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Books Books 41 - 50 of 114 on Convention. En foi de quoi les Plénipotentiaires respectifs l'ont signé, et y ont....
" Convention. En foi de quoi les Plénipotentiaires respectifs l'ont signé, et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 1er Juillet, 1861. "
Bulletin des lois - Page 353
by France - 1862
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Dictionnaire des sciences politiques et sociales ...

Auguste Ott - Political science - 1855
...mot à mot dans la convention militaire de ce jour. En loi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 20 novembre, l'an de grâce 1815. (Suivent les signatures.) TRAITÉ DE LA SAINTE-ALLIANCE, Entre la...
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Recueil des traités et conventions conclus par l'Autriche avec les ..., Volume 2

Austria - Austria - 1856
...délai de 15 jours, ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 30 Mai, l'an de grâce 1814. Signé: Le prince de Bénévent. Le prince de Metternich. JP comte de...
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Diplomatisches handbuch: Sammlung der wichtigsten europaeischen ...

Friedrich Wilhelm Ghillany - Europe - 1855 - 813 pages
...échangées dans deux mois, ou plus-tôt si faire se peut. En foi de quoi les Plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris le cinq Novembre mil huit cent quinze. (LS) Le Prince de Melternicli. (LS) Le Baron de Wellenberg. (LS)...
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BULLETIN OFFICIEL DES LOIS, DÉCRETS, ARRÊTÉS ET AUTRES ACTES ..., Volumes 29-31

1856
...tôt si faire se peut. L'échange aura lieu à Paris. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 26 Mai 1857. (LS) Sig. KERN. » » HUBNER. » » A. WALEWSKI. » » COWLEY. » » CM DE HATZFELDT....
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Manuel diplomatique, recueil des traités de paix européens [&c ..., Volume 2

Friedrich Wilhelm Ghillany - 1856
...échangées dans deux mois, ou plus-tôt si faire se pent. En foi de quoi les Plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris le cinq Novembre mil huit cent quinze. (LS) Le Prince de Metternich. (LS) Le Baron de Weuenberg. (LS)...
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Amtliche Sammlung der Bundesgeseze und Verordnungen der ..., Volume 5

Switzerland - Session laws - 1857
...si faire se peut. L'échange aura lieu à Paris. En foi de quoi, les Plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 26 Mai 1857. ,) Slg. Кет. .) Sig. Huhner. ) Sig. A. Walewekl. ,) Slg. Cowley. ) Slg. CM de Hatzfeldt....
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Collecção dos tratados, convenções, contratos e actos publicos celebrados ...

Portugal - Portugal - 1857
...le terme de six mois, ou plutôt si faire se peut. En toi de quoi, les Plénipotentiaires respectifs l'ont signé, et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 28 Aôut 1817. Francisco José Maria de Brito, Richelieu. fossem expostas as diversas reclamações...
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Recueil des traités et conventions conclus par le royaume des ..., Volumes 1-2

Netherlands - Netherlands - 1858
...réprouvé par les lois de la religion et de la nature. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 20 Novembre, l'an de grâce 1815. (Signé ut supra.) (Lei ratifications de ce Traité ont été échangea...
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Bibliographie de la France

Adrien Jean Quentin Beuchot - French literature - 1859
...force et valeur que s'il était inscrit mot à mot dans ladite convention; il sera ratifié, elles ratifications seront échangées en même temps que celles de la convention. En foi de quoi les soussignés plénipotentiaires l'ont signé et y ont apposé le sceau de leurs armes. Fail à Saint-lldefonse,...
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Recueil des traités et conventions concernant le royaume de Belgique, Volume 3

Désiré François Joseph baron de Garcia de la Vega - Belgium - 1859
...délai de quinze jours, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 22 septembre 1854. (LS) FIRMIN ROGIER. (LS) DROUYN DE LHUYS. (LS) Cle DE HATZFELD. (1) Recueil des...
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