Recueil des traités et conventions entre la France et les puissances alliées, en 1814 et 1815: et terminé par une table alphabétique des matières, des lieux et des personnes, contenus dans les actes composant ce recueilImprimerie royale, 1815 - 196 pages |
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... routes . Territoires médiatisés . 32. Le bailliage de Meppen , appartenant au duc d'Arem- berg , ainsi que la partie de Rheina - Wolbeck , appartenant au duc de Looz - Corswaren , qui , dans ce moment , se trouvent provisoirement ...
... routes . Territoires médiatisés . 32. Le bailliage de Meppen , appartenant au duc d'Arem- berg , ainsi que la partie de Rheina - Wolbeck , appartenant au duc de Looz - Corswaren , qui , dans ce moment , se trouvent provisoirement ...
Page 148
... route qui con- duit de Genève par Versoix en Suisse , soit en tout temps libre , et que ni les postes , ni les voyageurs , ni les transports de mar- chandises , n'y soient inquiétés par aucune visite de douanes , ni soumis à aucun droit ...
... route qui con- duit de Genève par Versoix en Suisse , soit en tout temps libre , et que ni les postes , ni les voyageurs , ni les transports de mar- chandises , n'y soient inquiétés par aucune visite de douanes , ni soumis à aucun droit ...
Page 149
... route dite du Simplon , soit établie de la même ma- nière que la France l'a accordée entre Genève et le canton de Vaud , par la route de Versoix . Il y aura aussi en tout temps une communication libre pour les troupes genevoises entre ...
... route dite du Simplon , soit établie de la même ma- nière que la France l'a accordée entre Genève et le canton de Vaud , par la route de Versoix . Il y aura aussi en tout temps une communication libre pour les troupes genevoises entre ...
Page 179
... ( Route par ) , p . 126 . GIMBORN ( La seigneurie de ) , p . 130 . GINCKEL , possession prussienne , P 114 . GIVET , occupé par les alliés , p . 40 , 56 . GLAN ( La ) , rivière , p . 119 . GLARIS ( Canton de ) , p . 149 , 150 . GORLITZ ...
... ( Route par ) , p . 126 . GIMBORN ( La seigneurie de ) , p . 130 . GINCKEL , possession prussienne , P 114 . GIVET , occupé par les alliés , p . 40 , 56 . GLAN ( La ) , rivière , p . 119 . GLARIS ( Canton de ) , p . 149 , 150 . GORLITZ ...
Page 180
... Route , P. 126 . H HALL ( Village de ) , p . 8 . HAM , limite du département de la Somme , p . 52 . HAMBACH , possession prussienne , p . 119 . HAMBOURG ( Sénat de ) . Réclamation concernant la banque , p . 67 . HAMBOURG ( Ville libre ...
... Route , P. 126 . H HALL ( Village de ) , p . 8 . HAM , limite du département de la Somme , p . 52 . HAMBACH , possession prussienne , p . 119 . HAMBOURG ( Sénat de ) . Réclamation concernant la banque , p . 67 . HAMBOURG ( Ville libre ...
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Common terms and phrases
136 et suiv 20 novembre apposé le cachet armées arrangemens article additionnel Bailliage caisse canton de Genève cédés Cession chevalier de l'ordre chevalier grand'croix ci-devant commissaires commission comte Confédération germanique congrès de Vienne Cracovie créances d'Hanovre diète dispositions districts duché duché de Bouillon duché de Varsovie Etats force et valeur françaises frontière Gouvernemens Gouvernement grand-duc grand-livre grand'croix de l'ordre Grande-Bretagne hautes parties contractantes inscriptions l'Aigle noir l'Aigle rouge l'ordre royal lesdits limites liquidation militaire navigation ordre du Bain ordres de l'Aigle ordres de Saint-André paiement pays Pays-Bas possession prussienne présent article présent traité présente convention principauté Prusse Puissances alliées Rang et voix ratifications réclamations relatives remboursement rentes Rhin rivière rouge de Prusse royaume royaume des Pays-Bas Russie S. M. Britannique S. M. l'Empereur d'Autriche S. M. prussienne Sardaigne Saxe sera seront sieur signature stipulations sujets de S. M. sur-arbitres territoire tion troupes alliées restant valeur que s'il Village