 | Emile Cauvet - Insurance, Marine - 1881 - 678 pages
...domicile de celui qui fait «i assurer, sa qualité de propriétaire ou de commis« sionnaire, — le nom et la désignation du navire, — « le nom du capitaine, — le lieu où les marchandises a ont été ou doivent être chargées, — le port d'où ce « navire a pu ou doit partir, — les... | |
 | Pierre Philippe Cresp, Auguste Laurin - Maritime law - 1882 - 486 pages
...Le nom et le domicile de celui qui fait assurer, La qualité de propriétaire ou de commissionnaire, Le nom et la désignation du navire, Le nom du capitaine,...ou décharger, Ceux dans lesquels il doit entrer, Le nature et la valeur ou l'estimation des marchandises ou objets que l'on fait assurer, Les temps... | |
 | Jassuda Bédarride - Commercial law - 1883 - 698 pages
...nom et le domicile de celui qui fait assurer , sa qualité de propriétaire ou de commissionnaire, Le nom et la désignation du navire, Le nom du capitaine, Le lieu où les marchandises ont été ou peuvent être chargées, Le port d'où ce navire a dû ou doit partir, Les ports ou rades dans lesquels... | |
 | Pierre-Philippe Cresp - France - 1884 - 486 pages
...gains pour l'assuré, qu'elle n'est qu'un moyeu de conservation de ce qui existe. Or Le port d'où le navire a dû ou doit partir ; Les ports ou rades dans...ou décharger ; Ceux dans lesquels il doit entrer ; le pacte vaille ou non vaille serait en contradiction manifeste avec ce principe, et il arriverait,... | |
 | Auguste Sacré - 1884 - 1066 pages
...capitaine 3° le lieu où les marchandises ont été et doivent être chargées ; le port d'où le navire a dû ou doit partir ; les ports ou rades dans lesquels il doit décharger, ceux dans lesquels il doit entrer; les termes auxquels les risques doivent commencer et... | |
 | Henri Coulon, Georges Houard - Marine insurance - 1887 - 298 pages
...désignation du navire. — Le nom du rupitaino. — Le lieu où les marchandises ont été ou doivent êtni chargées. — Le port d'où ce navire a dû ou doit partir. — Les ports ou rade dans lesquels il doit entrer. — La nuture et la valeur ou l'estimation des marchandises ou objets... | |
 | France, Henri Coulon - Marine insurance - 1888 - 358 pages
...et le domicile de celui qui tait assurer, sa qualité de propriétaire ou de commissionnaire : — Le nom et la désignation du navire, — le nom du...chargées ; — le port d'où ce navire a dû ou doit Sartir ; — les ports ou rades sans lesquels doit charger ou décharger, — ceux dans lesquels il... | |
 | Auguste Laurin - Maritime law - 1892 - 444 pages
...risques doivent se produire pour être à la charge des assureurs. Ces mentions sont les suivantes: le lieu où les marchandises ont été ou doivent être chargées, le port d'où le navire a dû ou doit partir, les ports ou rades dans lesquels il doit chargea* ou décharger, ceux... | |
 | François Merten - Accounting - 1908 - 238 pages
...ddmicile do celui qtii fait assurer, sa Qualité de propriétaire ou de commissionnaire, le riant dé la désignation du navire, le nom du capitaine, le lieu où les marchandises ont été où doivent être chargées, le port d'où le navire a dû ou doit partir, les ports dans lesquels... | |
 | Haiti - Commercial law - 1910 - 380 pages
...Le nom et le domicile de celui qui fait assurer, sa qualité de propriétaire ou de commissionnaire, Le nom et la désignation du navire, Le nom du capitaine, Le port d'où ce navire a dû ou doit partir, Les ports ou rades dans lesquels il doit chargei- ou décharger.... | |
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Il exprime Le nom et le domicile de celui qui fait assurer, sa qualité de propriétaire ou de commissionnaire. Le nom et la désignation du navire , Le nom du capitaine , Le lieu où les marchandises ont été ou doivent être chargées , • Le port... 
