 | Charles Bonaventure Marie Toullier - Civil law - 1839 - 612 pages
...à peu par l'usage , comme tous les meubles meublans , etc. Or , l'usufruit étant essentiellement le droit de jouir des choses dont un autre a la propriété , comme le propriétaire lui-même , mais à la charge d'en conserver la substance (578) , il est évident qu'on ne peut établir un usufruit... | |
 | André-Marie-Jean-Jacques Dupin - Law - 1835 - 720 pages
...l'abattage et les façons. USUCAPION. Prescription (en droit romain) à l'effet d'acquérir. USUFRUIT. Droit de jouir des choses dont un autre a la propriété , comme le propriétaire lui-même , mais à la charge d'en conserver en substance. USUFRUIT LÉGAL. Jouissance qu'ont, le père durant... | |
 | Dupin (M., André-Marie-Jean-Jacques) - Law - 1835 - 730 pages
...l'abattage et les façons. USUCAPION. Prescription (en droit romain) à l'effet d'acquérir. USUFRUIT. Droit de jouir des choses dont un autre a la propriété , comme le propriétaire lui-même , mais à la charge d'en conserver en substance. USUFRUIT LÉGAL. Jouissance qu'ont, le pèredurant... | |
 | Saint Alfonso Maria de' Liguori - 1835 - 810 pages
...extinclionem ususfruclûs, eliam de usu iutelligenda esse. § I. ART. 878. L'usufruit estledroitdejouir des choses dont un autre a la propriété, -comme le propriétaire lui-même, mais à la charge d'en conserver la substance. ART. 579. L'usufruit est établi par la loi , ou par... | |
 | Charles Bonaventure Marie Toullier - Civil law - 1836 - 436 pages
...autre a la propriété. C'est en généralisant la définition de l'usufruit, donnée par le Code , l'usufruit est le droit de jouir des choses dont un autre a la propriété , qu'il est venu dans l'esprit de quelques jurisconsultes de l'appliquer au droit du mari sur les biens... | |
 | Jean Baptiste Joseph Pailliet - Civil procedure - 1837 - 1600 pages
...T¿t« le lio ¡anTier lîîoj- Proniul^iiu le 9 février. ) 'U"'' CHAPITRE I". — De rUiufruil. 5y8. L'usufruit est le droit de jouir des choses dont un autre a la propriété, comme le j>n Hriétaire lui-même , iríais à la charge d'en conserver la substance In]. \ / (é) Уоу. 1787.... | |
 | Joseph Adrien Rogron - 1840 - 596 pages
...guis aliguid facial, »ed ut aliguidpatialur aut non facial. CHAPITRE PREMIER. De l'Usufruit (1). 578. L'usufruit est le droit de jouir des choses dont un...la propriété, comme le propriétaire lui-même, mais à la charge d'en conserver la substance. = De jouir. La propriété, comme nous l'avons vu, se... | |
 | Auguste-François Teulet, Urbain Loiseau - 1840 - 874 pages
...janvier 1804. Promulgué le 9 février.) CHAPITRE PREMIER. DE L'USUFRUIT * . SY8. L'usufruit est je droit de jouir des choses dont un autre a la propriété, comme le propriétaire lui-même, mais à la charge d'en conserver la substance. C. 384s., 543, 544, 587 à 589, 754, 1410, 1424, 1555.... | |
 | 1841 - 936 pages
...cesser l'usufruit. La première de ces dispositions devait être la définition de l'usufruit. C'est le droit de jouir des choses , dont un autre a la propriété, comme le propriétaire lui-même, mais à la charge d'en conserver la substance. Cette définition de l'usufruit, qui rappelle celles... | |
 | 1841 - 850 pages
...mais à la charge d'en conserver la substance. Rédaction communiquée au tribunat. DLXXI (578). « L'usufruit est le droit de jouir « des choses dont un autre a la propriété, avec le « même avantage que le propriétaire lui-même, « mais à la charge d'eu conserver la substance.... | |
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L'usufruit est le droit de jouir des choses dont un autre a la propriété, comme le propriétaire lui-même, mais à la charge d'en conserver la substance. 
