE - BRETAGNE . ART . 1. Sa Majesté Très - Chrétienne ...
Page 25
... Prince DE BÉNÉVENT , ( L. S. ) Signé CASTLEREAGH . ( L. S. ) Signé ABERDEEN . ( L. S. ) Signé CATHCART . ( L. S. ) Signé Charles STEWART , Lieutenant général . ARTICLE ADDITIONNEL AU TRAITÉ AVEC LA PRUSSE . QUOIQUE le traité de paix ...
... Prince DE BÉNÉVENT , ( L. S. ) Signé CASTLEREAGH . ( L. S. ) Signé ABERDEEN . ( L. S. ) Signé CATHCART . ( L. S. ) Signé Charles STEWART , Lieutenant général . ARTICLE ADDITIONNEL AU TRAITÉ AVEC LA PRUSSE . QUOIQUE le traité de paix ...
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... Prince DE BÉNÉVENT . ( L. S. ) Signé Charles - Auguste Baron DE HARDEnberg . ( L. S. ) Signé Charles - Guillaume Baron DE HUMBOLDT . Pour copie conforme aux originaux des traités . Le Ministre Secrétaire d'état au département des ...
... Prince DE BÉNÉVENT . ( L. S. ) Signé Charles - Auguste Baron DE HARDEnberg . ( L. S. ) Signé Charles - Guillaume Baron DE HUMBOLDT . Pour copie conforme aux originaux des traités . Le Ministre Secrétaire d'état au département des ...
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136 et suiv 20 novembre apposé le cachet armées arrangemens ARTICLE ADDITIONNEL Bailliage caisse canton de Genève cédés chevalier de l'ordre chevalier grand'croix ci-devant commissaires commission comte Confédération germanique congrès de Vienne Cracovie créances d'Hanovre départemens desdits diète dispositions districts duché duché de Bouillon duché de Varsovie établi établissemens États force et valeur françaises frontière Gouvernemens Gouvernement grand-duc grand-livre grand'croix de l'ordre Grande-Bretagne hautes parties contractantes inscriptions jouissance du 22 l'Aigle noir l'Aigle rouge Lauterecken limites liquidation militaires ministre navigation ordre du Chardon ordres de Saint-André paiement pays Pays-Bas possession prussienne présent article présent traité présente convention principauté Prusse Puissances alliées Rang et voix ratifications réclamations relativement remboursement rentes Rhin rivière royaume royaume des Pays-Bas Russie S. M. Britannique S. M. I. et R. A. S. M. l'Empereur d'Autriche S. M. prussienne Sardaigne Saxe Seigneurie sera seront stipulations sujets de S. M. sur-arbitres territoire tion troupes alliées restant Village