 LOUIS , PAR LA GRACE DE DlEU , Roi DE FRANCE ET DE NAVARRE , A nos âmes & féaux Confeillers , les Gens tenant nos Cours de Parlement , Maîtres •des Requêtes ordinaires de notre Hôtel , Grand-Confeil , Prévôt de Paris , Baillifs , Sénéchaux...  Recueil des édits, déclarations, lettres-patentes, &c. enregistrés au ... - Page 655by Flanders parl - 1785Full view - About this book
 | Jean Dusaulx - Gambling - 1779 - 652 pages
...permettre l'impreffion. A Paris, le 8 mars 1779. COQUELEY DE CHAUSSEPiERRE. PRIVILEGE DU ROI. 1-iOUIS , PAR LA. GRACE DE DlEU , Roi DE FRANCE ET DE NAVARRE : A nos âmes & féaux Confeillers, les Gens tenans nos Cours de Parlement , Maîtres des Requêtes ordinaires... | |
 | E. Hales - 1779 - 754 pages
...qui puifle en empêcher l'impreiuon. A Paris , ce 18 Décembre 1779. BRISSON. PERMISSION. J_,OUIS , PAR LA GRACE DE DlEU , ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE: A nos âmes & féaux Confeiflers, les Gens tenans nos Cours de Parlement , Maîtres des Requêtes ordinaires... | |
 | d'. Aspect - 1780 - 756 pages
...mois de Janvier 1779. • Regîftré au Sceau fj à l'Audience de fronce le ii Février audit an. j PAR LA GRACE DE DlEU , Roi DE FRANCE ET DE NAVARRE : A tous préfens & à venir ; SALUT. Parmi les établiffemens qui perpétueront à jamais la gloire du règne... | |
 | Duhamel du Monceau (M.) - Arboriculture - 1780 - 554 pages
...M». DE CONDORCET, Secrétaire perpet. de CAcad. Royale des Sciences. PRIVILEGE DU ROI. J_J OUÏS, PAR LA GRACE DE DlEU , Roi DE FRANCE ET DE NAVARRE : A nos ames & féaux Confeillers , les Gens tenans nos Cours de Parlement , Maîtres des Requêtes ordinaires... | |
 | Jean Baptiste Robinet - France - 1780 - 706 pages
...Regiflré en Parlement le tg Août г 776". я JLi OUÏS , par la grâce de Dieu , Roi de France Si de Navarre : A tous ceux qui ces préfentes Lettres verront ; Salut. La néceiïïté de réparer, avant l'hiver, les grandes routes de notre Royaume, nous & engagé à examiner... | |
 | Languedoc statutes - 1780 - 728 pages
...VerSàilles le premier jour d'Août mil fept cent vingt-fept. y», Signe , PHELYPEAUX. • L'OUÏS , PAR LA GRACE DE DlEU , Roi DE FRANCE ET DE NAVARRE : A nos âmes ôc féaux confeillers en nos confeils , les Srs. intendans ôc com,inifiaires départis... | |
 | Pierre Quentin Lefebvre - Clergy - 1781 - 736 pages
...: je penfe que l'impre/fipn en fera utile. A Paris le 16 Mars 178^ CAMUS. PRIVILÈGE DU KO L LOUIS, PAR LA GRACE DE DlEU , Roi DE FRANCE ET DE NAVARRE : A nos âmes & féaux Conseillers , les Gens tenant nos Cours de Parlement , Maître des Requêtes ordinaires... | |
 | Claude Henri de Fusée de Voisenon - 1781 - 610 pages
...en empêcher 1'imprefiîon. A Paris , ce 8 Avril i777. DE S ANC Y., PRIVILÈGE GÉNÉRAL. -LiOUIS, PAR LA GRACE DE DlEU , ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE , A nos ames & féaux Confeillers , les Gens tenans nos Cours de Parlement , Maîtres des Requêtes ordinaires... | |
 | Quintus Curtius Rufus - 1781 - 672 pages
...defîrer la publication. A Paris , ce 15 feptembre 1780. Signé t CARDON NE. PRIVILEGE DU ROI. l_iOUIS, PAR LA GRACE DE DlEU , Roi DE FRANCE ET DE NAVARRE : A nos âmes & féaux Confeillers , les Gens tenans nos Cours de Parlement, Maîtres des Requêtes ordinaires... | |
 | Uno von Troil - Iceland - 1781 - 546 pages
...devoir en empêcher Pimpreffion. A Paris , ce 28 février 1781. SAGE. PRIVILÈGE. DU ROI. J_J OUÏS, PAR LA GRACE DE DlEU , Roi DE FRANCE ET DE NAVARRE : A nos âmes & féaux Confeillers, les Gens tenans nos Cours de Parlement, Maures des Requêtes ordinaires... | |
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