 | François Emmanuel Toulongeon - France - 1801
...membres du corps social , leur rappelle sans cesse leurs droits et leurs devoirs } afin que les acte» du pouvoir législatif et ceux du pouvoir exécutif,...maintien de la constitution et au bonheur de tous. Mu conséquence , l'assemblée nationale reconnaît et déclare, en présence et sous les auspices... | |
 | François Emmanuel Toulongeon - France - 1801
...à tous les membres du corps social , leur rappelle sans cesse leurs droits et leurs devoirs; afin que les actes du pouvoir législatif et ceux du pouvoir...et incontestables , tournent toujours , au maintien delà constitution et au bonheur de tous. En conséquence*, l'assemblée nationale reconnaît et déclare,... | |
 | Jeremy Bentham - 1816
...à tous les Membres du Corps Social , leur rappelle sans cesse leurs droits et leurs devoirs, afin que les actes du Pouvoir Législatif et ceux du Pouvoir...» . ) « En conséquence , l'Assemblée Nationale SjB Préambule. reconnoît et declare , en présence ei sous ïe-sauspices de l'Être Suprême, les... | |
 | Jeremy Bentham - 1816
...à tous les Membres du Corps Social , leur rappelle sans cesse leurs droits et leurs devoirs, afin que les actes du Pouvoir Législatif et ceux du Pouvoir...tournent toujours au maintien de la Constitution et an bonheur de tous. » u Eu conséquence , l'Assemblée Nationale reconnoît et declare , en présence... | |
 | Jean-Paul Rabaut-Saint-Etienne - 1818
...à tous les membres du corps social , leur rappelle sans cesse leurs droits et leurs devoirs; afin que les actes du pouvoir législatif et ceux du pouvoir...toute institution politique, en soient plus respectés 5 afin que les réclamations des citoyens, fondées désormais sur des principes simples et incontestables,... | |
 | France - 1840 - 379 pages
...à tous les membres du corps social, leur rappelle sans cesse leurs droits et leurs devoirs ; afin que les actes du pouvoir législatif et ceux du pouvoir...déclare, en présence et sous les auspices de l'Être suprême, les droits suivans de l'homme et du citoyen. ART. 1er. Les hommes naissent et demeurent libres... | |
 | Guillaume N. Lallement - Constitutional history - 1819
...à tous les membres du corps social , leur rappelle sans cesse leurs droits et leurs devoirs ; afin que les actes du pouvoir législatif et ceux du pouvoir...et déclare, en présence et sous les auspices de l'Etre Suprême , les droits suivans de l'homme et du citoyen : ART. i . Les hommes naissent et demeurent... | |
 | Lallement (M., Guillaume) - Constitutional history - 1819
...à tous les membres du corps social , leur rappelle sans cesse leurs droits et leurs devoirs ; afin que les actes du pouvoir législatif et ceux du pouvoir...respectés; afin que les réclamations des citoyens , fondees désormais sur des principes simples et incontestables , tournent toujours au maintien de... | |
 | Guillaume N. Lallement - Constitutional history - 1819
...et leurs devoirs ; afin que les actes du pouvoir législatif et ceux du pouvoir exécutif, poufant être à chaque instant comparés avec le but de toute...soient plus respectés; afin que les réclamations des ciloyens , fondées désormais sur des principes simples et incontestables, tournent toujours au maintien... | |
 | Honore-Gabriel de Riqueti Comte de Mirabeau - 1820
...leur rappelle sans cesse leurs droits et leurs devoirs; afin que les actes du pouvoir législatif et exécutif pouvant être à chaque instant comparés...conséquence , L'ASSEMBLÉE NATIONALE reconnaît et déclare les articles suivans. » ART. I. Tous les hommes naissent égaux et libres; aucun d'eux n'a plus de... | |
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Déclaration, constamment présente à tous les membres du corps social, leur rappelle sans cesse leurs droits et leurs devoirs; afin que les actes du pouvoir législatif et ceux du pouvoir exécutif pouvant être, à chaque instant, comparés avec le... 
