Memoires Presentés A Monseigneur Le Duc D'Orleans, Régent De France, Volume 1 |
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... produit des terres . Ce reglement a paru imprimé à la fuite d'un Arrêt du Confeil , qui a autorifé des Commiflaires à l'effet d'en faire l'établiffement ; mais le fuc- cès n'a pas répondu à l'efperance , vu les plaintes forties de cette ...
... produit des terres . Ce reglement a paru imprimé à la fuite d'un Arrêt du Confeil , qui a autorifé des Commiflaires à l'effet d'en faire l'établiffement ; mais le fuc- cès n'a pas répondu à l'efperance , vu les plaintes forties de cette ...
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... produit font des gains qu'il a eu . confiderables fur les paroifles , qui ne vont point à leur décharge , & qui augmentent leurs impofitions , fans que le Roi en profite . II . Que les foumiffions , où le Roi affujettit les Particuliers ...
... produit font des gains qu'il a eu . confiderables fur les paroifles , qui ne vont point à leur décharge , & qui augmentent leurs impofitions , fans que le Roi en profite . II . Que les foumiffions , où le Roi affujettit les Particuliers ...
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... produit , ailleurs que fera - ce dans un pays non rédimé , où l'impofition du fel monte à la moi- tié de la Taille , & où néanmoins l'on fixe celle - ci au douzieme du pro duit . 7 doit fe Il eft évident que , fi l'intention de Et qu'on ...
... produit , ailleurs que fera - ce dans un pays non rédimé , où l'impofition du fel monte à la moi- tié de la Taille , & où néanmoins l'on fixe celle - ci au douzieme du pro duit . 7 doit fe Il eft évident que , fi l'intention de Et qu'on ...
Page 84
... produit , & de dire , par exemple , telle pâture porte cent vaches , ou foixante bœufs ; donc elle doit payer tant , à raifon de tels im- pôts fur les vaches , ou de tels autres fur les boeufs , fans s'embaraffer du renouvellement des ...
... produit , & de dire , par exemple , telle pâture porte cent vaches , ou foixante bœufs ; donc elle doit payer tant , à raifon de tels im- pôts fur les vaches , ou de tels autres fur les boeufs , fans s'embaraffer du renouvellement des ...
Page 85
... produits des Et par laboureurs , où les differences font tel- raport les que l'on peut affurer avec verité , vriers . qu'il eft impoffible d'établir aucune jufte proportion entre les differentes natures de terroir , par un reglement ...
... produits des Et par laboureurs , où les differences font tel- raport les que l'on peut affurer avec verité , vriers . qu'il eft impoffible d'établir aucune jufte proportion entre les differentes natures de terroir , par un reglement ...
Common terms and phrases
abfolu affez Agens aïant aifé Ainfi aleu auffi auront ayent befoin beftiaux bles c'eft caufe cents livres chofe Claffe commerce Confeil conféquence confiderable confommation connoiffance defaut deniers dépenfe differentes Diocèfes divife enfans eſt Etats étoit fans fe font fe trouve feconde felon femble fera Fermiers feront fervir fes Sujets feulement finan finances foient foin foit fols fommes foulagement fous foutenir fouvent fraix fuivant fujet fur le pied Gabelles gages groffes Guyenne Hugue Capet impofi impofitions interêt jufqu'à jufte juftice l'Etat l'interêt l'ufage lefquels loix Louis XIV maniere marchandifes Memoire ment mentation millions Miniftres minot muids n'eft néceffaire néceffité neraux obferve paffer paroiffe particulieres payent payer penfe perfonnes peuple plufieurs pouroit prefent Princes du fang profit propofer provinces puiffe puifque raifon raport recette Receveurs refte revenu Rochelle roiffe roit ront Royaume s'eft Taille taxe tems tion Traitans Trefor Royal Treforiers vaches veritable vres