| Paul Piolin - France - 1868 - 568 pages
...veiller avec soin sur les fidèles des diocèses et cures qui leur sont confiés, d'être fidèles à la nation , à la loi et au roi , de maintenir de tout leur pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi ; et ceux des absents... | |
| Ernest Hamel - France - 1870 - 580 pages
...décembre, soixantedix d'entre eux environ étaient montés à la tribune pour jurer d'être fidèles à la nation, à la loi et au roi, de maintenir de tout leur pouvoir la constitution française et notamment les décrets relatifs à la constitution civile du clergé.... | |
| Jean Baptiste Nicolas Blin - 1876 - 308 pages
...avec soin sur les fidèles des diocèses et « cures qui leur sont confiés, d'être fidèles à la nation, à la loi « et au roi, de maintenir de tout leur pouvoir la constitution, « décrétée par l'assemblée nationale et acceptée par le roi. . . « A défaut... | |
| abbé Winterer - Alsace (France) - 1876 - 330 pages
...par les articles 21 et 38 de la Constitution civile : de jurer en conséquence d'être fidèles à la nation, à la loi et au roi, de maintenir de tout leur pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale; faute de quoi ils seraient déclarés déchus... | |
| Auch (France) - 1877 - 600 pages
...siège delà Présidence, et tous, présents à la réunion, président, secrétaire, etc., prêtèrent le serment d'être « fidèles à la nation, à la loi et au » Roi, de maintenir la Constitution, de choisi^, en leur âme » et conscience, les plus dignes de la confiance publique,... | |
| Philibert Le Duc - Ain (France) - 1879 - 414 pages
...d'après ce projet, répéter à Grenoble, au nom des officiers et soldats citoyens de la ville de Bourg, le serment « d'être fidèles à la Nation, à la Loi et au Roi, de concourir de tout leur pouvoir au maintien de la Constitution et à l'exécution des décrets de l'Assemblée... | |
| France - 1880 - 862 pages
...établies, entre les mains du maire et des officiers municipaux, en présence de la commune assemblée, le serment d'être fidèles à la nation, à la loi...maintenir de tout leur pouvoir, sur la réquisition des corps administratifs et municipaux, la constitution du royaume, et de prêter pareillement, sur lee... | |
| France - 1881 - 456 pages
...prêter publiquement le serment de remplir leurs fonctions avec exactitude, d'être fidèles à la nation, à la loi et au roi, de maintenir de tout leur pouvoir la constitution. Les contrevenants seraient censés renoncer à leurs offices et remplacés aussitôt;... | |
| Charles Élie Ferrières (marq. de.) - 1881 - 522 pages
...prêter publiquement le serment de remplir leurs fonctions avec exactitude, d'être fidèles à la nation, à la loi et au roi, de maintenir de tout leur pouvoir la constitution. Les contrevenants seraient censés renoncer à leurs offices et remplacés aussitôt;... | |
| |