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Books Books 21 - 30 of 110 on Convention. En foi de quoi les Plénipotentiaires respectifs l'ont signé, et y ont....
" Convention. En foi de quoi les Plénipotentiaires respectifs l'ont signé, et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 1er Juillet, 1861. "
Bulletin des lois - Page 353
by France - 1862
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Collection complète des lois, décrets, ordonnances, réglemens et ..., Volume 19

1827
...quinze jours , ou plus tôt , si faire se peut. En foi de quoi , les plénipotentiaires respectifs l'ont signé, et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris , le 3o mai de l'an de grâce 1814. Signe le prince DE BÉNÉVEHT , Le prince DE METTERNICH, Le comte DE...
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Histoire du Congrès de Vienne, Volume 3

Gaëtan de Raxis de Flassan - Congress of Vienna - 1829 - 452 pages
...article séparé aura la même force et valeur que s'il était inséré mot à mot dans la susdite convention. En foi de quoi , les plénipotentiaires...apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 25 avril i8i8. Signé : RICHELIEU. — CH. STUART. CONVENTION ENTRE SM LE ROI DE FBANCK D'UNE PART,...
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Histoire du Congrès de Vienne, par l'auteur de l'Histoire de la ..., Volume 3

Gaetan de Raxis de Flassan - 1829
...article séparé aura la même force et valeur que s'il était inséré mot à mot dans la susdite convention. En foi de quoi , les plénipotentiaires...apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 25 avril 18i8. Signé : RICHELIEU. — GH. STUART. GONVENTION ' NIIIF, SM LE ROI DE FRANCK D'UNE PART,...
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Mémoires anecdotiques sur li̕ntérieur du palais et sur quelques ..., Volume 4

Louis François Joseph Bausset-Roquefort (baron de) - Antiques & Collectibles - 1829
...de deux mois , ou plus tôt , si faire se peut. « En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y « ont apposé le cachet de leurs armes. « Fait à Paris le 20 novembre l'an de grâce iSi5. » Signé RICHELIEU , METTERNICH , WESSENBKKG. Article Additionnel....
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Mémoires anecdotiques sur l'intérieur du palais et sur quelque ..., Volume 4

Louis François Joseph baron de Bausset-Roquefort - Autographs - 1829
...de deux mo!s , ou plus tôt, si faire se peut. « En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y « ont apposé le cachet de leurs armes. « Fait à Paris le 2o novembre l'an de grâce 181!i. » Signé RICHELIEU , METTERNICH , WESSENBERG. Article Additionnel....
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Mémoires Anecdotiques Sur L'interieur de Palais de Napoléon: Sur ..., Volume 4

Louis François Joseph baron de Bausset-Roquefort - Autographs - 1829
...de deux mois , ou plus tôt , si faire se peut. « En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y « ont apposé le cachet de leurs armes. « Fait à Paris le 20 novembre l'an de grâce iSiii. » Signé RICHELIEU , METTERHICH , WESSENBERG. Article Additionnel....
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Mémoires anecdotiques sur l'intérieur du palais de Napoléon, sur celui de ...

Louis François J. Bausset (baron de.) - 1829
...de deux mois , ou plus tôt , si faire se peut. « En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y « ont apposé le cachet de leurs armes. « Fait à Paris le 2o novembre l'an de grâce 1S1'i. » Signé RICHELIEU , METTERNICH , WESSEHBERG. Article Additionnel....
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Annuaire historique universel

Ulysse Tencé, Victor Rosenwald, A. Thoisnier Desplaces, Hippolyte Desprez, Armand Fouquier - Europe - 1834
...Il sera ratifié, et les ratifications en seront écUhngée* en même temps que celles de la. fit. convention. En foi de quoi, les plénipotentiaires...respectifs l'ont signé, et y ont apposé le cachet de leurs arme«, l Fait à Londres, le vingt-un mai , Гая de grâce mil huit cent trente-trois....
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Louis-Philippe et la contre-révolution de 1830, Volume 1

Bernard Alexis Sarrans - 1834
...seront échangées dans deux mois , ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi les plénipotentiaires l'ont signé, et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 20 novembre de l'an de grâce i8i5. ( Suivent les signatures.) Extrait de la note adressée par les...
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Tableau de l'histoire générale de l'Europe: depuis 1814 jusqu'en 1830, Volume 2

Édouard Alletz - Europe - 1836
...ratifications en seront échangées en même temps. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé , et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 30 mai de l'an de grâce 1814. (L. 5.) Signé le prince DE BÉNÉVENT. (L. 5.) Signé le prince DE...
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