 | Horse racing - 1836 - 462 pages
...Palais de Saint-Cloud , le 4 Juillet 1808. NAPOLÉON, EMPEREUa DES FRANÇAIS, ET Roi D'ITALIE, Sur le rapport de notre Ministre de l'Intérieur ; Notre Conseil d'état entendu , Nous avons décreté et décrétons Ce qui suit ; TITRE I". Des 1 fur an et Dépôts d'Etalons. ARCTICLE PREMIER.... | |
 | France - France - 1836 - 462 pages
...Sénat le 28 du même mois , duquel traité la teneur suit : Sa majesté l'empereur des Français , roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin , médiateur de la confédération suisse , et sa majesté l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême, également animés du désir... | |
 | Jacques Vital Belmas - Fortification - 1836 - 794 pages
...en départements. Au palais des Tuileries, le 2.6 janvier 18n. Napoléon, empereur des Francais, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin , médiateur de la confédération suisse, nous avons décrété et décrétons ce qui suit : ARTICLE Ier. Le territoire de la Catalogne est divisé... | |
 | Jean Vatout - Castles - 1837 - 658 pages
...la journée du 6, Napoléon leur remit l'acte de son abdication, avec ces nouvelles instructions: « Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur...confédération du Rhin, médiateur de la confédération suisse , « Nous donnons , par les présentes , pouvoir au duc de Vicence, grand officier de l'empire, au... | |
 | Prudence Guillaume de baron Roujoux, Alfred Mainguet - 1837 - 474 pages
...MarieLouise alla rejoindre l'empereur François II avec le roi de Rome, et l'empereur des François, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin , médiateur de la confédération suisse, reçut pourasile et retraite l'île d'Elbe, et sa souveraineté. Le chef de la branche aînée de la... | |
 | Georges marquis de Chambray - Napoleonic Wars, 1800-1815 - 1838 - 450 pages
...aides-majors-généraux était ainsi conçu : Au quartitr-g«ii<!r>l iuipirill de Wilepsk , le il août 1812. NAPOLÉON, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur...du Rhin , médiateur de la confédération suisse; Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : Art Ier. Il est créé près de notre personne deux... | |
 | Antoine-Charles Renouard, Augustin-Charles Renouard - Copyright - 1838 - 500 pages
...vous emct brasse de tout mon cœur. — GRÉTRT. — Paris, ce 4 mars J806. » NAPOLÉON, etc. Sur le rapport de notre ministre de l'intérieur; notre conseil d'état entendu , nous avons décrété et décrétons ce qui -suit : Titre 1". De» théâtres de la capitale. ARTICLE. i*r. Aucun théâtre... | |
 | Police - 1838 - 532 pages
...espèce de ceremonies fiutèbres. Ли palais de Saint-Cloud , le 18 août 181t. Napoléon, etc.; — Sur le rapport de notre ministre de l'intérieur, notre...conseil d'état entendu, — Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : Art. 1". Le service des inhumations est divisé en six classes , dont... | |
 | vicomte Louis-Étienne-François Héricart de Thury - Asphalt - 1838 - 66 pages
...des Tuileries, le 20 novembre 1809. « Napoléon , empereur des Français et roi d'I« talie. « Sur le rapport de notre ministre de l'intérieur, « notre conseil d'État entendu, nous avons dé« crête et décrétons ce qui suit : ARTICLE PREMIER. « tl est fait concession pour cinquante... | |
 | Christophe Guillaume de Koch - 1838 - 600 pages
...devient offensive. Art. \". L'alliance contractée aujourd'hui entre SH l'empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin , médiateur de la confédération suisse, et SM le roi de l'russe, sera offensive et défensive dans toutes les guerres des deux hautes parties... | |
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Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération Suisse, etc., etc. — Sur le rapport de notre ministre de l'Intérieur; Notre Conseil d'État entendu, Nous avons décrété et... 
