 Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération Suisse, etc., etc. — Sur le rapport de notre ministre de l'Intérieur; Notre Conseil d'État entendu, Nous avons décrété et...  Documents et rapports - Page 700by Société royale paléontologique et archéologique de l'arrondissement judiciaire de Char leroi - 1886Full view - About this book
 | Joseph Bonaparte (King of Spain) - Naples (Kingdom) - 1854 - 494 pages
...général Girard. NOTE E (page 363 du volume VII j. Au palais de Fontainebleau, le 13 novembre 1810. Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie ,...du Rhin , médiateur de la confédération suisse ; Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : TITRE Ier. • Art. 1er. 11 sera formé, à Burgos,... | |
 | Bibliothèque wallonne, Leyden - Belgium - 1855 - 66 pages
...année. Bijdrage tôt de Geschiedenis der Kerkinrichting in Nederland: Rapport à SM l'Empereur et Roi , protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération Suisse, etc. (concernant l'organisation du Culte Réformé dans les Départements réunis, — par le Ministre des... | |
 | Aunis (France) - 1906 - 482 pages
...candidats à la libéralité impériale. Le deux avril 1810, Napoléon I", Empereur des Français, Roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, Médiateur de la Confédération Suisse, comme il s'intitulait pompeusement, faisait bénir par son oncle, le cardinal Fesch, dans le grand... | |
 | Société historique et scientifique de Soissons - France - 1907 - 496 pages
...porte : « Napoléon, par la grâce de Dieu et les Constitutions de l'Etat, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse, etc. » Cette grosse je la dépose ici pour être classée dans nos archives avec les premiers actes dont... | |
 | Jean Ussel (vicomte d'.), vicomte Jean d' Ussel - Napoleonic Wars, 1800-1815 - 1907 - 464 pages
...alliance offensive et défensive fut enfin signée à Paris entre « SM L'empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse, et SM le roi de Prusse •• . Ce traité fut suivi de deux conventions, également signées à Paris,... | |
 | Auguste de Caumont duc de La Force - France - 1907 - 402 pages
...provisoire du royaume de Hollande, nous avons reçu aujourd'hui de Sa Majesté l'Empereur des Français, Poi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, Médiateur de la Confédération suisse, l'ordre de vous notifier que Sa Majesté Impériale et Royale ayant considéré la situation des affaires... | |
 | Napoleon I (Emperor of the French) - France - 1908 - 64 pages
...Décret concernant la réorganisation des troupes polonaises68 \ Au palais des Tuileries, le 18 décembre 1813. Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie,...médiateur de la Confédération suisse, etc., etc. nous avons décrété et décrétons ce qui suit: « ARTICLE PREMIER. — Les corps de l'armée polonaise... | |
 | Indonesia - 1909 - 404 pages
...Secrétairerie d'Etat. Au palais des Tuileries le 16 *) 9bre 1810. Napoleon, Empereur des Français, Koi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, Médiateur de la Confédération Suisse, Nous avons décrété et décrétons ce qui suit: Article \™. Le Général Janssens est nommé Gouverneur... | |
 | Société dunkerquoise pour l'encouragement des sciences, des lettres et des arts - 1910 - 1092 pages
...les insignes et les décorations de l'ancienne dynastie. Voici le premier des décrets de Fismes : « Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, »...Rhin, médiateur de » la confédération suisse... (il évoquait encore tous les » titres qu'il n'avait plus qu'i'n partibus)... considérant » que... | |
 | Auvergne (France) - 1911 - 940 pages
...texte de ce décret: CRÉATION DES ÉCOLES DE SUCRERIE Au palais des Tuileries, le 15 janvier 1812. NAPOLÉON, Empereur des Français, roi d'Italie, protecteur...médiateur de la Confédération Suisse, etc., etc., etc., Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : TITRE PREMIER. — Ecoles de fabrication pour... | |
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