Search Images Maps Play YouTube News Gmail Drive More »
Sign in
Books Books
" ... car tel est notre plaisir. En témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes. "
Recueil des édits, déclarations, lettres-patentes, &c. enregistrés au ... - Page 688
by Flanders parl - 1785
Full view - About this book

Mémoires de la Société impériale des sciences, de l'agriculture et des arts ...

Société des sciences, de l'agriculture et des arts de Lille - Science - 1850 - 1106 pages
...contraires, auxquels nous avons dérogé et dérogeons par ces moines Présentes: CAR TEL EST NOWE PLAISIR. En témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à cesd. Présentes. DONNE à Versailles le treizième jour du mois de Novembre , l'an de grâce 1779,...
Full view - About this book

Le guide diplomatique: précis des droits et des fonctions des ..., Volume 2

Karl von Martens - Consuls - 1851 - 1186 pages
...bonne forme , et de les faire délivrer pour être échangées dans les délais dont il sera convenu. Car tel est notre plaisir ; en témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à ces présentes. Donné à Versailles, le septième jour du mois de février, l'an de grîce 1763, et...
Full view - About this book

(XI, 607 p.)

Charles Baron de Martens - 1851 - 626 pages
...bonne forme , et de les faire délivrer pour être échangées dans les délais dont il sera convenu. Car tel est notre plaisir ; en témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à ces présentes. Donné à Versailles, le septième jour du mois de février, l'an de grâce 1763, et...
Full view - About this book

Le guide diplomatique: Précis des droits et des fonctions des ..., Volume 1

Karl freiherr von Martens - Diplomacy - 1851 - 630 pages
...bonne forme , et de les faire délivrer pour être échangées dans les délais dont il sera convenu. Car tel est notre plaisir ; en témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à ces présentes. Donné à Versailles, le septième jour du mois de février, l'an de grâce 1763, et...
Full view - About this book

Archives historiques de la Saintonge et de l'Aunis

Aunis (France) - 1891 - 482 pages
...qualité de notre lieutenant général, représentant notre personne comme ils feraient à nous-mêmes; car tel est notre plaisir, en témoin de quoi nous avons fait mette notre scel à ces dites présentes. XXVII i644, 22 avril. — Pouvoir à M. d'Aumont pour commander...
Full view - About this book

Les Ursulines Des Trois-Rivières: Despuis Leur Etablissement Jusqu ..., Volume 1

Ayotte (P. V.) & cie, Trois-Rivières (Quebec). Monastère des ursulines., De la Nativité, mère, née 1839, mère Marguerite-Marie, Pigeon, A. P, Ursulines - 1892 - 598 pages
...faisant obéir et entendre de tous ceux ainsi qu'il appartiendra ès choses concernant la dite charge. Car tel est notre plaisir. En témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à ces dites présentes. Donné à Versailles, le ter. jour du mois d'avril l'an de grâce 1740, et de...
Full view - About this book

Annales du Collège Royal Bourbon, d'Aix depuis les premières ..., Volume 3

Édouard Méchin - Education - 1892 - 524 pages
...ces présentes ils aient à faire régistrer, et le contenu en icelles exécuter selon sa forme et teneur ; car tel est notre plaisir. En témoin de quoi, Nous avons fait mettre notre sceau à cesdites présentes. Donné à Versailles, le vingt-cinquièmejour du mois de décembre, l'an...
Full view - About this book

Bulletin de la Société historique et archéologique de l'Orne, Volume 11

Société historique et archéologique de l'Orne - Orne (France) - 1892 - 566 pages
...conseillers, les gens de nos comptes à Rouen, auxquels mandons ainsi le faire sans iliifîculté, car tel est notre plaisir. En témoin de quoi nous avons fait mettre noire scel à ces d. présentes, données à Versaille, le huitième joui1 du mois d'Août,...
Full view - About this book

Documents relatifs aux rapports du clergé avec la royauté ...

Léon Mention - Church and state - 1893 - 218 pages
...séculier, lorsqu'ils seront requis, dans les cas de droit, pour l'exécution de ladite Constitution : Car tel est notre plaisir ; en témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel, a ces dites présentes. Donné à Versailles le dernier jour d'Août l'an de grace mil sept cent cinq...
Full view - About this book

Recueil de documents relatifs à la convocation des États ..., Issue 1, Volume 1

Armand Brette - Elections - 1894 - 740 pages
...cessant et faisant cesser tous troubles et empêchements, et nonobstant toutes choses à ce contraires. Car tel est notre plaisir. En témoin de quoi, Nous avons fait mettre notre scel à cesdiles présentes. Donné à Versailles, etc. [Celte déclaration royale fut enregistrée au Parlement...
Full view - About this book




  1. My library
  2. Help
  3. Advanced Book Search
  4. Download EPUB
  5. Download PDF