 | Louis Frédéric Eugène Duval - 1888 - 734 pages
...civil ont cru à tort copier la définition latine en disant dans l'art. 578 que l'usufruit est « le droit de jouir des choses dont un autre a la propriété, comme le propriétaire lui-même, mais à charge d'en conserver la substance ». Cette expression «... | |
 | Anselme Defrénois - Forms (Law) - 1889 - 156 pages
...d'une quote-part des biens que le testateur laissera à son décès, donnant seulement au légataire le droit de jouir des choses dont un autre a la propriété (C. civ., 578), ne constitue pas un legs universel ni à titre universel, mais seulement un legs particulier... | |
 | Albert Vigié - 1890 - 674 pages
...l'usufruitier sur les choses d'une nature différente. L'article 578 a défini le droit d'usufruit « ...le droit de jouir des choses • dont un autre a la propriété, comme le propriétaire lui-même... » Puisque l'usufruit confère le droit de jouir, il faut en conclure... | |
 | A. Maugras - 1891 - 510 pages
...tuteur, 270 et s. TUYAUX DE CONDUITE. V. /t»meubles. USUCAPION. V. Usufruit. USUFRUIT. L'usufruit est le droit de jouir des choses dont un autre a la propriété, comme le propriétaire lui-même; mais à la charge d'en conserver la substance. (C. civ., art. 578.)... | |
 | Louis-Vincent Guillouard - Hire - 1891 - 510 pages
...donne l'article 1709, la définition de l'usufruit, écrite dans l'article 578 : « l'usufruit est le droit de jouir des choses dont un « autre a la propriété. » Nous avons bien ici la définition d'un droit absolu, d'uny'ws in re, tandis que l'article 1709... | |
 | Albert Vigié - Civil law - 1893 - 750 pages
...; SA NATURE 1072. L'article 578 donne de l'usufruit la définition suivante : « L'u'-. sufruit est le droit de jouir des choses dont un autre a la propriété, » comme le propriétaire lui-même, mais à la charge d'en conserver la » substance. » Cette défmition... | |
 | 1903 - 500 pages
...cette règle et ce par la raison qu'à l'occa- j sion du chapitre de l'usufruit, qui est, lui aussi, « le droit de jouir des choses dont un « autre a la propriété, comme le propriétaire « lui-même °, tout avait déjà été dit. « Or, lorsqu'on discuta quels... | |
 | Lucien Chancerel - 1894 - 258 pages
...l'usufruit. L'article 578 du Code civil définit ainsi l'usufruit en général : « L'usufruit est le droit de jouir des choses dont un autre a la propriété, comme le propriétaire lui-même, mais à la charge d'en conserver la substance. » Cette définition... | |
 | Jeanne Chauvin - Law - 1895 - 428 pages
...qui les a faits, tout ce qu'ils ont coûlé. f'Art. 555 c. civ.) § II. — L'USUFRUIT L'usufruit est le droit de jouir des choses dont un autre a la propriété, comme le propriétaire lui-même, mais à la charge de conserver la substance de la chose. (Art. 578,... | |
 | Italy, Henri Prudhomme - Civil law - 1896 - 550 pages
...2201, 2255; holl., 867; chil., 814; tnex., 934. SECTION I. — De l'usufruit. 477. — L'usufruit est le droit de jouir des choses, dont un autre a la propriété, de la manière dont en jouirait le propriétaire, mais avec l'obligation d'en conserver la substance... | |
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L'usufruit est le droit de jouir des choses dont un autre a la propriété, comme le propriétaire lui-même, mais à la charge d'en conserver la substance. 
