Recueil des traités et conventions entre la France et les puissances alliées, en 1814 et 1815: et terminé par une table alphabétique des matières, des lieux et des personnes, contenus dans les actes composant ce recueilImprimerie royale, 1815 - 196 pages |
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... alliée . I. VIVRES , FOURRAGES , LOGEMENT , CHAUFFAGE . Portion ordinaire du ... troupe , mais d'après les ... troupes doivent être pourvues dans leurs ambulances . Ce complément se donnera outre l'approvisionnement journalier . Du reste ...
... alliée . I. VIVRES , FOURRAGES , LOGEMENT , CHAUFFAGE . Portion ordinaire du ... troupe , mais d'après les ... troupes doivent être pourvues dans leurs ambulances . Ce complément se donnera outre l'approvisionnement journalier . Du reste ...
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... Alliés , p . 40 . C Composition de , D ERNESTINE ( Possession de la. divers trai ... troupes alliées res- tant en France , p . 59 . BETHUNE . Force de la ... restant en France , P. 58 . Saint - Siége , p . 160 . BLAMONT ( District de ) ...
... Alliés , p . 40 . C Composition de , D ERNESTINE ( Possession de la. divers trai ... troupes alliées res- tant en France , p . 59 . BETHUNE . Force de la ... restant en France , P. 58 . Saint - Siége , p . 160 . BLAMONT ( District de ) ...
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... alliées Bois de chauffage pour les troupes restant en France , p . 58 , 60 . BOLESLAWIEC ( Ville de ) , p . 107 . BOLOGNE ( Légation de ) , restituée au Saint - Siége , p . 160 . BONIFICATION du cours des inscriptions , p . 78 , 82. V ...
... alliées Bois de chauffage pour les troupes restant en France , p . 58 , 60 . BOLESLAWIEC ( Ville de ) , p . 107 . BOLOGNE ( Légation de ) , restituée au Saint - Siége , p . 160 . BONIFICATION du cours des inscriptions , p . 78 , 82. V ...
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... Alliés , P. 40 . CHARROIS , convois et transports militaires des troupes alliées restant en France , P. 62 . CHARTE Constitutionnelle de France . Traité entre les quatre Puissances alliées pour en assurer le maintien , p . 94 . CHAUFFAGE de ...
... Alliés , P. 40 . CHARROIS , convois et transports militaires des troupes alliées restant en France , P. 62 . CHARTE Constitutionnelle de France . Traité entre les quatre Puissances alliées pour en assurer le maintien , p . 94 . CHAUFFAGE de ...
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... alliés restant en France , COLONIES de la France restituées par Grande - Bretagne . Exceptions , p . 12 et t 92 . p . 60 . la COMACCHIO ( Ville de ) , p . 160 . COMMANDANT en chef des troupes alliées restant en France , p . 52 , 54 , 56 ...
... alliés restant en France , COLONIES de la France restituées par Grande - Bretagne . Exceptions , p . 12 et t 92 . p . 60 . la COMACCHIO ( Ville de ) , p . 160 . COMMANDANT en chef des troupes alliées restant en France , p . 52 , 54 , 56 ...
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136 et suiv 20 novembre apposé le cachet armées arrangemens article additionnel Bailliage caisse canton de Genève cédés Cession chevalier de l'ordre chevalier grand'croix ci-devant commissaires commission comte Confédération germanique congrès de Vienne Cracovie créances d'Hanovre diète dispositions districts duché duché de Bouillon duché de Varsovie Etats force et valeur françaises frontière Gouvernemens Gouvernement grand-duc grand-livre grand'croix de l'ordre Grande-Bretagne hautes parties contractantes inscriptions l'Aigle noir l'Aigle rouge l'ordre royal lesdits limites liquidation militaire navigation ordre du Bain ordres de l'Aigle ordres de Saint-André paiement pays Pays-Bas possession prussienne présent article présent traité présente convention principauté Prusse Puissances alliées Rang et voix ratifications réclamations relatives remboursement rentes Rhin rivière rouge de Prusse royaume royaume des Pays-Bas Russie S. M. Britannique S. M. l'Empereur d'Autriche S. M. prussienne Sardaigne Saxe sera seront sieur signature stipulations sujets de S. M. sur-arbitres territoire tion troupes alliées restant valeur que s'il Village