 | Louis Nicolas Davout - 1814 - 176 pages
...division militaire. Au palais de SamUCloud , le 10 avril 1813. NAPOLEON , Empereur des Français , Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, Médiateur de la Confédération Suisse , etc. etc. etc. ; Sur le rapport de la commission spéciale par nous instituée , Notre Conseil d'Etat... | |
 | France - Law - 1814 - 228 pages
...NAPOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE, PROTECTEUR «DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN y MEDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE, &c. &c. &c. Sur le rapport de notre grand-juge ministre de îa justice ; Sur ce qui nous a été exposé par le sieur Jean-Nicolas Leroy,... | |
 | August Wilhelm von Schlegel - Europe - 1814 - 354 pages
...rédaction ci-après : Le Conseil municipal de la ville de Cherbourg à SM l' Empereur des Français , Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, Médiateur de la Confédération Suisse. « SIRE , » Ce fut au milieu des camps et dans » le tumulte des armes que VM con» çut la sublime... | |
 | Juan Antonio Llorente - Peninsular War, 1807-1814 - 1815 - 420 pages
...CXII Traité entre l'empereur Napoléon et le roi Ferdinand VII, le n décembre 1815, à Valence'. NAPOLÉON , empereur des Français , roi d'Italie...du Rhin, médiateur de la Confédération Suisse, etc., à tous ceux qui ces présentes verront, salut : Désirant faire cesser les hostilités , et... | |
 | Pierre Paganel - 1815 - 470 pages
...l'édifice du marché St.-Germain : Sous le règne de Napolcon-lc-Grand , empereur dèsFrançais , rai d'Italie , protecteur de la confédération du Rhin , médiateur de la confédération suisse , le i ç Août 1813 i jour heureux de sa naissance, fut fondé le marché Saint-Germain. 2ç Aout.... | |
 | Pierre Paganel - 1815 - 484 pages
...l'édifice du marché St.-Germain: Sous le règne de Napoléon-le-Grand, empereur des Français , roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin , médiateur de la confédération suisse y le i 5 Août i8i3,y'owr heureuse de sa naissance, fut fondé le marché Saint-Germain. 25 Août.... | |
 | France - France - 1816 - 510 pages
...Le duc de GAETE. Au palais des Tuileries, le 10 Avril, 1815. Napoleon, empereur des Français. Sur le rapport de notre ministre de l'intérieur, Notre conseil d'état entendu, Nous avons décrété et décrétons ce qui suit: Art. 1er. Tout Français inscrit sur les contrôles de la garde nationale... | |
 | France - France - 1816 - 734 pages
...1814. Paris, le 27 Février. DÉCRET IMPÉRIAL. Au quartier-impérial de Troyes, le 24 Février, 1814. Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de lu confédération Suisse, etc. etc. etc. • Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : Art.... | |
 | France - France - 1816 - 1062 pages
...secrétaire d'état. (Signé) H. iî. duc de BASSANO. An palais des Thuileries, le 29 Décembre, 1810. Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur delà confédération suisse, etc. etc. • Sur le i apport de- notre mii istre des finances, Notre... | |
 | France - France - 1816 - 776 pages
...1808. Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, et protecteur de la confédération do Rhin. Sur le rapport de notre ministre de l'intérieur, notre conseil d'état entendu, Nous avoua décrété et décrétons ce qui suit, TITRE PREMIER. Art. 1er. A compter de la publication du... | |
| |
Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération Suisse, etc., etc. — Sur le rapport de notre ministre de l'Intérieur; Notre Conseil d'État entendu, Nous avons décrété et... 
