Recueil des traités et conventions entre la France et les puissances alliées, en 1814 et 1815: et terminé par une table alphabétique des matières, des lieux et des personnes, contenus dans les actes composant ce recueilImprimerie royale, 1815 - 196 pages |
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... suiv . Sa média tion pour la réversibilité de Parme et Plaisance , p . 157 - Restitutions au Portugal , p . 161 . -- - Restitution de ses places de guerre . V. Places de guerre . ESSEN ( Comté d ' ) , restitué à la Prusse , p . 117 ...
... suiv . Sa média tion pour la réversibilité de Parme et Plaisance , p . 157 - Restitutions au Portugal , p . 161 . -- - Restitution de ses places de guerre . V. Places de guerre . ESSEN ( Comté d ' ) , restitué à la Prusse , p . 117 ...
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... suiv . Arrangemens entre la France et Ge- Médiation de la nève , p . 147 . France pour la réversibilité de Parme Rapports et Plaisance , p . 157 . entre la France et le Portugal , P. 161 . - - -- - Idem et suiv . 55 . 8 . FREMESDORF ...
... suiv . Arrangemens entre la France et Ge- Médiation de la nève , p . 147 . France pour la réversibilité de Parme Rapports et Plaisance , p . 157 . entre la France et le Portugal , P. 161 . - - -- - Idem et suiv . 55 . 8 . FREMESDORF ...
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... suiv . - Restitu- tion des prisonniers de guerre , p . H +. GEFEL , possession prussienne , p . 113 . GEHMEN ( Seigneurie de ) , p . 130 . GENDARMERIE française . Sa conserva- tion , p . 55 , 65 . GENEP , frontière hollandaise , P. 121 ...
... suiv . - Restitu- tion des prisonniers de guerre , p . H +. GEFEL , possession prussienne , p . 113 . GEHMEN ( Seigneurie de ) , p . 130 . GENDARMERIE française . Sa conserva- tion , p . 55 , 65 . GENEP , frontière hollandaise , P. 121 ...
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... suiv . HAMM ( Paroisse de ) , p . 119 . HAMMELBURG ( Bailliage de ) , p . 129 . HAMMERSTEIN ( Bailliage de ) , p , 119 . HANAU ( Comté de ) , p . 129 . HANOVRE ( Royaume de ) , p . 117 , 118 , 122 , 123 , 124 , 125 , 126 , 127. - Rang ...
... suiv . HAMM ( Paroisse de ) , p . 119 . HAMMELBURG ( Bailliage de ) , p . 129 . HAMMERSTEIN ( Bailliage de ) , p , 119 . HANAU ( Comté de ) , p . 129 . HANOVRE ( Royaume de ) , p . 117 , 118 , 122 , 123 , 124 , 125 , 126 , 127. - Rang ...
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... suiv . HOLSTEIN - ÖLDENBOURG ( Le duc de ) prend le titre de Grand - Duc d'Ol- denbourg , p . 127. Rang et voix dans la Confédération germanique , P. 136 ct suiv . HOLZKIRCHEN ( Domaine de ) , p . 129 . HOMBOURG ( La seigneurie de ) , p ...
... suiv . HOLSTEIN - ÖLDENBOURG ( Le duc de ) prend le titre de Grand - Duc d'Ol- denbourg , p . 127. Rang et voix dans la Confédération germanique , P. 136 ct suiv . HOLZKIRCHEN ( Domaine de ) , p . 129 . HOMBOURG ( La seigneurie de ) , p ...
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Common terms and phrases
136 et suiv 20 novembre apposé le cachet armées arrangemens ARTICLE ADDITIONNEL Bailliage caisse canton de Genève cédés chevalier de l'ordre chevalier grand'croix ci-devant commissaires commission comte Confédération germanique congrès de Vienne Cracovie créances d'Hanovre départemens desdits diète dispositions districts duché duché de Bouillon duché de Varsovie établi établissemens États force et valeur françaises frontière Gouvernemens Gouvernement grand-duc grand-livre grand'croix de l'ordre Grande-Bretagne hautes parties contractantes inscriptions jouissance du 22 l'Aigle noir l'Aigle rouge Lauterecken limites liquidation militaires ministre navigation ordre du Chardon ordres de Saint-André paiement pays Pays-Bas possession prussienne présent article présent traité présente convention principauté Prusse Puissances alliées Rang et voix ratifications réclamations relativement remboursement rentes Rhin rivière royaume royaume des Pays-Bas Russie S. M. Britannique S. M. I. et R. A. S. M. l'Empereur d'Autriche S. M. prussienne Sardaigne Saxe Seigneurie sera seront stipulations sujets de S. M. sur-arbitres territoire tion troupes alliées restant Village