Recueil des traités et conventions entre la France et les puissances alliées, en 1814 et 1815: et terminé par une table alphabétique des matières, des lieux et des personnes, contenus dans les actes composant ce recueilImprimerie royale, 1815 - 196 pages |
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... rivières . 5 14. Les principes établis sur la libre navigation des fleuves et canaux dans toute l'étendue de l'ancienne Pologne , ainsi que sur la fréquentation des ports , sur la circulation des productions du sol et de l'industrie ...
... rivières . 5 14. Les principes établis sur la libre navigation des fleuves et canaux dans toute l'étendue de l'ancienne Pologne , ainsi que sur la fréquentation des ports , sur la circulation des productions du sol et de l'industrie ...
Page 119
... rivière avec la Glan , puis la Glan jusqu'au village de Medart au - dessous de Lauterecken ; les villes de Kreuznach et de Meisenheim avec leurs banlieues appartiendront en entier à la Prusse ; mais Lauterecken et sa banlieue resteront ...
... rivière avec la Glan , puis la Glan jusqu'au village de Medart au - dessous de Lauterecken ; les villes de Kreuznach et de Meisenheim avec leurs banlieues appartiendront en entier à la Prusse ; mais Lauterecken et sa banlieue resteront ...
Page 120
... rivière de Worm ( ayant son embouchure dans la Roer ) , et longera cette rivière jusqu'au point où elle touche de nouveau aux limites de ces deux départemens , pour- suivra cette limite jusqu'au midi de Hillensberg , remontera de là ...
... rivière de Worm ( ayant son embouchure dans la Roer ) , et longera cette rivière jusqu'au point où elle touche de nouveau aux limites de ces deux départemens , pour- suivra cette limite jusqu'au midi de Hillensberg , remontera de là ...
Page 124
... rivière de l'Ems , de la frontière de la Prusse jusqu'à son embouchure , et d'en- tretenir constamment cette partie de la rivière dans l'état dans lequel lesdits travaux l'auront mise pour l'avantage de la navi- gation . 2.o Il sera ...
... rivière de l'Ems , de la frontière de la Prusse jusqu'à son embouchure , et d'en- tretenir constamment cette partie de la rivière dans l'état dans lequel lesdits travaux l'auront mise pour l'avantage de la navi- gation . 2.o Il sera ...
Page 125
... rivière de l'Eins qui reste à S. M. prussienne . 4. Les sujets prussiens ne seront point tenus de se servir des . négocians d'Einbden pour le trafic qu'ils font pour ledit port , et il leur sera libre de faire le négoce avec leurs mar ...
... rivière de l'Eins qui reste à S. M. prussienne . 4. Les sujets prussiens ne seront point tenus de se servir des . négocians d'Einbden pour le trafic qu'ils font pour ledit port , et il leur sera libre de faire le négoce avec leurs mar ...
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Common terms and phrases
136 et suiv 20 novembre apposé le cachet armées arrangemens article additionnel Bailliage caisse canton de Genève cédés Cession chevalier de l'ordre chevalier grand'croix ci-devant commissaires commission comte Confédération germanique congrès de Vienne Cracovie créances d'Hanovre diète dispositions districts duché duché de Bouillon duché de Varsovie Etats force et valeur françaises frontière Gouvernemens Gouvernement grand-duc grand-livre grand'croix de l'ordre Grande-Bretagne hautes parties contractantes inscriptions l'Aigle noir l'Aigle rouge l'ordre royal lesdits limites liquidation militaire navigation ordre du Bain ordres de l'Aigle ordres de Saint-André paiement pays Pays-Bas possession prussienne présent article présent traité présente convention principauté Prusse Puissances alliées Rang et voix ratifications réclamations relatives remboursement rentes Rhin rivière rouge de Prusse royaume royaume des Pays-Bas Russie S. M. Britannique S. M. l'Empereur d'Autriche S. M. prussienne Sardaigne Saxe sera seront sieur signature stipulations sujets de S. M. sur-arbitres territoire tion troupes alliées restant valeur que s'il Village