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" ... et autres choses à ce contraires auxquelles nous avons dérogé et dérogeons par ces présentes, car tel est... "
Annales scientifiques, littéraires et industrielles de l'Auvergne, publiées ... - Page 220
1855
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Documents rares ou inédits de l'histoire des Vosges, Volume 3

Senones, France (Benedictine abbey). - 1873 - 432 pages
...perpétuellement, cessant et faisant cesser tous troubles et empêchements, nonobstant toutes choses à ce contraires, auxquelles nous avons dérogé et dérogeons, par ces présentes, car tel est noire plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre...
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Bulletins et mémoires

Société archéologique et historique de la Charente - Charente (France) - 1878 - 670 pages
...permettre qu'il y soit contrevenu, nonobstant tous edits, déclarations arrêts et reglemens, et lettres à ce contraires, auxquelles nous avons dérogé et dérogeons par ces présentes, et à la dérogatoire des dérogatoires y contenues, nonobstant aussi toutes oppositions et appellations...
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Dictionnaire géographique, historique et biographique d'Indre-et ..., Volume 2

Jacques Xavier Carré de Busserolle - Indre-et-Loire (France) - 1879 - 510 pages
...menlsqui pourraient étremis et donnez,nonobs« tant tous édits et déclarations et autres choses « à ce contraires, auxquelles nous avons dérogé « et dérogeons par ces présentes, car tel est notre « plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et stable « à toujours, nous avons...
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Chronique de l'abbaye de St. Martin de Huiron

Pierre Baillet - Champagne - 1879 - 268 pages
...faisant cesser tous troubles et empeschemens nonobstans tous édits, arrests, règlemens et autres choses à ce contraires auxquelles nous avons dérogé et dérogeons par ces présentes. Car tel est nostre plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours nous y avons fait...
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L'Hôpital du Midi et ses origines

Albert Pignot - 1885 - 172 pages
...registre r, et le contenu es icelles faire exécuter selon leur forme et teneur, nonobstant toutes choses à ce contraires, auxquelles nous avons dérogé et dérogeons par ces présentes, aux copies desquelles collationnées par un de nos aîmés et féaux conseillers secrétaires. Voulons...
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Ville de Paris: Recueil des lettres patentes, ordonnances royales, décrets ...

Paris - Paris (France) - 1886 - 696 pages
...teneur, nonobstant tous edits, déclarations, lettres patentes, arrêtés, règlements et autres choses à ce contraires auxquelles nous avons dérogé et dérogeons par ces présentes copies, desquelles duement collationécs par l'un de nos amez et féaux conseillers secrétaires, voulons...
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Annales de la Société historique & archéologique du Gâtinais, Volumes 7-8

Société historique et archéologique du Gâtinais - Gâtinais (France) - 1889 - 756 pages
...nostre bon plaisir, nonobstant toutes ordonnances, restrictions, mandemens, deffenses et autres choses à ce contraires, auxquelles Nous avons dérogé et dérogeons par ces présentes. Et affin que ce soit chose ferme et stable à tousjours, nous avons à icelle faict mettre notre scel,...
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Annuaire des cinq départements de l'ancienne Normandie

Normandy (France) - 1894 - 500 pages
...tous édits et déclarations, règlements, clameur de haro, Chartres normande et louttes autres choses à ce contraires auxquelles nous avons dérogé et dérogeons par ces présentes, aux coppies desquelles collationnés par l'un de nos âmes et féaux con1' secrétaires, voulons que...
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Bulletin de la Société des amis des monuments parisiens ...

Société des amis des monuments parisiens - Paris (France) - 1897 - 532 pages
...teneur, nonobstant tousédits, déclarations, lettres patentes, arrêts, réglemens et autres choses à ce contraires, auxquelles Nous avons dérogé et dérogeons par ces présentes ; aux copies desquelles duement collation nées par l'un de nos amés et féaux conseillers secrétaires,...
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Mémoires de la Société archéologique et historique de l ..., Volumes 5-6

Société archéologique et historique de l'arrondissement d'Avesnes - Avesnes, France - 1901 - 696 pages
...garder et observer dans l'estendue de leur ressort, selon leur forme et teneur, nonobstant toutes choses à ce contraires, auxquelles nous avons dérogé et dérogeons par ces présentes. Car tel est nostre plaisir en tesmoin de quoi nous avons fait mettre nostre scel à ces présentes....
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