Recueil des traités et conventions entre la France et les puissances alliées, en 1814 et 1815: et terminé par une table alphabétique des matières, des lieux et des personnes, contenus dans les actes composant ce recueilImprimerie royale, 1815 - 196 pages |
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... rive droite du Rhin , avec la ville et forteresse de Wesel ; la partie de ce duché située sur la rive gauche , se trouvant comprise dans les pro- vinces spécifiées à l'art . 25 Le chapitre sécularisé d'Elten ; La principauté de Münster ...
... rive droite du Rhin , avec la ville et forteresse de Wesel ; la partie de ce duché située sur la rive gauche , se trouvant comprise dans les pro- vinces spécifiées à l'art . 25 Le chapitre sécularisé d'Elten ; La principauté de Münster ...
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... rive droite du Rhin , désignés dans la convention conclue entre S. M. le roi de Prusse et LL . AA . SS . les duc et prince de Nassau , annexée au présent traité . ! > Possessions prussiennes sur la rive gauche du Rhin , 25. S. M. le roi ...
... rive droite du Rhin , désignés dans la convention conclue entre S. M. le roi de Prusse et LL . AA . SS . les duc et prince de Nassau , annexée au présent traité . ! > Possessions prussiennes sur la rive gauche du Rhin , 25. S. M. le roi ...
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... rive droite , telle que tous les endroits qui ne sont pas éloignés de cette rive de plus de mille perches d'Allemagne [ rheinælndische ruthen ] , appartiendront , avec leurs banlieues , au royaume des Pays - Bas ; bien entendu toutefois ...
... rive droite , telle que tous les endroits qui ne sont pas éloignés de cette rive de plus de mille perches d'Allemagne [ rheinælndische ruthen ] , appartiendront , avec leurs banlieues , au royaume des Pays - Bas ; bien entendu toutefois ...
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... rive droite de l'Elbe , avec les villages lunebourgeois situés sur la même rive ; la partie de ce duché située sur la rive gauche demeure au royaume d'Hanovre . Les États de la partie DU 9 JUIN 1815- 125.
... rive droite de l'Elbe , avec les villages lunebourgeois situés sur la même rive ; la partie de ce duché située sur la rive gauche demeure au royaume d'Hanovre . Les États de la partie DU 9 JUIN 1815- 125.
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... rive gauche du Rhin , dans le ci - devant département du Mont - Tonnerre , comprenant une population de cent quarante mille habitans . S. A. R. possédera ce territoire en toute souveraineté et propriété ; elle obtiendra de même la ...
... rive gauche du Rhin , dans le ci - devant département du Mont - Tonnerre , comprenant une population de cent quarante mille habitans . S. A. R. possédera ce territoire en toute souveraineté et propriété ; elle obtiendra de même la ...
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Common terms and phrases
136 et suiv 20 novembre apposé le cachet armées arrangemens article additionnel Bailliage caisse canton de Genève cédés Cession chevalier de l'ordre chevalier grand'croix ci-devant commissaires commission comte Confédération germanique congrès de Vienne Cracovie créances d'Hanovre diète dispositions districts duché duché de Bouillon duché de Varsovie Etats force et valeur françaises frontière Gouvernemens Gouvernement grand-duc grand-livre grand'croix de l'ordre Grande-Bretagne hautes parties contractantes inscriptions l'Aigle noir l'Aigle rouge l'ordre royal lesdits limites liquidation militaire navigation ordre du Bain ordres de l'Aigle ordres de Saint-André paiement pays Pays-Bas possession prussienne présent article présent traité présente convention principauté Prusse Puissances alliées Rang et voix ratifications réclamations relatives remboursement rentes Rhin rivière rouge de Prusse royaume royaume des Pays-Bas Russie S. M. Britannique S. M. l'Empereur d'Autriche S. M. prussienne Sardaigne Saxe sera seront sieur signature stipulations sujets de S. M. sur-arbitres territoire tion troupes alliées restant valeur que s'il Village