 | Honoré-Gabriel de Riqueti comte de Mirabeau - Political science - 1820
...leur rappelle sans cesse leurs droits et leurs devoirs; afin que les actes du pouvoir législatif et exécutif pouvant être à chaque instant comparés...constitution et au bonheur de tous. » En conséquence , L'ASSEMRLÉE NATIONALE reconnaît et déclare les articles suivans. »ART. I. Tous les hommes naissent... | |
 | P. Lepage - 1820
...devoirs ; afin aussi que les actes du pouvoir » législatif et ceux du pouvoir exécutif, pouj) vaut être à chaque instant comparés avec le » but de...institution politique, en soient » plus respectés ; afiu encore que les récla» mations des citoyens, étant fondées désor» mais sur des principes... | |
 | Saint Albin Berville, François Barrière - France - 1821
...à tous les membres du corps social , leur rappelle sans cosse leurs droits et leurs davoirs ; afin que les actes du pouvoir législatif et ceux du pouvoir...et déclare , en présence et sous les auspices de l'Être-Suprême , les droits suivans de l'homme et du citoyen : ART. Ier. Les hommes naissent et demeurent... | |
 | Charles Lacretelle - France - 1821
...devoirs ; afin que les actes du pouvoir législatif et ceux du pouvoir exécutif, pouvant ètre«à chaque instant Comparés avec le but de toute institution...maintien de la constitution et au bonheur de tous (a). NOTES DE 1.' AUTEUR SUE CETTE DÛCLiBATION. (a] Ce début est remarquable par l'ambition des pensées... | |
 | Charles Lacretelle - France - 1821
...à tous les membres du corps social, leur rappelle sans cesse leurs droits et leurs devoirs ; afin que les actes du pouvoir législatif et ceux du pouvoir...comparés avec le but de toute institution politique, en «oient plus respectés; afin que les réclamations des citoyens, fondées désormais sur des principes... | |
 | Pierre-Armand Dufau - Constitutions - 1821
...afin que les actes du pouvoir législafif, et ceux du pouvoir exécutif, pouvant être à chaqiyî instant comparés avec le but de toute institution...réclamations des citoyens, fondées désormais sur dés principes simples et incontestables, tournent toujours au maintien de la constitution et au bonheur... | |
 | Charles Lacretelle - France - 1821
...rappelle sans cesse leurs droits et leurs de>>>irt ; afin que les actes du pouvoir législatif et cenj du pouvoir exécutif , pouvant être à .chaque instant...Comparés avec le but de toute institution politique, «a soient plus respectés; afin que les n'chma lions des citoyens, fondées désormais sur des principes... | |
 | Jeremy Bentham - 1822
...à tous les membres du corps social , leur rappelle sans cesse leurs droits et leurs devoirs ; afin que les actes du pouvoir législatif et ceux du pouvoir...déclare , en présence et sous les auspices de l'Être suprême , les droits suirans de l'homme et du citoyen. » OBSERVATIONS. Le premier défaut de ce préambule... | |
 | Jean Sylvain Bailly - France - 1822
...à tous les membres du corps social , leur rappelle sans cesse leurs droits et leurs devoirs ; afin que les actes du pouvoir législatif et ceux du pouvoir...et déclare, en présence et sous les auspices de l'Etre-Suprême , les droits suivans de l'homme et du citoyen : ART. Ier. Les hommes naissent et demeurent... | |
 | Jean Sylvain Bailly - France - 1822
...à tous les membres du corps social, leur rappelle sans cesse leurs droits et leurs devoirs ; afin que les actes du pouvoir législatif et ceux du pouvoir...et déclare, en présence et sous les auspices de l'Etre-Suprême, les droits suivans de l'homme et du citoyen : ART. I er . Les hommes naissent et demeurent... | |
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Déclaration, constamment présente à tous les membres du corps social, leur rappelle sans cesse leurs droits et leurs devoirs; afin que les actes du pouvoir législatif et ceux du pouvoir exécutif pouvant être, à chaque instant, comparés avec le... 
