Recueil des traités et conventions entre la France et les puissances alliées, en 1814 et 1815: et terminé par une table alphabétique des matières, des lieux et des personnes, contenus dans les actes composant ce recueilImprimerie royale, 1815 - 196 pages |
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... restitué à la Prusse , p.116 . DORTMUND ( Comté de ) , p . 1 118 . DOTATION des forteresses remises , p . 3 . DOUANES françaises , p . 38 , 55 , 63 , 67 , 92 ; - autrichiennes , p . 109 . EAU - DE - VIE ( Rations d ' ) fournies aux ...
... restitué à la Prusse , p.116 . DORTMUND ( Comté de ) , p . 1 118 . DOTATION des forteresses remises , p . 3 . DOUANES françaises , p . 38 , 55 , 63 , 67 , 92 ; - autrichiennes , p . 109 . EAU - DE - VIE ( Rations d ' ) fournies aux ...
Page 177
... restitué à la Prusse , p . 117 . . ESTAFFETTES militaires des Alliés restant en France , p . 63 . EST ( L'Archiduc François d ' ) et l'Archiduchesse Béatrix mis en pos- session des états de Modène , Massa et Carrara , p . 157 ...
... restitué à la Prusse , p . 117 . . ESTAFFETTES militaires des Alliés restant en France , p . 63 . EST ( L'Archiduc François d ' ) et l'Archiduchesse Béatrix mis en pos- session des états de Modène , Massa et Carrara , p . 157 ...
Page 180
... restitué à la Prusse , p . 117 . HERMANCE ( Rivière d ' ) , p . 148 . HERMERSKEIL ( Canton de ) , p 119 . HERMSDORF , possession prussienne , p . III . HERSBACH ( Bailliage de ) , p . 119 . HERSCHENBACH ( Village de ) , p . 8 . HESDIN ...
... restitué à la Prusse , p . 117 . HERMANCE ( Rivière d ' ) , p . 148 . HERMERSKEIL ( Canton de ) , p 119 . HERMSDORF , possession prussienne , p . III . HERSBACH ( Bailliage de ) , p . 119 . HERSCHENBACH ( Village de ) , p . 8 . HESDIN ...
Page 181
... restitué à l'Autriche , p . 155 . HONORAIRES pour estimation d'objets pour lesquels on réclame des indem- nités , p . 66 . HÔPITAL ( Canton de l ' ) , p . 10 . ILE DE FRANCE ( Colonie de l ' ) , p . 12 . ILES du Khin , p . 38 . ILES ...
... restitué à l'Autriche , p . 155 . HONORAIRES pour estimation d'objets pour lesquels on réclame des indem- nités , p . 66 . HÔPITAL ( Canton de l ' ) , p . 10 . ILE DE FRANCE ( Colonie de l ' ) , p . 12 . ILES du Khin , p . 38 . ILES ...
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... restitué à la Prusse , p . 117. - Rang et voix dans la Confédération germanique , P. 136 et suiv . LIPPSTADT , restitué à la Prusse , p.117 . LIQUIDATEURS ( Commissaires ) . V. Commissaires . LIQUIDATION des créances respectives des ...
... restitué à la Prusse , p . 117. - Rang et voix dans la Confédération germanique , P. 136 et suiv . LIPPSTADT , restitué à la Prusse , p.117 . LIQUIDATEURS ( Commissaires ) . V. Commissaires . LIQUIDATION des créances respectives des ...
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Common terms and phrases
136 et suiv 20 novembre apposé le cachet armées arrangemens ARTICLE ADDITIONNEL Bailliage caisse canton de Genève cédés chevalier de l'ordre chevalier grand'croix ci-devant commissaires commission comte Confédération germanique congrès de Vienne Cracovie créances d'Hanovre départemens desdits diète dispositions districts duché duché de Bouillon duché de Varsovie établi établissemens États force et valeur françaises frontière Gouvernemens Gouvernement grand-duc grand-livre grand'croix de l'ordre Grande-Bretagne hautes parties contractantes inscriptions jouissance du 22 l'Aigle noir l'Aigle rouge Lauterecken limites liquidation militaires ministre navigation ordre du Chardon ordres de Saint-André paiement pays Pays-Bas possession prussienne présent article présent traité présente convention principauté Prusse Puissances alliées Rang et voix ratifications réclamations relativement remboursement rentes Rhin rivière royaume royaume des Pays-Bas Russie S. M. Britannique S. M. I. et R. A. S. M. l'Empereur d'Autriche S. M. prussienne Sardaigne Saxe Seigneurie sera seront stipulations sujets de S. M. sur-arbitres territoire tion troupes alliées restant Village