Dictionnaire des constitutions de l'Empire français et du royaume d'Italie: formant un recueil complet de tout ce qui y a trait et rapport, et contenant le texte, 1o, de toutes les lois y relatives; 2o, du décret de réunion de l'état de Gènes à l'Empire français ...J. Gratiot, 1806 - France |
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... troupes aux personnes désignées dans les titres V , VI , VII , VIII des Honneurs militaires ; il en sera rendu aux militaires de tous les grades ; il en sera rendu aux Sénateurs morts dans leur sénatorerie , aux Conseil- lers d'état ...
... troupes aux personnes désignées dans les titres V , VI , VII , VIII des Honneurs militaires ; il en sera rendu aux militaires de tous les grades ; il en sera rendu aux Sénateurs morts dans leur sénatorerie , aux Conseil- lers d'état ...
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... troupes qui marcheront pour rendre des honneurs funèbres , seront coinmandées , lorsque la garnison entière prendra les armes , par l'Officier général ou supérieur du grade le plus élevé , ou le plus ancien dans le grade le plus élevé ...
... troupes qui marcheront pour rendre des honneurs funèbres , seront coinmandées , lorsque la garnison entière prendra les armes , par l'Officier général ou supérieur du grade le plus élevé , ou le plus ancien dans le grade le plus élevé ...
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... troupes de la marine assistera au convoi de toutes les personnes pour l'entrée d'honneur desquelles elles se fussent mises sous les armes . Pour les autres personnes , les troupes n'y assis- teront que par détachemens dont la force et ...
... troupes de la marine assistera au convoi de toutes les personnes pour l'entrée d'honneur desquelles elles se fussent mises sous les armes . Pour les autres personnes , les troupes n'y assis- teront que par détachemens dont la force et ...
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... troupes ; Pour un vice - Amiral en retraite ou réforme , le quart des troupes ; Pour un contre - Amiral en retraite ou réforme , le cinquième ; Dans aucun cas , il n'y aura néanmoins au dessous de 200 hommeз aut convoi des vice ...
... troupes ; Pour un vice - Amiral en retraite ou réforme , le quart des troupes ; Pour un contre - Amiral en retraite ou réforme , le cinquième ; Dans aucun cas , il n'y aura néanmoins au dessous de 200 hommeз aut convoi des vice ...
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... troupes de la marine qui mourront sous les drapeaux , Le régiment entier marchera en corps au convoi ; Pour les Majors , La moitié du corps avec deux drapeaux ; ́ Pour les Chefs de bataillon , Leur bataillon avec son drapeau ; Pour un ...
... troupes de la marine qui mourront sous les drapeaux , Le régiment entier marchera en corps au convoi ; Pour les Majors , La moitié du corps avec deux drapeaux ; ́ Pour les Chefs de bataillon , Leur bataillon avec son drapeau ; Pour un ...
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16 thermidor actes administration Apennins armes arrondissemens BONAPARTE cassation Chancelier chef-lieu civils cohorte Colonel commandant composé Conseil-d'état CONSTITUTION de l'an Corps-Législatif culte Décret impérial départemens département douanes duché de Clèves Empereur Evêques floréal an 10 fonctions frimaire Généraux de division Gênes Gonfalonnier gouvernement Grand-Juge Ministre Grands-Officiers Greffier habitans Haute-cour impériale idem Inspecteurs Juge de Paix jugemens justice criminelle justices de paix l'administration l'Archi-Chancelier de l'Empire l'article l'entrepôt Légion d'honneur Légionnaires Lieutenans lois LUCQUES république Maire maison impériale Majesté impériale Maréchal d'Empire MARET marine membres messidor Ministre de l'intérieur Montenotte Naples NAPOLÉON Ier nomination nommé Officiers palais des Tuileries Piombino police porte pourront Préfet premier Consul première instance présent décret Président Prince Princesses principauté Procureur registres relaté art république batave Ror d'Italie royaume d'Italie Secrétaire d'état section Sénat sénatus-consulte sera signé HUGUES B Signé NAPOLÉON statut thermidor an 10 tion titre Tribunat Tribunaux de première vendémiaire