Recueil des traités et conventions entre la France et les puissances alliées, en 1814 et 1815: et terminé par une table alphabétique des matières, des lieux et des personnes, contenus dans les actes composant ce recueilImprimerie royale, 1815 - 196 pages |
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... rivieres Wartha et Prosna . De ce point on remontera le cours de la rivière Prosna jusqu'au village Koscielnawice à une lieue de la ville de Kalisch . Là , laissant à cette ville ( du côté de la rive gauche de la Prosna ) un territoire ...
... rivieres Wartha et Prosna . De ce point on remontera le cours de la rivière Prosna jusqu'au village Koscielnawice à une lieue de la ville de Kalisch . Là , laissant à cette ville ( du côté de la rive gauche de la Prosna ) un territoire ...
Page 110
... rivières . 14. Les principes établis sur la libre navigation des fleuves et canaux dans toute l'étendue de l'ancienne Pologne , ainsi que sur la fréquentation des ports . sur la circulation des productions du sol et de l'industrie entre ...
... rivières . 14. Les principes établis sur la libre navigation des fleuves et canaux dans toute l'étendue de l'ancienne Pologne , ainsi que sur la fréquentation des ports . sur la circulation des productions du sol et de l'industrie entre ...
Page 119
... rivière avec la Glan , puis la Glan jusqu'au village de Medart au - dessous de Lauterecken ; les villes de Kreuznach et de Meisenheim avec leurs banlieues appartiendront en entier à la Prusse ; mais Lauterecken et sa banlieue resteront ...
... rivière avec la Glan , puis la Glan jusqu'au village de Medart au - dessous de Lauterecken ; les villes de Kreuznach et de Meisenheim avec leurs banlieues appartiendront en entier à la Prusse ; mais Lauterecken et sa banlieue resteront ...
Page 120
... rivière de Worm ( ayant son embouchure dans la Roer ) , et longera cette rivière jusqu'au point où elle touche de nouveau aux limites de ces deux départemens , pour- -suivra cette limite jusqu'au midi de Hillensberg , remontera de là ...
... rivière de Worm ( ayant son embouchure dans la Roer ) , et longera cette rivière jusqu'au point où elle touche de nouveau aux limites de ces deux départemens , pour- -suivra cette limite jusqu'au midi de Hillensberg , remontera de là ...
Page 124
... rivière de l'Ems , de la frontière de la Prusse jusqu'à son embouchure , et d'en- tretenir constamment cette partie de la rivière dans l'état dans lequel lesdits travaux l'auront mise pour l'avantage de la navi- gation . 2. ° Il sera ...
... rivière de l'Ems , de la frontière de la Prusse jusqu'à son embouchure , et d'en- tretenir constamment cette partie de la rivière dans l'état dans lequel lesdits travaux l'auront mise pour l'avantage de la navi- gation . 2. ° Il sera ...
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136 et suiv 20 novembre apposé le cachet armées arrangemens ARTICLE ADDITIONNEL Bailliage caisse canton de Genève cédés chevalier de l'ordre chevalier grand'croix ci-devant commissaires commission comte Confédération germanique congrès de Vienne Cracovie créances d'Hanovre départemens desdits diète dispositions districts duché duché de Bouillon duché de Varsovie établi établissemens États force et valeur françaises frontière Gouvernemens Gouvernement grand-duc grand-livre grand'croix de l'ordre Grande-Bretagne hautes parties contractantes inscriptions jouissance du 22 l'Aigle noir l'Aigle rouge Lauterecken limites liquidation militaires ministre navigation ordre du Chardon ordres de Saint-André paiement pays Pays-Bas possession prussienne présent article présent traité présente convention principauté Prusse Puissances alliées Rang et voix ratifications réclamations relativement remboursement rentes Rhin rivière royaume royaume des Pays-Bas Russie S. M. Britannique S. M. I. et R. A. S. M. l'Empereur d'Autriche S. M. prussienne Sardaigne Saxe Seigneurie sera seront stipulations sujets de S. M. sur-arbitres territoire tion troupes alliées restant Village